Achat d'une pièce de terre lieu-dit au Costal, territoire des Bouchoux fait par Claude Grandclément dit Grand des Bouchoux sur Jean Gaillard dit Guet dudit lieu, 21 mai 1601 (parchemin et transcription). Contrat de mariage entre Claude Joseph Mermet des Bouchoux et Marie Joseph de Saint-Oyant, 2 février 1785. Grosse de quittance pour Joseph Duparchy de Saint-George par Claude Joseph Perrier et Marie Jeanne Duparchy de Samiset, 4 novembre 1787.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Cote/Cotes extrêmes

5E54

Date

1601-1976

Importance matérielle

3.7 ml

77 articles

Biographie ou Histoire

Le fonds de la commune des Bouchoux a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un premier récolement du fonds communal qui nécessitera une reprise ultérieure conforme à la norme générale de description archivistique.

Archives antérieures à 1790

Documents divers (série II)

Affaires entre particuliers

Achat d'une pièce de terre lieu-dit au Costal, territoire des Bouchoux fait par Claude Grandclément dit Grand des Bouchoux sur Jean Gaillard dit Guet dudit lieu, 21 mai 1601 (parchemin et transcription). Contrat de mariage entre Claude Joseph Mermet des Bouchoux et Marie Joseph de Saint-Oyant, 2 février 1785. Grosse de quittance pour Joseph Duparchy de Saint-George par Claude Joseph Perrier et Marie Jeanne Duparchy de Samiset, 4 novembre 1787.

Cote/Cotes extrêmes

5E54/9

Date

1601-1787

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bouchoux (Les), commune