Droits d'usage dans la forêt des Ecolais : Procès entre les Bouchoux et Choux, 1768 ; pièces justificatives de 1664 ; deux plans, 1768 (cote de rangement 17 Fi 1471-1472). Procès-verbal d'apposition d'assiette dans la forêt des Ecolais pour les frères Molard contre la communauté de Choux, 21 et 22 juin 1769. Protocole de l'achat de terrain par Claude Molard le 25 novembre 1639, double collationné le 28 juin 1774 en faveur de Claude François Molard ; plan, 1776 (cote de rangement 17 Fi 1473).

Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Cote/Cotes extrêmes

5E54

Date

1601-1976

Importance matérielle

3.7 ml

77 articles

Biographie ou Histoire

Le fonds de la commune des Bouchoux a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un premier récolement du fonds communal qui nécessitera une reprise ultérieure conforme à la norme générale de description archivistique.

Archives antérieures à 1790

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie (série DD)

Bois communaux

Droits d'usage dans la forêt des Ecolais : Procès entre les Bouchoux et Choux, 1768 ; pièces justificatives de 1664 ; deux plans, 1768 (cote de rangement 17 Fi 1471-1472). Procès-verbal d'apposition d'assiette dans la forêt des Ecolais pour les frères Molard contre la communauté de Choux, 21 et 22 juin 1769. Protocole de l'achat de terrain par Claude Molard le 25 novembre 1639, double collationné le 28 juin 1774 en faveur de Claude François Molard ; plan, 1776 (cote de rangement 17 Fi 1473).

Cote/Cotes extrêmes

5E54/4

Date

1639-1774

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bouchoux (Les), commune