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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Statuts et réglement (copies). Budgets, comptes administratifs et de gestion (lacunes). Un récapitulatif nominatif de charges salariale de 1983.
Cote
2824W/2
 Date
1976-2002
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement du syndicat

  • Statuts et réglement (copies). Budgets, comptes administratifs...
2

Registre de délibérations.
Cote
2824W/1
 Date
1976-1998
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement du syndicat

  • Registre de délibérations.
3
Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

1 media

Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.
Cote
2653W/11
 Date
2012-2014
 Lieu
Champagnole, commune, Arbois, commune, Beaufort, commune, Cernon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2012
  • Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.
4
Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

1 media

Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.
Cote
2653W/1
 Date
2010
 Lieu
Arinthod, commune, Beaufort, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Desnes, commune, Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes,...
5

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W11
 Date
1984
 Lieu
Vercia, commune, Orbagna, commune, Beaufort, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 11 - BEAUFORT - ORBAGNA - VERCIA 1984
  • Commission communale de réorganisation foncière et...
6

Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud, Cesancey, Cousance et Cuisia (tome 1)
Cote
3Pplan6624
 Date
1835
 Lieu
Sainte-Agnès, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Beaufort
  • Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud,...
7
Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

1 media

Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.
Cote
3Pplan6565
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, canton, Beaufort, commune, Orbagna, commune, Vercia, commune, Rotalier, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beaufort
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Orbagna, Rotalier et...
  • Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage....
8
Beaufort, section G, les Rambeys, feuille 2.géomètre : Cordier

1 media

Beaufort, section G, les Rambeys, feuille 2.géomètre : Cordier
Cote
3Pplan507
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beaufort
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Beaufort, section G, les Rambeys, feuille 2.géomètre...
9
Beaufort, section G, les Rambeys, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

1 media

Beaufort, section G, les Rambeys, feuille 1.géomètre : Bénier Sre
Cote
3Pplan506
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beaufort
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Beaufort, section G, les Rambeys, feuille 1.géomètre...
10
Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 4.géomètre : Bénier Sre

1 media

Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 4.géomètre : Bénier Sre
Cote
3Pplan505
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beaufort
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille...
11
Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 3.géomètre : Cordier

1 media

Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 3.géomètre : Cordier
Cote
3Pplan504
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beaufort
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille...
12
Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 2.géomètre : Cordier

1 media

Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 2.géomètre : Cordier
Cote
3Pplan503
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Beaufort
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille...
13
Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

1 media

Beaufort, section F, les Vignes et la Côte, feuille 1.géomètre : Bénier Sre
Cote
3Pplan502
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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14
Beaufort, section E, le Village, feuille 2.géomètre : Deniset

1 media

Beaufort, section E, le Village, feuille 2.géomètre : Deniset
Cote
3Pplan501
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Beaufort
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15
Beaufort, section E, le Village, feuille 1.géomètre : Deniset

1 media

Beaufort, section E, le Village, feuille 1.géomètre : Deniset
Cote
3Pplan500
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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16
Beaufort, section D, l'Etandonne, feuilel 3.géomètre : Deniset

1 media

Beaufort, section D, l'Etandonne, feuilel 3.géomètre : Deniset
Cote
3Pplan499
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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17
Beaufort, section D, l'Etandonne, feuille 2.géomètre : Deniset

1 media

Beaufort, section D, l'Etandonne, feuille 2.géomètre : Deniset
Cote
3Pplan498
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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18
Beaufort, section D, l'Etandonne, feuille 1.géomètre : Deniset

1 media

Beaufort, section D, l'Etandonne, feuille 1.géomètre : Deniset
Cote
3Pplan497
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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19
Beaufort, section C, la Condamine, feuille 3.géomètre : Cordier

1 media

Beaufort, section C, la Condamine, feuille 3.géomètre : Cordier
Cote
3Pplan496
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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20
Beaufort, section C, la Condamine, feuille 2.géomètre : Cordier

1 media

Beaufort, section C, la Condamine, feuille 2.géomètre : Cordier
Cote
3Pplan495
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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