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  • 1

    Eglise.- Remplacement des ornements, 1792 ; travaux de réparations, an VIII-1834 ; Crépissage de façade, 1863. Travaux au clocher et aux cloches, 1791-1854. Presbytère.- Travaux au presbytère de Villevieux, 1791 (la ville de Bletterans à une part de charge ainsi que le prêtre). Etablissement du presbytère dans une maison acquise d'un particulier, 1815-1822 (avec 5 E (plan) 561/10 projet d'un presbytère, 1817 ; 5 E (plan) 561/11 plan d'une maison et jardin acquise d'un particulier pour établir le presbytère, 1819). Agrandissement du jardin, construction d'un bûcher, d'une serre, d'un mur de clôture et réparations extérieures, 1823-1868 (avec 5 E (plan) 561/12 construction d'une serre et hangar, 1827. Plan des jardins, 1829). Translation d'une croix placée à l'entrée orientale de Bletterans. - Adjudication, 1841.

    Date

    1791-1868

    Cote

    5E561/P105

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise.- Remplacement des ornements, 1792 ; travaux...
  • 2

    Collège électoral de département du Jura : Listes des électeurs et changements apportés à ces listes.

    Date

    1821

    Cote

    5E561/plan/44/17

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Affiches
    • Collège électoral de département du Jura : Listes des...
    • Collège électoral de département du Jura : Listes des...
  • 3

    1655.

    Date

    1655

    Cote

    4E1733

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Etude de RUFFEY - Titre éteint
    • MINUTES
    • CHEVRAULT (Thiébaud) (De Ruffey, demeurant en 1644...
    • (1644-1662)
    • 1655.
  • 4

    1704.

    Date

    1704

    Cote

    4E43/39

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Etude de RUFFEY - Titre éteint
    • MINUTES
    • ENGLE (François)
    • (1674-1722)
    • 1704.
  • 5
    Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

    1 media

    Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan642

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bletterans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre...
  • 6

    2ème semestre 1845.

    Date

    1845

    Cote

    4E43/217

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • ROUSSET (Jean Claude Alphonse) (Successeur de Claude...
    • (1838-1850)
    • 2ème semestre 1845.
  • 7

    5 juin-30 septembre 1898.

    Date

    1898

    Cote

    4E13134

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
    • (1891-1908)
    • 5 juin-30 septembre 1898.
  • 8

    2ème semestre 1741.

    Date

    1741

    Cote

    4E43/373

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • PONSARD (Antoine) (De 1715 au 17 mars 1736, notaire...
    • (1712-1754)
    • 2ème semestre 1741.
  • 9

    1723.

    Date

    1723

    Cote

    4E14/38

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • BLONDEAU (Jean Baptiste)
    • (1685-1735)
    • 1723.
  • 10

    1672-1674.

    Date

    1672-1674

    Cote

    4E819

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • PELLISSONNIER (Pierre)
    • (1633-1681)
    • 1672-1674.
  • 11

    1834.

    Date

    1834

    Cote

    4E43/164

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • VAUDRIT (François)
    • (1820-1850)
    • 1834.
  • 12

    Procès pour annuler les aliénations de biens communaux qui ont été faites.

    Date

    1723-1724

    Cote

    5E561/176

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

    • Archives antérieures à 1789
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux
    • Procès pour annuler les aliénations de biens communaux...
  • 13

    Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.

    Date

    1835-1865

    Cote

    5E561/plan/37/1

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Affiches
    • Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
    • Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
  • 14

    3 octobre-30 décembre 1818.

    Date

    1818

    Cote

    4E12/4

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 3 octobre-30 décembre 1818.
  • 15

    Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.

    Date

    1835-1865

    Cote

    5E561/plan/37/13

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Affiches
    • Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
    • Fête de Notre Dame en septembre, à Bletterans.
  • 16
    Mariages, publications de mariage.

    246 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1820-1832

    Cote

    3E/1963

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • B
    • BLETTERANS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 17

    5 juillet-31 décembre 1906.

    Date

    1906

    Cote

    4E17113

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • MAILLARD (Antoine)
    • (1896-1922)
    • 5 juillet-31 décembre 1906.
  • 18

    1777.

    Date

    1777

    Cote

    4E43/78

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • JACQUIER (Benoît Alexis)
    • (1765-an VIII)
    • 1777.
  • 19
    Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

    2 lots 108 medias

    Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
  • 20

    2 janvier-30 mars 1909.

    Date

    1909

    Cote

    4E16909

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
    • (1889-1923)
    • 2 janvier-30 mars 1909.
  • 21

    1er semestre 1786.

    Date

    1786

    Cote

    4E43/289

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • RIVIERE (Philibert)
    • (1754-an VIII)
    • 1er semestre 1786.
  • 22

    3 avril-29 juin 1909.

    Date

    1909

    Cote

    4E13167

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEANDOT (Charles Edmond) (Prédécesseur : François Célestion...
    • (1908-1914)
    • 3 avril-29 juin 1909.
  • 23

    3 juillet-29 septembre 1918.

    Date

    1918

    Cote

    4E17303

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
    • (1889-1923)
    • 3 juillet-29 septembre 1918.
  • 24

    11 janvier-28 juin 1902.

    Date

    1902

    Cote

    4E17165

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude rattachée à l'étude principale B
    • Étude de Chaumergy
    • MINUTES
    • RICHARD Auguste)
    • (1894-1911)
    • 11 janvier-28 juin 1902.
  • 25

    1er avril-28 juin 1864.

    Date

    1864

    Cote

    4E12/171

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • LACROIX (Désiré Camille)
    • (1861-1873)
    • 1er avril-28 juin 1864.
  • 26

    19 août 1686-18 novembre 1688.

    Date

    1686-1688

    Cote

    4E1852

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude non rattachée à Ruffey
    • MINUTES
    • JORNAY (Jacques)
    • (1686-1693)
    • 19 août 1686-18 novembre 1688.
  • 27

    1664.

    Date

    1664

    Cote

    4E768

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • BOISSON (Pierre)
    • (1649-1667)
    • 1664.
  • 28

    Collège électoral de département du Jura : Listes des électeurs et changements apportés à ces listes.

    Date

    1821

    Cote

    5E561/plan/44/12

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Affiches
    • Collège électoral de département du Jura : Listes des...
    • Collège électoral de département du Jura : Listes des...
  • 29

    1679. (Les protocoles et répertoires sont conservés respectivement pour chaque année avec les minutes correspondantes.)

    Date

    1679

    Cote

    4E902

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude de Bletterans
    • REPERTOIRES
    • LARDANCHET (Philibert)
    • (1657-1688)
    • 1679. (Les protocoles et répertoires sont conservés...
  • 30

    8 octobre-30 décembre 1901.

    Date

    1901

    Cote

    4E13023

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
    • (1889-1923)
    • 8 octobre-30 décembre 1901.
  • 31
    Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

    2 lots 105 medias

    Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

    Date

    1768-1770

    Cote

    2C346, IIC193 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
  • 32

    1675-1677.

    Date

    1675-1677

    Cote

    4E901

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude de Bletterans
    • MINUTES
    • LARDANCHET (Philibert)
    • (1657-1689)
    • 1675-1677.
  • 33

    Bletterans

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6627/10

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Bletterans
    • Bletterans
  • 34

    Champ de foire.- Travaux d'agrandissement, 1816 ; plantation d'arbres et construction d'aqueducs, 1848-1849 ; acquisition de terrain pour agrandissement, 1855-1856 (avec plans cotés 5 E (plan)561/27, 1855). Place publique.- Travaux de pavage, 1826-1833 (avec plan coté 5 E (plan)561/28, 1824). Ponts.- Constructions et entretien, 1792-1855 ; 5 E (plan) 561/29, 1816. Inscription des rues et numérotage des maisons, 1821-1822. Demandes individuelles d'alignement, an XII-1876 et 1907-1920. Promenade du Seillon.- Travaux, 1810-1905. Pavés des rues.- Travaux, 1791-1845.

    Date

    1792-1920

    Cote

    5E561/P126

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
    • Voirie urbaine
    • Champ de foire.- Travaux d'agrandissement, 1816 ; plantation...
  • 35

    an XII.

    Date

    1803-1804

    Cote

    4E43/136

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • JACQUIER (François Joseph)
    • (an IX-1820)
    • an XII.
  • 36

    4 novembre-31 décembre 1789.

    Date

    1789

    Cote

    4E4166

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • VAUDRIT (Claude)
    • (1786-1813)
    • 4 novembre-31 décembre 1789.
  • 37

    15 janvier-31 mars 1895.

    Date

    1895

    Cote

    4E12/294

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • VUILLARD (Gérant de l'étude de Maître Pidoux.)
    • (1894-26 janvier 1896)
    • 15 janvier-31 mars 1895.
  • 38

    1694.

    Date

    1694

    Cote

    4E14/9

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • BLONDEAU (Jean Baptiste)
    • (1685-1735)
    • 1694.
  • 39

    1890.

    Date

    1890

    Cote

    4E17199

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude de Commenailles
    • MINUTES
    • CUSIN (Jean Marie)
    • (1871-1913)
    • 1890.
  • 40

    1676.

    Date

    1676

    Cote

    4E825

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • VIARDOT (Pierre) (D'après Abry d'Arcier ; Histoire...
    • (1674-1680)
    • 1676.
  • 41

    1616-1626.

    Date

    1616-1626

    Cote

    4E1740

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Etude de RUFFEY - Titre éteint
    • MINUTES
    • DUPUIS (Guillaume) (Tabellion)
    • 1616-1626.
  • 42

    Règlements ; arrêtés et instructions, 1792-1856. Passeport, 1848. Certificats de citoyenneté de résidence.- Demandes, 1793-an III.

    Date

    1792-1856

    Cote

    5E561/P72

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Police générale
    • Règlements ; arrêtés et instructions, 1792-1856. Passeport,...
  • 43

    2 juillet-31 décembre 1899.

    Date

    1899

    Cote

    4E17158

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude rattachée à l'étude principale B
    • Étude de Chaumergy
    • MINUTES
    • RICHARD Auguste)
    • (1894-1911)
    • 2 juillet-31 décembre 1899.
  • 44

    7 janvier-30 avril 1903.

    Date

    1903

    Cote

    4E13147

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
    • (1891-1908)
    • 7 janvier-30 avril 1903.
  • 45

    2 juillet-30 septembre 1881.

    Date

    1881

    Cote

    4E12937

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CHAVANT (Marie Charles Alphée)
    • (1875-1885)
    • 2 juillet-30 septembre 1881.
  • 46

    20 octobre-22 décembre 1910.

    Date

    1910

    Cote

    4E17190

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude rattachée à l'étude principale B
    • Étude de Chaumergy
    • MINUTES
    • RICHARD Auguste)
    • (1894-1911)
    • 20 octobre-22 décembre 1910.
  • 47

    4 octobre-24 décembre 1865.

    Date

    1865

    Cote

    4E12/177

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • LACROIX (Désiré Camille)
    • (1861-1873)
    • 4 octobre-24 décembre 1865.
  • 48

    Cimetière.- Travaux de clôture, 1793-1820. Etablissement d'un nouveau cimetière, 1823-1824 ; cimetière supprimé, 1834. Translation et agrandissement, 1851-1858 ; (avec plans cotés 5 E (plans) 561/13 et 14, 1852 et 1855). Agrandissement et clôture, 1874-1875 et 1894-1898. Echange de terrains pour ouvrir un chemin conduisant au cimetière, 1876, (coté 5 E (plan) 561/15), plan du cimetière, 1877, plan, 1894 (coté 5 E (plan) 561/16) .

    Date

    1793-1898

    Cote

    5E561/P106

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière.- Travaux de clôture, 1793-1820. Etablissement...
  • 49

    1er semestre 1772.

    Date

    1772

    Cote

    4E43/398

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • RIVIERE (Philibert)
    • (1754-an VIII)
    • 1er semestre 1772.
  • 50

    1825-1830. (Un cahier.)

    Date

    1825-1830

    Cote

    4E43/431

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • TABLES ALPHABETIQUES
    • MIGNEROT (Claude Corneille)
    • (1825-1830)
    • 1825-1830. (Un cahier.)
  • 51
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 52

    1688-1690.

    Date

    1688-1690

    Cote

    4E1167

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude de Desnes
    • MINUTES
    • DEPOIS (Caude Thiébaud)
    • (1688-1704)
    • 1688-1690.
  • 53

    2ème semestre 1785.

    Date

    1785

    Cote

    4E43/288

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • RIVIERE (Philibert)
    • (1754-an VIII)
    • 2ème semestre 1785.
  • 54

    1er septembre-30 décembre 1886.

    Date

    1886

    Cote

    4E13095

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • BRETIN (Armand Antoine) (Prédécesseur : Louis Pierre...
    • (1882-1891)
    • 1er septembre-30 décembre 1886.
  • 55
    Tables décennales.

    2 lots 144 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1119

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Bletterans
    • Tables décennales.
  • 56

    3 mai-31 août 1903.

    Date

    1903

    Cote

    4E13148

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
    • (1891-1908)
    • 3 mai-31 août 1903.
  • 57

    2ème semestre 1780.

    Date

    1780

    Cote

    4E43/282

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • RIVIERE (Philibert)
    • (1754-an VIII)
    • 2ème semestre 1780.
  • 58

    1688-1690.

    Date

    1688-1690

    Cote

    4E4062

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • CAUCARD (Philippe)
    • (1680-1714)
    • 1688-1690.
  • 59

    3 octobre-31 décembre 1906.

    Date

    1906

    Cote

    3E13159

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
    • (1891-1908)
    • 3 octobre-31 décembre 1906.
  • 60

    3 janvier-28 mars 1899.

    Date

    1899

    Cote

    4E17156

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude rattachée à l'étude principale B
    • Étude de Chaumergy
    • MINUTES
    • RICHARD Auguste)
    • (1894-1911)
    • 3 janvier-28 mars 1899.
  • 61

    4 juin 1780-29 pluviôse an VI.

    Date

    1780-1798

    Cote

    4E43/428

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • REPERTOIRES
    • RIVIERE (Philibert)
    • (1754-an VI)
    • 4 juin 1780-29 pluviôse an VI.
  • 62

    1780.

    Date

    1780

    Cote

    4E43/81

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • JACQUIER (Benoît Alexis)
    • (1765-an VIII)
    • 1780.
  • 63

    1819-11 janvier 1820. (Dernier acte, numéroté 1008.)

    Date

    1819-1820

    Cote

    4E43/150

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • JACQUIER (François Joseph)
    • (an IX-1820)
    • 1819-11 janvier 1820. (Dernier acte, numéroté 1008.)
  • 64

    1er mai 1813 - 28 août 1817.

    Date

    1813-1817

    Cote

    5E561/P9

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire
    • 1er mai 1813 - 28 août 1817.
  • 65

    1826.

    Date

    1826

    Cote

    4E43/318

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • MIGNEROT (Claude Corneille)
    • (1825-1830)
    • 1826.
  • 66

    Taureau banal.- Adjudication, an XII ; délibération, an V. Chevaux de reproduction.- Convocation pour la formation des états, an III ; primes de bonne représentation, 1872 et affiche cotée 5 E (plan)/561/38 (2).

    Date

    1794-1872

    Cote

    5E561/P27

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Économie sociale.- Statistique (série...
    • Agriculture
    • Taureau banal.- Adjudication, an XII ; délibération,...
  • 67

    1865.

    Date

    1865

    Cote

    4E43/196

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • VAUDRIT (François Adrien Jules)
    • (1850-1874)
    • 1865.
  • 68

    Collège électoral de département du Jura : Listes des électeurs et changements apportés à ces listes.

    Date

    1821

    Cote

    5E561/plan/44/4

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Affiches
    • Collège électoral de département du Jura : Listes des...
    • Collège électoral de département du Jura : Listes des...
  • 69

    2 juillet-31 août 1790.

    Date

    1790

    Cote

    4E4170

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • VAUDRIT (Claude)
    • (1786-1813)
    • 2 juillet-31 août 1790.
  • 70

    1er janvier-29 avril 1883.

    Date

    1883

    Cote

    4E13086

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • BRETIN (Armand Antoine) (Prédécesseur : Louis Pierre...
    • (1882-1891)
    • 1er janvier-29 avril 1883.
  • 71

    2 avril-27 juin 1901.

    Date

    1901

    Cote

    4E17163

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude rattachée à l'étude principale B
    • Étude de Chaumergy
    • MINUTES
    • RICHARD Auguste)
    • (1894-1911)
    • 2 avril-27 juin 1901.
  • 72
    Naissances, mariages, décès.

    2 lots 157 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/11183

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • B
    • BLETTERANS
    • Naissances, mariages, décès.
  • 73

    Listes des jurés, 1850 et 1853 ; du jury, 1829-1848.

    Date

    1829-1853

    Cote

    5E561/P76

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Justice
    • Listes des jurés, 1850 et 1853 ; du jury, 1829-1848.
  • 74

    1788.

    Date

    1788

    Cote

    4E43/291

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • RIVIERE (Philibert)
    • (1754-an VIII)
    • 1788.
  • 75

    3 prairial an VIII - 30 avril 1813.

    Date

    1799-1813

    Cote

    5E561/P2

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 3 prairial an VIII - 30 avril 1813.
  • 76

    1er semestre 1762.

    Date

    1762

    Cote

    4E43/383

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • RIVIERE (Philibert)
    • (1754-an VIII)
    • 1er semestre 1762.
  • 77

    9 avril-22 juin 1852.

    Date

    1852

    Cote

    4E12/123

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • MULLER (Jean Prosper)
    • (1843-1853)
    • 9 avril-22 juin 1852.
  • 78

    1694.

    Date

    1694

    Cote

    4E753

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Etudes non rattachées
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • ANDREY (Claude) (De Conliège, résidant et demeurant...
    • (1680-1699)
    • 1694.
  • 79

    2 juillet-26 septembre 1826.

    Date

    1826

    Cote

    4E12/35

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • MINUTES
    • GAUTHERON (Emiland) - fils
    • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
    • 2 juillet-26 septembre 1826.
  • 80

    1808.

    Date

    1808

    Cote

    4E43/302

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • MIGNEROT (Denis)
    • (an X-1825)
    • 1808.