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1

Achat d'une pièce de terre lieu-dit au Costal, territoire des Bouchoux fait par Claude Grandclément dit Grand des Bouchoux sur Jean Gaillard dit Guet dudit lieu, 21 mai 1601 (parchemin et transcription). Contrat de mariage entre Claude Joseph Mermet des Bouchoux et Marie Joseph de Saint-Oyant, 2 février 1785. Grosse de quittance pour Joseph Duparchy de Saint-George par Claude Joseph Perrier et Marie Jeanne Duparchy de Samiset, 4 novembre 1787.

Date

1601-1787

Cote

5E54/9

2

Copie de requête des habitants des Bouchoux au sujet de la délimitation de leur territoire.

Date

dix-septième siècle

Cote

5E54/3

3

Droits d'usage dans la forêt des Ecolais : Procès entre les Bouchoux et Choux, 1768 ; pièces justificatives de 1664 ; deux plans, 1768 (cote de rangement 17 Fi 1471-1472). Procès-verbal d'apposition d'assiette dans la forêt des Ecolais pour les frères Molard contre la communauté de Choux, 21 et 22 juin 1769. Protocole de l'achat de terrain par Claude Molard le 25 novembre 1639, double collationné le 28 juin 1774 en faveur de Claude François Molard ; plan, 1776 (cote de rangement 17 Fi 1473).

Date

1639-1774

Cote

5E54/4

4

Copie de requête présentée par le prieur des Bouchoux au sujet de la Grange de Nerbiers qu'il prétendait être mainmortable, 1660. Procès pour mainmorte entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grenot, 1780-1781. Procès entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grospellier au sujet de paiement de lods sur un contrat de rente, 1779-1781. Procès d'Alexis et François Marie Bussod contre Monsieur et Madame de Lamartine et Monseigneur l'Evêque de Saint-Claude pour paiement de somme, 1776-1777 (incomplet). Mémoire pour les habitants de Crotenay et Lapraz contre le Prince de Beauffremont, XVIIIe siècle.

Date

1660-1781

Cote

5E54/5

5

Transaction et accord passé entre les habitants des Bouchoux et ceux de Chissey.

Date

1661-1662

Cote

5E54/2

6
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1689-1693, 1697-mars 1713.

300 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1689-1693, 1697-mars 1713.

Date

1689-1713

Cote

5E54/6

7
Baptêmes, mariages, sépultures 1689-1693, 1697-mars 1713.

300 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1689-1693, 1697-mars 1713.

Date

1689-1713

Cote

5E54/6

8
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

402 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er mars 1713 et le 31 décembre 1762

Cote

5E54/7

9
Baptêmes, mariages, sépultures.

402 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er mars 1713 et le 31 décembre 1762

Cote

5E54/7

10
table des baux

2 lots 46 medias

table des baux

Date

1724-1748

Cote

2C391, 2Cp152 (Ancienne cote aux AD Jura)

11
Baptêmes, mariages, sépultures.

231 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1747

Cote

3E/139

12

Répartement.

Date

1739

Cote

5E54/1

13
Baptêmes, mariages, sépultures.

275 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1748-1760

Cote

3E/140

14
Baptêmes, mariages, sépultures.

198 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1761-1767

Cote

3E/141

15
Baptêmes, mariages, sépultures.

296 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er octobre 1762 et le 28 février 1792

Cote

5E54/8

16
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

296 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er octobre 1762 et le 28 février 1792

Cote

5E54/8

17
Baptêmes, mariages, sépultures.

201 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1768-1774

Cote

3E/142

18
Baptêmes, mariages, sépultures.

228 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1775-1784

Cote

3E/143

19
table des baux laïcs

2 lots 96 medias

table des baux laïcs

Date

1782-1788

Cote

2C392, 2Cp153 (Ancienne cote aux AD Jura)

20
Baptêmes, mariages, sépultures.

170 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1785-1792

Cote

3E/144