Bellefontaine - Pays Bican
Date
2003-2010
Cote
Per1482
-
Contexte : Périodiques
- Per1401-1500
- Bellefontaine - Pays Bican
2003-2010
Per1482
1988-2009
2286W106
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1999-2009
2286W29
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1984-2006
2431W7
Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
1976-1981
1112W132
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1956-1979
5E526/89
1853-1972
5E526/63
1944-1970
5E526/83
1840-1960
5E526/94
1911-1959
5E526/24
1910-1959
5E526/48
1793-1959
5E526/55
1793-1958
5E526/30
1861-1958
5E526/49
1927-1958
5E526/93
1850-1955
5E526/43
1793-1953
5E526/64
1793-1949
5E526/37
1794-1947
5E526/44
1941-1945
332W7
Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet
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