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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Reconnaissances.

    1 media

    Reconnaissances.

    Date

    1426-1646

    Cote

    19H170

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Titres locaux
    • Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.)
    • Reconnaissances.
  2. Résultat n°2
    1518-1778.

    1 media

    1518-1778.

    Date

    1518-1778

    Cote

    19H133

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Titres locaux
    • Grozon. 1255-XVIIIe s.
    • Acquisitions.
    • 1518-1778.
  3. Résultat n°3
    Reconnaissances.

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    Reconnaissances.

    Date

    1394-1742

    Cote

    19H197

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Titres locaux
    • Rosières (commune la Ferté).
    • Reconnaissances.
  4. Résultat n°4
    Granges.

    1 media

    Granges.

    Date

    1556-1754

    Cote

    19H185

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Titres locaux
    • Ozelaine (commune de Grozon).
    • Granges.
  5. Résultat n°5
    Droits d'usage dans les bois.

    1 media

    Droits d'usage dans les bois.

    Date

    1683-1770

    Cote

    19H221

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Titres locaux
    • La Tournelle (communes Abergement-le-Grand et Aumont)....
    • Droits d'usage dans les bois.
    • Droits d'usage dans les bois.
  6. Résultat n°6
    Prés des Cornes.

    1 media

    Prés des Cornes.

    Date

    1694-1765

    Cote

    19H201

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Titres locaux
    • Rosières (commune la Ferté).
    • Baux des prés (1680-1775).
    • Prés des Cornes.
  7. Résultat n°7
    Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques de Besançon et de Lyon.

    1 media

    Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques de Besançon et de Lyon.

    Date

    1180-1330

    Cote

    19H11

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Documents d'administration générale
    • Privilèges et donations passés sous le sceau des archevêques...
  8. Résultat n°8
    Vignes.

    1 media

    Vignes.

    Date

    1381-1531

    Cote

    19H74

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Titres locaux
    • Arbois.
    • Vignes.
  9. Résultat n°9
    Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de pêche dans la Loue fait à l'abbé de Rosières par Humbert et Hugues de Belmont. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 21 1189. Amodiations de la grange de Brainans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 24-25 1533 et 1589. Arrêt du Parlement qui condamne la ville d'Arbois à restituer à l'abbé de Rosières le blé et le vin retirés pendant le siège d'Arbois[en 1595], sauf audit abbé à payer sa part des contributions imposées par l'ennemi. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 26 1596, 27 sept. Sentence du bailli d'Aval, concernant le muids de vin dû annuellement par l'abbaye de Rosières à l'abbaye de Baume-les-Messieurs. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 27 1598,10 juin. Reconnaissance de 165 fr. payés à l'abbé de Rosières par le sieur Privé, trésorier aux sauneries de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 28 1668,15 juin. Droit de pêche dans la Loue : sentence du bailli de Dole contre l'abbé de Rosières. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 30 1688. Impositions et vaine pâture : sentence contre les habitants d'Ounans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 31 1698,13 et 24 janv.. Amodiation des revenus de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 32 1693,30 nov. et 6 déc. Dépendances de l'abbaye : arrêt de la Chambre des comptes de Dole. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 33 1694, 15 mars. Restitution à l'abbaye des chariots, harnais et bœufs servant à la grange de la Senotte, saisis dans le bois de Vadans (concerne des droits d'usages que l'abbaye prétend avoir dans les bois du marquis de Poitiers) : arrêt, 1706, 15 et 17 nov. ; appel du procureur fiscal de Vadans contre l'arrêt de restitution, 1706, 29 nov. ; arrêt qui déclare l'abbé de Rosières suffisamment pourvu, 1706, 29 déc. ; arrêt qui déboute l'abbé de reprise d'instance, 1707, 23 févr. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 34, 35, 36, 37 1706-1707. Procès contre des paroissiens et fabriciens d'Ivory qui ont saisi les biens du fermier de la grange de Charnay refusant de leur payer un impôt : inventaires des pièces produites au présidial de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 38 1707 et 1709. Copie d'arrêt pour l'abbaye contre le procureur fiscal de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 39 1707, 26 mars. Etat des avances, frais et vacations de Me Colin, procureur pour l'abbaye dans son procès contre le marquis de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 40 1707 à 1713. Rente de 66 l. 13 s. 4 d. en principal de 1333 livres constituée par l'abbé de Rosières au profit de Dlle de Vers-Vaudrey (remboursée en 1717). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 41 1712, 5 juin. Rente de 40 l. en principal de 666 livres au profit du conseiller Bergeret (remboursée en 1720. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 42 1712, 17 juill.. Places et requête d'emploi contre le marquis de Poitiers, seigneur de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 43 1712, 14 et 17 nov.. Rente de 60 l. en principal 1000 livres au profit des religieuses de Battant. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 44 1713, 18 fév.. Reproches contre les témoins ouïs à la requête de M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 45 1713, fév. à mai. Requête à fins d'assignation, et demande en reprise d'instance contre M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 46 1714-1715. Demande en profit de défaut et saisie, contre Claude Coulon, du Grand-Abergement, qui a coupé du bois de bouchage dans le bois de la Tournelle relevant de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 47 1717, 22 juin..Reprise d'instance au nom de Dlle Philippine de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 48 1722, 1er et 18 juill.. Consultation pour l'abbé de Rosières, écrite par Dunod de Charnage. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 49 s.d.. Billet de 50 livres souscrit par l'abbé de Rosières, frère Damedor de Mollans, à dame Pissot, marchande bijoutière, pour tabatière, boutons etc. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 50 1737, 12 juill. Arrêt du Parlement qui déclare les fermiers de l'abbaye gardiens de la somme de 148 l. et ordonne l'assignation des religieux. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 51 1738, 19 et 31 août1739, 22 avril. Etat des cartes du four (impositions) payées à l'abbaye par les habitants de la Ferté, et marché de construction du four (1748). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 52 1730-1743. Procès entre l'abbaye et la communauté de Pont d'Héry relatif à la grange de Charnay. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 53 1741-1750

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    Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de pêche dans la Loue fait à l'abbé de Rosières par Humbert et Hugues de Belmont. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 21 1189. Amodiations de la grange de Brainans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 24-25 1533 et 1589. Arrêt du Parlement qui condamne la ville d'Arbois à restituer à l'abbé de Rosières le blé et le vin retirés pendant le siège d'Arbois[en 1595], sauf audit abbé à payer sa part des contributions imposées par l'ennemi. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 26 1596, 27 sept. Sentence du bailli d'Aval, concernant le muids de vin dû annuellement par l'abbaye de Rosières à l'abbaye de Baume-les-Messieurs. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 27 1598,10 juin. Reconnaissance de 165 fr. payés à l'abbé de Rosières par le sieur Privé, trésorier aux sauneries de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 28 1668,15 juin. Droit de pêche dans la Loue : sentence du bailli de Dole contre l'abbé de Rosières. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 30 1688. Impositions et vaine pâture : sentence contre les habitants d'Ounans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 31 1698,13 et 24 janv.. Amodiation des revenus de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 32 1693,30 nov. et 6 déc. Dépendances de l'abbaye : arrêt de la Chambre des comptes de Dole. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 33 1694, 15 mars. Restitution à l'abbaye des chariots, harnais et bœufs servant à la grange de la Senotte, saisis dans le bois de Vadans (concerne des droits d'usages que l'abbaye prétend avoir dans les bois du marquis de Poitiers) : arrêt, 1706, 15 et 17 nov. ; appel du procureur fiscal de Vadans contre l'arrêt de restitution, 1706, 29 nov. ; arrêt qui déclare l'abbé de Rosières suffisamment pourvu, 1706, 29 déc. ; arrêt qui déboute l'abbé de reprise d'instance, 1707, 23 févr. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 34, 35, 36, 37 1706-1707. Procès contre des paroissiens et fabriciens d'Ivory qui ont saisi les biens du fermier de la grange de Charnay refusant de leur payer un impôt : inventaires des pièces produites au présidial de Salins. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 38 1707 et 1709. Copie d'arrêt pour l'abbaye contre le procureur fiscal de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 39 1707, 26 mars. Etat des avances, frais et vacations de Me Colin, procureur pour l'abbaye dans son procès contre le marquis de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 40 1707 à 1713. Rente de 66 l. 13 s. 4 d. en principal de 1333 livres constituée par l'abbé de Rosières au profit de Dlle de Vers-Vaudrey (remboursée en 1717). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 41 1712, 5 juin. Rente de 40 l. en principal de 666 livres au profit du conseiller Bergeret (remboursée en 1720. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 42 1712, 17 juill.. Places et requête d'emploi contre le marquis de Poitiers, seigneur de Vadans. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 43 1712, 14 et 17 nov.. Rente de 60 l. en principal 1000 livres au profit des religieuses de Battant. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 44 1713, 18 fév.. Reproches contre les témoins ouïs à la requête de M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 45 1713, fév. à mai. Requête à fins d'assignation, et demande en reprise d'instance contre M. de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 46 1714-1715. Demande en profit de défaut et saisie, contre Claude Coulon, du Grand-Abergement, qui a coupé du bois de bouchage dans le bois de la Tournelle relevant de l'abbaye. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 47 1717, 22 juin..Reprise d'instance au nom de Dlle Philippine de Poitiers. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 48 1722, 1er et 18 juill.. Consultation pour l'abbé de Rosières, écrite par Dunod de Charnage. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 49 s.d.. Billet de 50 livres souscrit par l'abbé de Rosières, frère Damedor de Mollans, à dame Pissot, marchande bijoutière, pour tabatière, boutons etc. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 50 1737, 12 juill. Arrêt du Parlement qui déclare les fermiers de l'abbaye gardiens de la somme de 148 l. et ordonne l'assignation des religieux. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 51 1738, 19 et 31 août1739, 22 avril. Etat des cartes du four (impositions) payées à l'abbaye par les habitants de la Ferté, et marché de construction du four (1748). Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 52 1730-1743. Procès entre l'abbaye et la communauté de Pont d'Héry relatif à la grange de Charnay. Ancienne cote : archives communales d'Arbois, KK 53 1741-1750

    Date

    1189-1750

    Cote

    19H254

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Documents retirés du fonds communal d'Arbois, voir...
    • Don de droit d'usage dans la forêt de Brainans et de...
  10. Résultat n°10
    1763.

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    1763.

    Date

    1763

    Cote

    19H53

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Documents d'administration générale
    • Quittances et pièces justificatives.
    • 1763.
  11. Résultat n°11
    1717-1718.

    1 media

    1717-1718.

    Date

    1717-1718

    Cote

    19H44

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Documents d'administration générale
    • Journaux de recettes et dépenses.
    • 1717-1718.
  12. Résultat n°12
    Brainans.- Vignes.

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    Brainans.- Vignes.

    Date

    1706

    Cote

    19H82

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Titres locaux
    • Brainans.- Vignes.
  13. Résultat n°13
    Droits de l'abbaye.

    1 media

    Droits de l'abbaye.

    Date

    1491-1679

    Cote

    19H161

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Titres locaux
    • Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.)
    • Droits de l'abbaye.
  14. Résultat n°14
    1757.

    1 media

    1757.

    Date

    1757

    Cote

    19H49

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Documents d'administration générale
    • Quittances et pièces justificatives.
    • 1757.
  15. Résultat n°15
    1744-1774.

    1 media

    1744-1774.

    Date

    1744-1774

    Cote

    19H144

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Titres locaux
    • Grozon. 1255-XVIIIe s.
    • Baux des prés.
    • 1744-1774.
  16. Résultat n°16
    1494-1545.

    1 media

    1494-1545.

    Date

    1494-1545

    Cote

    19H93

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Titres locaux
    • Changin (commune d'Arbois).- Cens.
    • 1494-1545.
  17. Résultat n°17
    1327-1557.

    1 media

    1327-1557.

    Date

    1327-1557

    Cote

    19H168

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Titres locaux
    • Montigny-lès-Arsures. (1223-XVIIIe s.)
    • Acquisitions.
    • 1327-1557.
  18. Résultat n°18
    Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)

    1 media

    Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe s.)

    Cote

    19H251

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Titres locaux
    • Supplément (non classé et non communicable)
    • Supplément non classé et non communicable. (XIIIe-XVIIIe...
  19. Résultat n°19
    Plans des prés (XVIIIe s.).

    1 media

    Plans des prés (XVIIIe s.).

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    19H145

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Titres locaux
    • Grozon. 1255-XVIIIe s.
    • Plans des prés (XVIIIe s.).
  20. Résultat n°20
    Etang.

    1 media

    Etang.

    Date

    1323-1712

    Cote

    19H182

    • Contexte : Abbaye Notre-Dame de Rosières
    • Titres locaux
    • Oussières.
    • Etang.