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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Eglise.- Remplacement des ornements, 1792 ; travaux de réparations, an VIII-1834 ; Crépissage de façade, 1863. Travaux au clocher et aux cloches, 1791-1854. Presbytère.- Travaux au presbytère de Villevieux, 1791 (la ville de Bletterans à une part de charge ainsi que le prêtre). Etablissement du presbytère dans une maison acquise d'un particulier, 1815-1822 (avec 5 E (plan) 561/10 projet d'un presbytère, 1817 ; 5 E (plan) 561/11 plan d'une maison et jardin acquise d'un particulier pour établir le presbytère, 1819). Agrandissement du jardin, construction d'un bûcher, d'une serre, d'un mur de clôture et réparations extérieures, 1823-1868 (avec 5 E (plan) 561/12 construction d'une serre et hangar, 1827. Plan des jardins, 1829). Translation d'une croix placée à l'entrée orientale de Bletterans. - Adjudication, 1841.
Cote
5E561/P105
 Date
1791-1868
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise.- Remplacement des ornements, 1792 ; travaux...
2

Collège électoral de département du Jura : Listes des électeurs et changements apportés à ces listes.
Cote
5E561/plan/44/17
 Date
1821
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affiches
  • Collège électoral de département du Jura : Listes des...
  • Collège électoral de département du Jura : Listes des...
3

1655.
Cote
4E1733
 Date
1655
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • CHEVRAULT (Thiébaud) (De Ruffey, demeurant en 1644...
  • (1644-1662)
  • 1655.
4

1704.
Cote
4E43/39
 Date
1704
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • ENGLE (François)
  • (1674-1722)
  • 1704.
5
Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

1 media

Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]
Cote
3Pplan642
 Date
1811
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bletterans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre...
6

2ème semestre 1845.
Cote
4E43/217
 Date
1845
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • ROUSSET (Jean Claude Alphonse) (Successeur de Claude...
  • (1838-1850)
  • 2ème semestre 1845.
7

5 juin-30 septembre 1898.
Cote
4E13134
 Date
1898
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
  • (1891-1908)
  • 5 juin-30 septembre 1898.
8

2ème semestre 1741.
Cote
4E43/373
 Date
1741
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • PONSARD (Antoine) (De 1715 au 17 mars 1736, notaire...
  • (1712-1754)
  • 2ème semestre 1741.
9

1723.
Cote
4E14/38
 Date
1723
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • BLONDEAU (Jean Baptiste)
  • (1685-1735)
  • 1723.
10

1672-1674.
Cote
4E819
 Date
1672-1674
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • PELLISSONNIER (Pierre)
  • (1633-1681)
  • 1672-1674.
11

1834.
Cote
4E43/164
 Date
1834
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • VAUDRIT (François)
  • (1820-1850)
  • 1834.
12

Procès pour annuler les aliénations de biens communaux qui ont été faites.
Cote
5E561/176
 Date
1723-1724
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives antérieures à 1789
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux
  • Procès pour annuler les aliénations de biens communaux...
13

Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
Cote
5E561/plan/37/1
 Date
1835-1865
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affiches
  • Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
  • Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
14

3 octobre-30 décembre 1818.
Cote
4E12/4
 Date
1818
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • GAUTHERON (Emiland) - fils
  • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
  • 3 octobre-30 décembre 1818.
15

Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
Cote
5E561/plan/37/13
 Date
1835-1865
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affiches
  • Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
  • Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
16
Mariages, publications de mariage.

246 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/1963
 Date
1820-1832
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BLETTERANS
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
17

5 juillet-31 décembre 1906.
Cote
4E17113
 Date
1906
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • MAILLARD (Antoine)
  • (1896-1922)
  • 5 juillet-31 décembre 1906.
18

1777.
Cote
4E43/78
 Date
1777
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • JACQUIER (Benoît Alexis)
  • (1765-an VIII)
  • 1777.
19
Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

2 lots 108 medias

Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
Cote
2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1774-1775
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
20

2 janvier-30 mars 1909.
Cote
4E16909
 Date
1909
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
  • (1889-1923)
  • 2 janvier-30 mars 1909.
21

1er semestre 1786.
Cote
4E43/289
 Date
1786
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • RIVIERE (Philibert)
  • (1754-an VIII)
  • 1er semestre 1786.
22

3 avril-29 juin 1909.
Cote
4E13167
 Date
1909
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • JEANDOT (Charles Edmond) (Prédécesseur : François Célestion...
  • (1908-1914)
  • 3 avril-29 juin 1909.
23

3 juillet-29 septembre 1918.
Cote
4E17303
 Date
1918
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
  • (1889-1923)
  • 3 juillet-29 septembre 1918.
24

11 janvier-28 juin 1902.
Cote
4E17165
 Date
1902
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude rattachée à l'étude principale B
  • Étude de Chaumergy
  • MINUTES
  • RICHARD Auguste)
  • (1894-1911)
  • 11 janvier-28 juin 1902.
25

1er avril-28 juin 1864.
Cote
4E12/171
 Date
1864
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • LACROIX (Désiré Camille)
  • (1861-1873)
  • 1er avril-28 juin 1864.
26

19 août 1686-18 novembre 1688.
Cote
4E1852
 Date
1686-1688
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude non rattachée à Ruffey
  • MINUTES
  • JORNAY (Jacques)
  • (1686-1693)
  • 19 août 1686-18 novembre 1688.
27

1664.
Cote
4E768
 Date
1664
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • BOISSON (Pierre)
  • (1649-1667)
  • 1664.
28

Collège électoral de département du Jura : Listes des électeurs et changements apportés à ces listes.
Cote
5E561/plan/44/12
 Date
1821
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affiches
  • Collège électoral de département du Jura : Listes des...
  • Collège électoral de département du Jura : Listes des...
29

1679. (Les protocoles et répertoires sont conservés respectivement pour chaque année avec les minutes correspondantes.)
Cote
4E902
 Date
1679
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude de Bletterans
  • REPERTOIRES
  • LARDANCHET (Philibert)
  • (1657-1688)
  • 1679. (Les protocoles et répertoires sont conservés...
30

8 octobre-30 décembre 1901.
Cote
4E13023
 Date
1901
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
  • (1889-1923)
  • 8 octobre-30 décembre 1901.
31
Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

2 lots 105 medias

Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
Cote
2C346, IIC193 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1768-1770
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
32

1675-1677.
Cote
4E901
 Date
1675-1677
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude de Bletterans
  • MINUTES
  • LARDANCHET (Philibert)
  • (1657-1689)
  • 1675-1677.
33

Bletterans
Cote
3Pplan6627/10
 Date
1811
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Bletterans
34

Champ de foire.- Travaux d'agrandissement, 1816 ; plantation d'arbres et construction d'aqueducs, 1848-1849 ; acquisition de terrain pour agrandissement, 1855-1856 (avec plans cotés 5 E (plan)561/27, 1855). Place publique.- Travaux de pavage, 1826-1833 (avec plan coté 5 E (plan)561/28, 1824). Ponts.- Constructions et entretien, 1792-1855 ; 5 E (plan) 561/29, 1816. Inscription des rues et numérotage des maisons, 1821-1822. Demandes individuelles d'alignement, an XII-1876 et 1907-1920. Promenade du Seillon.- Travaux, 1810-1905. Pavés des rues.- Travaux, 1791-1845.
Cote
5E561/P126
 Date
1792-1920
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
  • Voirie urbaine
  • Champ de foire.- Travaux d'agrandissement, 1816 ; plantation...
35

an XII.
Cote
4E43/136
 Date
1803-1804
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • JACQUIER (François Joseph)
  • (an IX-1820)
  • an XII.
36

4 novembre-31 décembre 1789.
Cote
4E4166
 Date
1789
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • VAUDRIT (Claude)
  • (1786-1813)
  • 4 novembre-31 décembre 1789.
37

15 janvier-31 mars 1895.
Cote
4E12/294
 Date
1895
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • VUILLARD (Gérant de l'étude de Maître Pidoux.)
  • (1894-26 janvier 1896)
  • 15 janvier-31 mars 1895.
38

1694.
Cote
4E14/9
 Date
1694
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • BLONDEAU (Jean Baptiste)
  • (1685-1735)
  • 1694.
39

1890.
Cote
4E17199
 Date
1890
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude de Commenailles
  • MINUTES
  • CUSIN (Jean Marie)
  • (1871-1913)
  • 1890.
40

1676.
Cote
4E825
 Date
1676
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • VIARDOT (Pierre) (D'après Abry d'Arcier ; Histoire...
  • (1674-1680)
  • 1676.
41

1616-1626.
Cote
4E1740
 Date
1616-1626
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • DUPUIS (Guillaume) (Tabellion)
  • 1616-1626.
42

Règlements ; arrêtés et instructions, 1792-1856. Passeport, 1848. Certificats de citoyenneté de résidence.- Demandes, 1793-an III.
Cote
5E561/P72
 Date
1792-1856
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
  • Police générale
  • Règlements ; arrêtés et instructions, 1792-1856. Passeport,...
43

2 juillet-31 décembre 1899.
Cote
4E17158
 Date
1899
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude rattachée à l'étude principale B
  • Étude de Chaumergy
  • MINUTES
  • RICHARD Auguste)
  • (1894-1911)
  • 2 juillet-31 décembre 1899.
44

7 janvier-30 avril 1903.
Cote
4E13147
 Date
1903
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
  • (1891-1908)
  • 7 janvier-30 avril 1903.
45

2 juillet-30 septembre 1881.
Cote
4E12937
 Date
1881
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • CHAVANT (Marie Charles Alphée)
  • (1875-1885)
  • 2 juillet-30 septembre 1881.
46

20 octobre-22 décembre 1910.
Cote
4E17190
 Date
1910
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude rattachée à l'étude principale B
  • Étude de Chaumergy
  • MINUTES
  • RICHARD Auguste)
  • (1894-1911)
  • 20 octobre-22 décembre 1910.
47

4 octobre-24 décembre 1865.
Cote
4E12/177
 Date
1865
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • LACROIX (Désiré Camille)
  • (1861-1873)
  • 4 octobre-24 décembre 1865.
48

Cimetière.- Travaux de clôture, 1793-1820. Etablissement d'un nouveau cimetière, 1823-1824 ; cimetière supprimé, 1834. Translation et agrandissement, 1851-1858 ; (avec plans cotés 5 E (plans) 561/13 et 14, 1852 et 1855). Agrandissement et clôture, 1874-1875 et 1894-1898. Echange de terrains pour ouvrir un chemin conduisant au cimetière, 1876, (coté 5 E (plan) 561/15), plan du cimetière, 1877, plan, 1894 (coté 5 E (plan) 561/16) .
Cote
5E561/P106
 Date
1793-1898
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
  • Edifices du culte et cimetière
  • Cimetière.- Travaux de clôture, 1793-1820. Etablissement...
49

1er semestre 1772.
Cote
4E43/398
 Date
1772
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • RIVIERE (Philibert)
  • (1754-an VIII)
  • 1er semestre 1772.
50

1825-1830. (Un cahier.)
Cote
4E43/431
 Date
1825-1830
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • TABLES ALPHABETIQUES
  • MIGNEROT (Claude Corneille)
  • (1825-1830)
  • 1825-1830. (Un cahier.)
51
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.
Cote
3E/11035
 Date
1913-1922
 Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
52

1688-1690.
Cote
4E1167
 Date
1688-1690
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude de Desnes
  • MINUTES
  • DEPOIS (Caude Thiébaud)
  • (1688-1704)
  • 1688-1690.
53

2ème semestre 1785.
Cote
4E43/288
 Date
1785
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • RIVIERE (Philibert)
  • (1754-an VIII)
  • 2ème semestre 1785.
54

1er septembre-30 décembre 1886.
Cote
4E13095
 Date
1886
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • BRETIN (Armand Antoine) (Prédécesseur : Louis Pierre...
  • (1882-1891)
  • 1er septembre-30 décembre 1886.
55
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1119
 Date
1873-1882
 Lieu
Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Nance, commune, Quintigny, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Sottessard, commune, Villevieux, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Bletterans
  • Tables décennales.
56

3 mai-31 août 1903.
Cote
4E13148
 Date
1903
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
  • (1891-1908)
  • 3 mai-31 août 1903.
57

2ème semestre 1780.
Cote
4E43/282
 Date
1780
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • RIVIERE (Philibert)
  • (1754-an VIII)
  • 2ème semestre 1780.
58

1688-1690.
Cote
4E4062
 Date
1688-1690
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • CAUCARD (Philippe)
  • (1680-1714)
  • 1688-1690.
59

3 octobre-31 décembre 1906.
Cote
3E13159
 Date
1906
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
  • (1891-1908)
  • 3 octobre-31 décembre 1906.
60

3 janvier-28 mars 1899.
Cote
4E17156
 Date
1899
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude rattachée à l'étude principale B
  • Étude de Chaumergy
  • MINUTES
  • RICHARD Auguste)
  • (1894-1911)
  • 3 janvier-28 mars 1899.
61

4 juin 1780-29 pluviôse an VI.
Cote
4E43/428
 Date
1780-1798
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • REPERTOIRES
  • RIVIERE (Philibert)
  • (1754-an VI)
  • 4 juin 1780-29 pluviôse an VI.
62

1780.
Cote
4E43/81
 Date
1780
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • JACQUIER (Benoît Alexis)
  • (1765-an VIII)
  • 1780.
63

1819-11 janvier 1820. (Dernier acte, numéroté 1008.)
Cote
4E43/150
 Date
1819-1820
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • JACQUIER (François Joseph)
  • (an IX-1820)
  • 1819-11 janvier 1820. (Dernier acte, numéroté 1008.)
64

1er mai 1813 - 28 août 1817.
Cote
5E561/P9
 Date
1813-1817
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire
  • 1er mai 1813 - 28 août 1817.
65

1826.
Cote
4E43/318
 Date
1826
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • MIGNEROT (Claude Corneille)
  • (1825-1830)
  • 1826.
66

Taureau banal.- Adjudication, an XII ; délibération, an V. Chevaux de reproduction.- Convocation pour la formation des états, an III ; primes de bonne représentation, 1872 et affiche cotée 5 E (plan)/561/38 (2).
Cote
5E561/P27
 Date
1794-1872
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Économie sociale.- Statistique (série...
  • Agriculture
  • Taureau banal.- Adjudication, an XII ; délibération,...
67

1865.
Cote
4E43/196
 Date
1865
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • VAUDRIT (François Adrien Jules)
  • (1850-1874)
  • 1865.
68

Collège électoral de département du Jura : Listes des électeurs et changements apportés à ces listes.
Cote
5E561/plan/44/4
 Date
1821
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affiches
  • Collège électoral de département du Jura : Listes des...
  • Collège électoral de département du Jura : Listes des...
69

2 juillet-31 août 1790.
Cote
4E4170
 Date
1790
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • VAUDRIT (Claude)
  • (1786-1813)
  • 2 juillet-31 août 1790.
70

1er janvier-29 avril 1883.
Cote
4E13086
 Date
1883
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • BRETIN (Armand Antoine) (Prédécesseur : Louis Pierre...
  • (1882-1891)
  • 1er janvier-29 avril 1883.
71

2 avril-27 juin 1901.
Cote
4E17163
 Date
1901
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude rattachée à l'étude principale B
  • Étude de Chaumergy
  • MINUTES
  • RICHARD Auguste)
  • (1894-1911)
  • 2 avril-27 juin 1901.
72
Naissances, mariages, décès.

2 lots 157 medias

Naissances, mariages, décès.
Cote
3E/11183
 Date
1923-1932
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • B
  • BLETTERANS
  • Naissances, mariages, décès.
73

Listes des jurés, 1850 et 1853 ; du jury, 1829-1848.
Cote
5E561/P76
 Date
1829-1853
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
  • Justice
  • Listes des jurés, 1850 et 1853 ; du jury, 1829-1848.
74

1788.
Cote
4E43/291
 Date
1788
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • RIVIERE (Philibert)
  • (1754-an VIII)
  • 1788.
75

3 prairial an VIII - 30 avril 1813.
Cote
5E561/P2
 Date
1799-1813
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 3 prairial an VIII - 30 avril 1813.
76

1er semestre 1762.
Cote
4E43/383
 Date
1762
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • RIVIERE (Philibert)
  • (1754-an VIII)
  • 1er semestre 1762.
77

9 avril-22 juin 1852.
Cote
4E12/123
 Date
1852
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • MULLER (Jean Prosper)
  • (1843-1853)
  • 9 avril-22 juin 1852.
78

1694.
Cote
4E753
 Date
1694
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • ANDREY (Claude) (De Conliège, résidant et demeurant...
  • (1680-1699)
  • 1694.
79

2 juillet-26 septembre 1826.
Cote
4E12/35
 Date
1826
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • GAUTHERON (Emiland) - fils
  • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
  • 2 juillet-26 septembre 1826.
80

1808.
Cote
4E43/302
 Date
1808
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • MIGNEROT (Denis)
  • (an X-1825)
  • 1808.