Statuts et réglement (copies). Budgets, comptes administratifs et de gestion (lacunes). Un récapitulatif nominatif de charges salariale de 1983.
Date
1976-2002
Cote
2824W/2
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Contexte : Fonctionnement du syndicat
- Statuts et réglement (copies). Budgets, comptes administratifs...
Producteur :
Syndicat intercommunal de voirie de Beaufort