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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Achat d'une pièce de terre lieu-dit au Costal, territoire des Bouchoux fait par Claude Grandclément dit Grand des Bouchoux sur Jean Gaillard dit Guet dudit lieu, 21 mai 1601 (parchemin et transcription). Contrat de mariage entre Claude Joseph Mermet des Bouchoux et Marie Joseph de Saint-Oyant, 2 février 1785. Grosse de quittance pour Joseph Duparchy de Saint-George par Claude Joseph Perrier et Marie Jeanne Duparchy de Samiset, 4 novembre 1787.
Cote
5E54/9
 Date
1601-1787
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives antérieures à 1790
  • Documents divers (série II)
  • Affaires entre particuliers
  • Achat d'une pièce de terre lieu-dit au Costal, territoire...
2

Copie de requête des habitants des Bouchoux au sujet de la délimitation de leur territoire.
Cote
5E54/3
 Date
dix-septième siècle
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances.- Impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions.
  • Copie de requête des habitants des Bouchoux au sujet...
3

Droits d'usage dans la forêt des Ecolais : Procès entre les Bouchoux et Choux, 1768 ; pièces justificatives de 1664 ; deux plans, 1768 (cote de rangement 17 Fi 1471-1472). Procès-verbal d'apposition d'assiette dans la forêt des Ecolais pour les frères Molard contre la communauté de Choux, 21 et 22 juin 1769. Protocole de l'achat de terrain par Claude Molard le 25 novembre 1639, double collationné le 28 juin 1774 en faveur de Claude François Molard ; plan, 1776 (cote de rangement 17 Fi 1473).
Cote
5E54/4
 Date
1639-1774
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois communaux
  • Droits d'usage dans la forêt des Ecolais : Procès entre...
4

Copie de requête présentée par le prieur des Bouchoux au sujet de la Grange de Nerbiers qu'il prétendait être mainmortable, 1660. Procès pour mainmorte entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grenot, 1780-1781. Procès entre le chapitre de Saint-Claude et Joseph Grospellier au sujet de paiement de lods sur un contrat de rente, 1779-1781. Procès d'Alexis et François Marie Bussod contre Monsieur et Madame de Lamartine et Monseigneur l'Evêque de Saint-Claude pour paiement de somme, 1776-1777 (incomplet). Mémoire pour les habitants de Crotenay et Lapraz contre le Prince de Beauffremont, XVIIIe siècle.
Cote
5E54/5
 Date
1660-1781
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives antérieures à 1790
  • Justice.- Procédures.- Police (série FF)
  • Copie de requête présentée par le prieur des Bouchoux...
5

Transaction et accord passé entre les habitants des Bouchoux et ceux de Chissey.
Cote
5E54/2
 Date
1661-1662
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances.- Impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions.
  • Transaction et accord passé entre les habitants des...
6
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1689-1693, 1697-mars 1713.

300 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1689-1693, 1697-mars 1713.
Cote
5E54/6
 Date
1689-1713
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique...
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1689-1693,...
7
Baptêmes, mariages, sépultures 1689-1693, 1697-mars 1713.

300 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1689-1693, 1697-mars 1713.
Cote
5E54/6
 Date
1689-1713
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • B
  • Bouchoux (Les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1689-1693, 1697-mars...
8
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

402 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E54/7
 Date
Entre le 1er mars 1713 et le 31 décembre 1762
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique...
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
9
Baptêmes, mariages, sépultures.

402 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E54/7
 Date
Entre le 1er mars 1713 et le 31 décembre 1762
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • B
  • Bouchoux (Les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
10
table des baux

2 lots 46 medias

table des baux
Cote
2C391, 2Cp152 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1724-1748
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Bouchoux
  • tables (1724-1788)
  • table des baux
11
Baptêmes, mariages, sépultures.

231 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/139
 Date
1737-1747
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
12

Répartement.
Cote
5E54/1
 Date
1739
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances.- Impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions.
  • Répartement.
13
Baptêmes, mariages, sépultures.

275 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/140
 Date
1748-1760
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
14
Baptêmes, mariages, sépultures.

198 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/141
 Date
1761-1767
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
15
Baptêmes, mariages, sépultures.

296 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E54/8
 Date
Entre le 1er octobre 1762 et le 28 février 1792
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • B
  • Bouchoux (Les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
16
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

296 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E54/8
 Date
Entre le 1er octobre 1762 et le 28 février 1792
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique...
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
17
Baptêmes, mariages, sépultures.

201 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/142
 Date
1768-1774
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
18
Baptêmes, mariages, sépultures.

228 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/143
 Date
1775-1784
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
19
table des baux laïcs

2 lots 96 medias

table des baux laïcs
Cote
2C392, 2Cp153 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1782-1788
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Bouchoux
  • tables (1724-1788)
  • table des baux laïcs
20
Baptêmes, mariages, sépultures.

170 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/144
 Date
1785-1792
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BOUCHOUX (les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.