Archives communales déposées : BLETTERANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Règlements ; arrêtés et instructions, 1792-1856. Passeport, 1848. Certificats de citoyenneté de résidence.- Demandes, 1793-an III.

Cote/Cotes extrêmes

5E561/P72

Date

1792-1856

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux