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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés de Morbier, la Mouille, les Rousses, Bellefontaine et Bois d'Amont, 1700-1771 ; délimitation de 1670.
Cote
5E526/8
 Date
1670-1771
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Bois communaux
  • Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés...
2

Requête à l'Archevêque de Besançon par les habitants de Bellefontaine demandant l'érection d'un vicariat et d'une succursale au dit-lieu, réponses du chapitre de Saint-Claude et M. Bailly curé à Morbier ; décret d'érection.
Cote
5E526/11
 Date
1710-1788
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Culte
  • Requête à l'Archevêque de Besançon par les habitants...
3

Créance : Jean Claude Bailly de Morbier contre Pierre François Benoît du Lac des Rouges-Truites, 1710. Quittance en faveur de Nicolas Joseph Bailly de Morbier par Félix Bailly son frère demeurant aux Rousses, 1764.
Cote
5E526/15
 Date
1710-1764
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Affaires entre particuliers
  • Créance : Jean Claude Bailly de Morbier contre Pierre...
4
Baptêmes, mariages, sépultures.

262 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/115
 Date
1766-1792
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BELLEFONTAINE
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
5

Délibération de la communauté demandant son érection en succursale.
Cote
5E526/1
 Date
1768
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Administration communale
  • Délibération de la communauté demandant son érection...
6

Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant des états de juments.
Cote
5E526/14
 Date
1772-1773
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Inventaire
  • Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant...
7

Poursuites et saisies mobilières contre les habitants de Bellefontaine par Simon Courtois curé de Morbier pour des redevances et droit de moisson.
Cote
5E526/13
 Date
1772-1774
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Culte
  • Poursuites et saisies mobilières contre les habitants...
8

Procès-verbal de récolement d'une coupe de bois accordée aux habitants de Morbier dans la forêt de Risoux.
Cote
5E526/9
 Date
1772-1773
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Bois communaux
  • Procès-verbal de récolement d'une coupe de bois accordée...
9

Logement des maréchaussées, 1772-1775. Troupes provinciales : levée de 1775.
Cote
5E526/101
 Date
1772-1775
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Affaires militaires
  • Logement des maréchaussées, 1772-1775. Troupes provinciales...
10

Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture d'ouvriers, de cire, de fournitures et réparations diverses.
Cote
5E526/12
 Date
1773-1775
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Culte
  • Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture...
11

Comptes des échevins.
Cote
5E526/4
 Date
1773-1775
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Impositions
  • Comptes
  • Comptes des échevins.
12

Procès-verbal de prestation de serment des gardes forestiers de la communauté.
Cote
5E526/10
 Date
1774-1775
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Bois communaux
  • Procès-verbal de prestation de serment des gardes forestiers...
13

Procès verbal d'élection de Jean-Baptiste Guyon nommé échevin, de Joseph Alexis Romand et de Jean Baptiste Guyon nommés commis, de Pierre Louis Guyon fabricien.
Cote
5E526/2
 Date
1776
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Administration communale
  • Procès verbal d'élection de Jean-Baptiste Guyon nommé...
14

Ordonnance aux procureurs spéciaux de rendre compte de leur administration au sujet d'un procès pour la mainmorte.
Cote
5E526/3
 Date
1776-1777
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Impositions
  • Ordonnance aux procureurs spéciaux de rendre compte...
15

Transaction par laquelle la communauté reconnaît à Jean Calibite Félix Mayet la propriété du terrain occupé par l'ancienne église et lui cède les matériaux.
Cote
5E526/7
 Date
1776
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Biens communaux
  • Transaction par laquelle la communauté reconnaît à...
16

Construction du presbytère : requêtes par les habitants de Bellefontaine et M. Perrier, curé, à l'Evêque de Saint-Claude.
Cote
5E526/6
 Date
1788-1790
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
  • Biens communaux
  • Construction du presbytère : requêtes par les habitants...
17

Matrice foncière. s.d. [1824].
Cote
3P495
 Date- Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bellefontaine
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière. s.d. [1824].
18

Délibérations et autres actes importants de la mairie, 1791-1836.Décrets, 1789-1791.
Cote
5E526/78
 Date
1791-1836
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations et autres actes importants de la mairie,...
19

Tableaux de recensement, 1816-1940. Lettres de mise en activité, ordres de route, congés, 1826-1843, 1841-1861 et 1864-1867. Registre des notifications des ordres de route, 1832-1867. Correspondance, 1791-1846 et 1875.
Cote
5E526/35
 Date
1791-1940
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Affaires militaires
  • Recrutement
  • Tableaux de recensement, 1816-1940. Lettres de mise...
20

Rôles d'impositions des contributions directes.
Cote
5E526/26
 Date
1791-1809
 Lieu
Bellefontaine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • Contributions - Administrations financières
  • Rôles d'impositions des contributions directes.