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Résultats de la recherche

1

Bellefontaine - Pays Bican

Date

2003-2010

Cote

Per1482

2

Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

Date

1988-2009

Cote

2286W106

3

Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006

Date

1999-2009

Cote

2286W29

4

Villages-vacances.- BELLEFONTAINE (Village de vacances de Bellefontaine, 1985) ; BOIS D AMONT (Village de vacances Renouveau, 1989) ; LAMOURA (Village de vacances de Lamoura, 2006) ; MAISOD (Village vacances Familles de Vouglans- Brillat, 1984) ; LES MOUSSIERES (Village club « Georges Moustaki », 1991) ; PREMANON (Village vacances « Le mont fier », 2001).

Date

1984-2006

Cote

2431W7

5

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).

Date

1976-1981

Cote

1112W132

6

Procès-verbal et révision d'aménagement, 1956-1967, 1968-1979.

Date

1956-1979

Cote

5E526/89

7

Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, 1856-1871 ; dépenses, 1886-1972. Aliénés : assistance, 1853 et 1941.

Date

1853-1972

Cote

5E526/63

8

Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.

Date

1944-1970

Cote

5E526/83

9

Délibérations 16 mai 1840-8 avril 1960.

Date

1840-1960

Cote

5E526/94

10

Matrice cadastrale, propriétés bâties.

Date

1911-1959

Cote

5E526/24

11

Budgets et chapitres additionnels, 1910-1945 et 1957, 1959.

Date

1910-1959

Cote

5E526/48

12

Aménagement, 1863, 1881-1882 et 1901-1920. Délimitation de la forêt du Risoux, 1832-1838. Procès-verbaux d'adjudication, an X-1873 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1843-1844 ; d'estimation, 1956 ; de reconnaissance, an VII, 1831-1852 ; de dénombrement, 1873. Marché pour l'exploitation de la coupe de 1808. Etat des particuliers de la commune qui font remise de leur portion de bois dont le produit sera employé pour faire l'acquisition d'une cloche, sans date. Affouage : partages, an II-1850. Délits forestiers, an V-1828. Etats des vacations forestières, 1810-1816. Salpêtrier : bois fourni, an III. Délibérations et correspondances, an II-1959. Plan de la forêt communale, 1862 (voir 13 Fi 1710). Quatre affiches : vente des coupes de bois domaniaux et communaux, 1852-1854.

Date

1793-1959

Cote

5E526/55

13

Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et taxe sur les vélocipèdes, 1905-1933. Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1895-1958. Listes des plus imposés de la commune, 1823-1852. Correspondance, an II-1853. Rôle de la taxe sur les chiens, 1871-1919 ; registres, 1907-1931.

Date

1793-1958

Cote

5E526/30

14

Comptes administratifs, 1861-1944 et 1958.

Date

1861-1958

Cote

5E526/49

15

Carnet d'enregistrement des mandats.

Date

1927-1958

Cote

5E526/93

16

Listes des électeurs politiques et municipaux pour l'appel des votants, 1855-1955. Liste des électeurs à la chambre d'agriculture, 1925-1938. Révision des listes électorales, 1873-1939. Incapacité électorale par suite de condamnation, 1855. Droits électoraux et protestations contre les opérations électorales, 1850, 1892-1908.

Date

1850-1955

Cote

5E526/43

17

Commission administrative : nominations de membres, 1853-1953 ; procès-verbaux d'élection de délégués, 1925-1935. Donation, 1819-1825. Legs, 1847-1892. Correspondance, an II-1852.

Date

1793-1953

Cote

5E526/64

18

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1939-1944. Etat des farines délivrées par la commune aux habitants, 1871. Réquisitions, an II-an IV, 1814-1815 et 1944. Ravitaillement, 1939-1949. Etats des salaires dus au personnel employé par ordre des autorités allemandes, 1942. Logement et cantonnement des troupes, 1878-1939. Service du travail obligatoire, 1943.

Date

1793-1949

Cote

5E526/37

19

Scrutins sur le plébiscite des 20 et 21 décembre 1851, des 21 et 22 novembre 1852. Vote sur le plébiscite, 1870. Elections au Sénat, 1876-1939 ; de députés, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1831-1947 ; à la chambre d'agriculture, 1927-1939. Nominations de maire, d'adjoints et de conseillers municipaux, an III-1831. Protestations au sujet des élections municipales, 1892 et 1900. Démissions, dissolution du conseil municipal, 1881-1928.

Date

1794-1947

Cote

5E526/44

20

Prisonniers de guerre. Fiches établies pour le rapatriement : zone occupée, communes de Malange à Morbier (et Bellefontaine).

Date

1941-1945

Cote

332W7