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46 résultats

Résultats de la recherche

1
Etat de sections.

47 medias

Etat de sections.

Date

1835

Cote

3P612

2
Mariages, publications de mariage an VIII-1852

218 medias

Mariages, publications de mariage an VIII-1852

Date

1799-1852

Cote

3E/2025

3
Décès an VI-1852

158 medias

Décès an VI-1852

Date

1797-1852

Cote

3E/2026

4
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

86 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10538

5
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102

6
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

7
Bonnaud, section unique, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset fils

1 media

Bonnaud, section unique, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset fils

Date

1835

Cote

3Pplan726

8
Bonnaud, section unique, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset fils

1 media

Bonnaud, section unique, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset fils

Date

1835

Cote

3Pplan727

9

Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

Date

1978-1992

Cote

2825W/5

10
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110

11
Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6566

12
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

13
Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

49 medias

Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1846-1891

Cote

5E308/13

14

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P616

15
Naissances, mariages, décès.

2 lots 55 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11225

16
Baptêmes (partie de registre)

12 medias

Baptêmes (partie de registre)

Date

1682-1711

Cote

3E135/1

17
Tables décennales.

2 lots 148 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1109

18
Tables décennales.

2 lots 127 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1111

19
Mariages (partie de registre)

5 medias

Mariages (partie de registre)

Date

1681-1695

Cote

3E135/2

20
Tables décennales.

2 lots 180 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1105

21
Bonnaud, section unique, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Bonnaud, section unique, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1835

Cote

3Pplan725

22

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P614

23
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

2 lots 165 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

Date

1893-1902

Cote

3E/11029

24
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

193 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2027

25

Délégation de service public du Sivos au Département : réglement, contrat et avenant (1990-1994). Autorisation de service spécial de transport scolaires sur les lignes requises : arrêtés préfectoraux puis du président du conseil général du Jura (1976-1993). Participation financière du Département et des communes membres (1990-1994), états de dépenses et recettes (2001-2002). Situations individuelles d'enfants ou d'instituteurs influant sur les circuits de ramassage scolaire, appel du syndicat à la population pour scolariser sur place leurs enfants (1980-2000). Relations avec les transporteurs (anomalies, arrêts de service, 1990-1993). Réglement de discipline à l'intérieur des bus scolaires édicté par le Département (1985).

Date

1976-2002

Cote

2825W/3

26

Réunions du comité syndical : comptes-rendus, délibérations.

Date

1977-2001

Cote

2825W/2

27
Tables décennales.

2 lots 153 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1107

28
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

29
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

249 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8180

30
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1103

31
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

87 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10539

32
Tables décennales.

2 lots 168 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1104

33
Bonnaud.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

47 medias

Bonnaud.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M326

34
Tables décennales.

2 lots 173 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1106

35

Institution, élection de membres du bureau, délégation de signature, dissolution : arrêtés, délibérations du syndicat.

Date

1975-2002

Cote

2825W/1

36
Naissances an VI-1852

203 medias

Naissances an VI-1852

Date

1797-1852

Cote

3E/2024

37
Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beaufort, Cousance, L'Abergement, Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, La Biolée, Bonnaud, Cesancey, Cuisia, Gizia, Graveleuse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Paisia, Rambey, Rotalier, Rosay, Vercia, Vincelles.

133 medias

Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beaufort, Cousance, L'Abergement, Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, La Biolée, Bonnaud, Cesancey, Cuisia, Gizia, Graveleuse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Paisia, Rambey, Rotalier, Rosay, Vercia, Vincelles.

Date

1809

Cote

6M191

38
Sépultures (partie de registre)

16 medias

Sépultures (partie de registre)

Date

1681-1727

Cote

3E135/3

39

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11225

40

Matrice foncière.

Date

1836

Cote

3P613