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Archives communales déposées : BLETTERANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Bletterans, commune

3 prairial an VIII - 30 avril 1813.

Cote/Cotes extrêmes

5E561/P2

Date

1799-1813

Présentation du contenu

Ces deux registres se complètent pour 1806-1813. Certains documents en très mauvais état sont non communicables.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC en partie NC

Mots clés lieux

Bletterans, commune