5E561
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Dates d'entrée : 16/02/2004
Modalités d'entrée : Dépôt
Autre instrument de recherche
Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ces deux registres se complètent pour 1806-1813. Certains documents en très mauvais état sont non communicables.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC en partie NC
Mots clés lieux
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