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  • 1

    Statuts et réglement (copies). Budgets, comptes administratifs et de gestion (lacunes). Un récapitulatif nominatif de charges salariale de 1983.

    Date

    1976-2002

    Cote

    2824W/2

    • Contexte : Fonctionnement du syndicat

    • Statuts et réglement (copies). Budgets, comptes administratifs...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal de voirie de Beaufort

  • 2

    Registre de délibérations.

    Date

    1976-1998

    Cote

    2824W/1

    • Contexte : Fonctionnement du syndicat

    • Registre de délibérations.

    Producteur :

    Syndicat intercommunal de voirie de Beaufort

  • 3
    Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    1 media

    Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/11

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2012
    • Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 4
    Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

    1 media

    Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/1

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2010
    • Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 5

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1984

    Cote

    1714W11

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 11 - BEAUFORT - ORBAGNA - VERCIA 1984
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 6

    Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud, Cesancey, Cousance et Cuisia (tome 1)

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6624

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Beaufort
    • Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud,...
  • 7
    Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

    1 media

    Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6565

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Orbagna, Rotalier et...
    • Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage....
  • 8
    Beaufort, section G, les Rambeys, feuille 2.géomètre : Cordier

    1 media

    Beaufort, section G, les Rambeys, feuille 2.géomètre : Cordier

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan507

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • 9
    Beaufort, section G, les Rambeys, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section G, les Rambeys, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan506

    • Contexte : Cadastre

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  • 10
    Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 4.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 4.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan505

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  • 11
    Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 3.géomètre : Cordier

    1 media

    Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 3.géomètre : Cordier

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan504

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  • 12
    Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 2.géomètre : Cordier

    1 media

    Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 2.géomètre : Cordier

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan503

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  • 13
    Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan502

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  • 14
    Beaufort, section E, le Village, feuille 2.géomètre : Deniset

    1 media

    Beaufort, section E, le Village, feuille 2.géomètre : Deniset

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan501

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  • 15
    Beaufort, section E, le Village, feuille 1.géomètre : Deniset

    1 media

    Beaufort, section E, le Village, feuille 1.géomètre : Deniset

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan500

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  • 16
    Beaufort, section D, l'Etandonne, feuilel 3.géomètre : Deniset

    1 media

    Beaufort, section D, l'Etandonne, feuilel 3.géomètre : Deniset

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan499

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  • 17
    Beaufort, section D, l'Etandonne, feuille 2.géomètre : Deniset

    1 media

    Beaufort, section D, l'Etandonne, feuille 2.géomètre : Deniset

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan498

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  • 18
    Beaufort, section D, l'Etandonne, feuille 1.géomètre : Deniset

    1 media

    Beaufort, section D, l'Etandonne, feuille 1.géomètre : Deniset

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan497

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  • 19
    Beaufort, section C, la Condamine, feuille 3.géomètre : Cordier

    1 media

    Beaufort, section C, la Condamine, feuille 3.géomètre : Cordier

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan496

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  • 20
    Beaufort, section C, la Condamine, feuille 2.géomètre : Cordier

    1 media

    Beaufort, section C, la Condamine, feuille 2.géomètre : Cordier

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan495

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    • Beaufort, section C, la Condamine, feuille 2.géomètre...
  • 21
    Beaufort, section C, la Condamine, feuille 1.géomètre : Cordier

    1 media

    Beaufort, section C, la Condamine, feuille 1.géomètre : Cordier

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan494

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    • Beaufort, section C, la Condamine, feuille 1.géomètre...
  • 22
    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 5.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 5.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan493

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    • Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille...
  • 23
    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 4.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 4.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan492

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  • 24
    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan491

    • Contexte : Cadastre

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    • Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille...
  • 25
    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan490

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    • Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille...
  • 26
    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 1. géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille 1. géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan489

    • Contexte : Cadastre

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    • Beaufort, section B, le Perron et Longeverne, feuille...
  • 27
    Beaufort, section A, la Prairie, feuille 3.géomètre : Cordier

    1 media

    Beaufort, section A, la Prairie, feuille 3.géomètre : Cordier

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan488

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section A, la Prairie, feuille 3.géomètre...
  • 28
    Beaufort, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan487

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre...
  • 29
    Beaufort, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Beaufort, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan486

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Beaufort, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre...
  • 30

    La Voix du clocher

    Date

    1951-1954

    Cote

    Per654

    • Contexte : Périodiques

    • Per601-700
    • La Voix du clocher
  • 31

    Matrice des propriétés non bâties, case 1201 à 1686.

    Date

    1930

    Cote

    3P477

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1201 à 1686.
  • 32

    Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.

    Date

    1913

    Cote

    3P476

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.
  • 33

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 600.

    Date

    1913

    Cote

    3P475

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 600.
  • 34

    Matrice des propriétés non bâties, table des propriétaires.

    Date

    1913

    Cote

    3P474

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, table des propriétaires.
  • 35
    Matrice des propriétés bâties.

    124 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1910

    Cote

    3P473

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 36
    Matrice des propriétés bâties.

    114 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P472

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 37

    Matrice foncière, folio 701 à 1399, s.d. [1836].

    Cote

    3P471

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 701 à 1399, s.d. [1836].
  • 38

    Matrice foncière, folio 1 à 700.

    Date

    1836

    Cote

    3P470

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 700.
  • 39

    Matrice foncière, récapitulatif des contenances.

    Date

    1836

    Cote

    3P469

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, récapitulatif des contenances.
  • 40
    Etat de sections.

    227 medias

    Etat de sections.

    Date

    1836

    Cote

    3P468

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beaufort
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.