tableau d'assemblage

1

1 media
Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

Date

1813

Cote

3Pplan2114
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Darbonnay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
2

1 media
Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

Date

1825

Cote

3Pplan4556
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Petit-Noir
- Plans parcellaires napoléoniens
- Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
3

1 media
Pointre, tableau d'assemblage.

Date

1824

Cote

3Pplan4708
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pointre
- Plans parcellaires napoléoniens
- Pointre, tableau d'assemblage.
4

1 media
Vaux-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.

Date

1812

Cote

3Pplan6161
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vaux-lès-Saint-Claude
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vaux-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.
5

1 media
Parcey, tableau d'assemblage.

Date

1812

Cote

3Pplan4468
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Parcey
- Plans parcellaires napoléoniens
- Parcey, tableau d'assemblage.
6

1 media
Ferté (La), tableau d'assemblage.

Date

1810

Cote

3Pplan2410
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Ferté (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ferté (La), tableau d'assemblage.
7

1 media
Molay, tableau d'assemblage.géomètre : Vermot

Date

1825

Cote

3Pplan3764
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Molay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Molay, tableau d'assemblage.géomètre : Vermot
8

1 media
Saint-Julien-sur-Suran, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels, Duchesne et Prost

Date

1819

Cote

3Pplan5366
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Julien
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Julien-sur-Suran, tableau d'assemblage.géomètre...
9

1 media
Froideville, tableau d'assemblage.géomètre : Guyard

Date

1829

Cote

3Pplan2596
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Froideville
- Plans parcellaires napoléoniens
- Froideville, tableau d'assemblage.géomètre : Guyard
10

1 media
Présilly, tableau d'assemblage. [début XIXe]

Date

début XIXe siècle

Cote

3Pplan4902
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Présilly
- Plans parcellaires napoléoniens
- Présilly, tableau d'assemblage. [début XIXe]
11

1 media
Morez, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

Date

1822

Cote

3Pplan4093
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Morez
- Plans parcellaires napoléoniens
- Morez, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
12

1 media
Mérona, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

Date

1826

Cote

3Pplan3616
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mérona
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mérona, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
13

1 media
Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

Date

1830

Cote

3Pplan2425
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fétigny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet
14

1 media
Ruffey-sur-Seille, tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

Date

1811

Cote

3Pplan5190
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Ruffey-sur-Seille
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ruffey-sur-Seille, tableau d'assemblage.géomètre :...
15

1 media
Chaussin, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

Date

1829

Cote

3Pplan1437
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaussin
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chaussin, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu
16

1 media
Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

Date

1835

Cote

3Pplan252
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Arthenas
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
17
Goux, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot et E. F. Prost

Date

1812

Cote

3Pplan2738
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Goux
- Plans parcellaires napoléoniens
- Goux, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot et E....
18

1 media
Tableau d'assemblage des communes du Chateley et de Chemenot.

Date

1834

Cote

3Pplan6587
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chateley (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Chemenot
- Tableau d'assemblage des communes du Chateley et de...
19

1 media
Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

Date

1825

Cote

3Pplan2603
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Frontenay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost
20

1 media
Brans, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois

Date

1824

Cote

3Pplan845
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Brans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Brans, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois
21

1 media
Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6565
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beaufort
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Orbagna, Rotalier et...
- Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage....
22

1 media
Saugeot, tableau d'assemblage.

Date

1832

Cote

3Pplan5651
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saugeot
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saugeot, tableau d'assemblage.
23

1 media
Chevreaux, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne André

Date

1827

Cote

3Pplan1608
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chevreaux
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chevreaux, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne...
24

1 media
Vaux-sous-Bornay, tableau d'assemblage.géomètre : Girardet

Date

1810

Cote

3Pplan6167
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vaux-sous-Bornay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vaux-sous-Bornay, tableau d'assemblage.géomètre : Girardet
25

1 media
Morval, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

Date

1819

Cote

3Pplan4107
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Morval
- Plans parcellaires napoléoniens
- Morval, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
26

1 media
Pupillin, tableau d'assemblage.

Date

1831

Cote

3Pplan4928
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pupillin
- Plans parcellaires napoléoniens
- Pupillin, tableau d'assemblage.
27

1 media
Vulvoz, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy et Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan6555
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vulvoz
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vulvoz, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy et Guyard
28

1 media
Dompierre-sur-Mont, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

Date

1820

Cote

3Pplan2220
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Dompierre-sur-Mont
- Plans parcellaires napoléoniens
- Dompierre-sur-Mont, tableau d'assemblage.géomètre :...
29

1 media
Lavancia, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

Date

1812

Cote

3Pplan3022
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Lavancia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Lavancia, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
30

1 media
Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

Date

1817

Cote

3Pplan3696
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mirebel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
31

1 media
Mesnay, tableau d'assemblage.

Date

1810

Cote

3Pplan3621
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mesnay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mesnay, tableau d'assemblage.
32
Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

Date

1814-1817

Cote

3Pplan6645
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Conliège
- Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette,...
33

1 media
Saligney, tableau d'assemblage.

Date

1818

Cote

3Pplan5551
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saligney
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saligney, tableau d'assemblage.
34

1 media
Chamblay, tableau d'assemblage.

Date

1811

Cote

3Pplan6970
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chamblay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chamblay, tableau d'assemblage.
35

1 media
Chêne-Sec, tableau d'assemblage.géomètre : Bénier

Date

1829

Cote

3Pplan1587
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chêne-Sec
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chêne-Sec, tableau d'assemblage.géomètre : Bénier
36

1 media
Montrevel, tableau d'assemblage, Morges.géomètre : Parent

Date

1820

Cote

3Pplan4019
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montrevel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montrevel, tableau d'assemblage, Morges.géomètre :...
37

1 media
Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.

Date

1831

Cote

3Pplan6599
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bracon
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Cernans, Clucy, Geraise,...
- Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins,...
38

1 media
Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot

Date

1826

Cote

3Pplan1531
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chavéria
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot
39

1 media
Foncine-le-Bas, tableau d'assemblage.

Date

1826

Cote

3Pplan2456
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Foncine-le-Bas
- Plans parcellaires napoléoniens
- Foncine-le-Bas, tableau d'assemblage.
40

1 media
Thoissia, tableau d'assemblage.

Date

1827

Cote

3Pplan5985
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre T
- Thoissia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Thoissia, tableau d'assemblage.
41

1 media
Montaigu, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels et Félix

Date

1814

Cote

3Pplan3865
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montaigu
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montaigu, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels et...
42

1 media
Cramans, tableau d'assemblage.

Date

1811

Cote

3Pplan6978
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, tableau d'assemblage.
43

1 media
Marignat-lès-Molinges, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

Date

1812

Cote

3Pplan3486
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Marignat-lès-Molinges
- Plans parcellaires napoléoniens
- Marignat-lès-Molinges, tableau d'assemblage.géomètre...
44

1 media
Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2345
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
45

1 media
Fraisans, tableau d'assemblage.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1809

Cote

3Pplan2543
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fraisans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Fraisans, tableau d'assemblage.géomètre : pas de nom...
46

1 media
Miéry, tableau d'assemblage. [1809]

Date

1809

Cote

3Pplan3681
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Miéry
- Plans parcellaires napoléoniens
- Miéry, tableau d'assemblage. [1809]
47

1 media
Saint-Maurice, tableau d'assemblage.

Date

1833

Cote

3Pplan5477
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Maurice
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Maurice, tableau d'assemblage.
48

1 media
Avignon-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

Date

1812

Cote

3Pplan380
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Avignon-lès-Saint-Claude
- Plans parcellaires napoléoniens
- Avignon-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.géomètre...
49

1 media
Conte, tableau d'assemblage.

Date

1813

Cote

3Pplan1834
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Conte
- Plans parcellaires napoléoniens
- Conte, tableau d'assemblage.
50

1 media
Saint-Vivant, tableau d'assemblage. géomètre : Savourot et Girardet

Date

1812

Cote

3Pplan5522
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Vivant
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Vivant, tableau d'assemblage. géomètre : Savourot...
51

1 media
Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

Date

1813

Cote

3Pplan1139
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champvans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
52

1 media
Lains, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels

Date

1820

Cote

3Pplan2943
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Lains
- Plans parcellaires napoléoniens
- Lains, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels
53

1 media
Sapois, tableau d'assemblage.

Date

1823

Cote

3Pplan5628
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Sapois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Sapois, tableau d'assemblage.
54

1 media
Moissey, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

Date

1824

Cote

3Pplan3731
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Moissey
- Plans parcellaires napoléoniens
- Moissey, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
55

1 media
Montmirey-le-Château, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne aîné

Date

1824

Cote

3Pplan3993
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montmirey-le-Château
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montmirey-le-Château, tableau d'assemblage.géomètre...
56

1 media
Tassenières, tableau d'assemblage.

Date

1829

Cote

3Pplan5872
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre T
- Tassenières
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tassenières, tableau d'assemblage.
57

1 media
Charency, tableau d'assemblage.

Date

1813

Cote

3Pplan1235
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Charency
- Plans parcellaires napoléoniens
- Charency, tableau d'assemblage.
58

1 media
Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822, ce tableau d'assemblage était celui de la commune de Civria.géomètre : Parent

Date

1820

Cote

3Pplan772
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bourcia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bourcia, tableau d'assemblage.Avant le 30 janvier 1822,...
59

1 media
Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

Date

1825

Cote

3Pplan3295
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Longwy-sur-le-Doubs
- Plans parcellaires napoléoniens
- Longwy-sur-le-Doubs, tableau d'assemblage.géomètre...
60

1 media
Aromas, tableau d'assemblage.géomètre : Deniset et Sauldubois

Date

1831

Cote

3Pplan209
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Aromas
- Plans parcellaires napoléoniens
- Aromas, tableau d'assemblage.géomètre : Deniset et...
61

1 media
Pratz, tableau d'assemblage.

Date

1834

Cote

3Pplan4821
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Pratz
- Plans parcellaires napoléoniens
- Pratz, tableau d'assemblage.
62

1 media
Ponthoux, tableau d'assemblage.

Date

1809

Cote

3Pplan4807
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Ponthoux
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ponthoux, tableau d'assemblage.
63

1 media
Perrena(La), tableau d'assemblage.

Date

1826

Cote

3Pplan4515
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Perrena (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Perrena(La), tableau d'assemblage.
64

1 media
Chevry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

Date

1812

Cote

3Pplan1626
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chevry
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chevry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud
65

1 media
Passenans, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier

Date

1808

Cote

3Pplan4488
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Passenans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Passenans, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier
66

1 media
Ney, tableau d'assemblage.

Date

1823

Cote

3Pplan4284
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Ney
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ney, tableau d'assemblage.
67

1 media
Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

Date

1810

Cote

3Pplan1896
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courtefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot
68

1 media
Viry, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Date

1828

Cote

3Pplan6475
- Contexte : Cadastre
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- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Viry
- Plans parcellaires napoléoniens
- Viry, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
69

1 media
Cuvier, tableau d'assemblage.

Date

1813

Cote

3Pplan2080
- Contexte : Cadastre
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- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cuvier
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cuvier, tableau d'assemblage.
70

1 media
Geruge, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

Date

1810

Cote

3Pplan2665
- Contexte : Cadastre
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- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Geruge
- Plans parcellaires napoléoniens
- Geruge, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour
71

1 media
Villette-lès-Arbois, tableau d'assemblage.

Date

1811

Cote

3Pplan6411
- Contexte : Cadastre
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- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Villette-les-Arbois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Villette-lès-Arbois, tableau d'assemblage.
72

1 media
Messia-sur-Sorne, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier

Date

1810

Cote

3Pplan3650
- Contexte : Cadastre
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- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Messia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Messia-sur-Sorne, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier
73

1 media
Auxange, tableau d'assemblage. géomètre : Grenot

Date

1814

Cote

3Pplan376
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- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Auxange
- Plans parcellaires napoléoniens
- Auxange, tableau d'assemblage. géomètre : Grenot
74

1 media
Mathenay, tableau d'assemblage.[début XIXe s]

Cote

3Pplan3558
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- Communes commençant par la lettre M
- Mathenay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mathenay, tableau d'assemblage.[début XIXe s]
75

1 media
Boissière (La), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne

Date

1830

Cote

3Pplan690
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- Communes commençant par la lettre B
- Boissière (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Boissière (La), tableau d'assemblage.géomètre : H....
76

1 media
Chaplambert, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

Date

1813

Cote

3Pplan1185
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- Chaplambert
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chaplambert, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
77

1 media
Supt, tableau d'assemblage.

Date

1823

Cote

3Pplan5839
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- Supt
- Plans parcellaires napoléoniens
- Supt, tableau d'assemblage.
78

1 media
Coiserette, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy

Date

1828

Cote

3Pplan1744
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- Coiserette
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- Coiserette, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy
79

1 media
Saint-Aubin, tableau d'assemblage. [1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5245
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- Saint-Aubin
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- Saint-Aubin, tableau d'assemblage. [1825] géomètre...
80

1 media
Biarne, tableau d'assemblage.géomètre : Rebour

Date

1813

Cote

3Pplan591
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- Biarne
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Résultats de la recherche

Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

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Contexte : Cadastre

Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

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Contexte : Cadastre

Pointre, tableau d'assemblage.

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Contexte : Cadastre

Vaux-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.

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Contexte : Cadastre

Parcey, tableau d'assemblage.

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Ferté (La), tableau d'assemblage.

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Contexte : Cadastre

Molay, tableau d'assemblage.géomètre : Vermot

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Contexte : Cadastre

Saint-Julien-sur-Suran, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels, Duchesne et Prost

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Contexte : Cadastre

Froideville, tableau d'assemblage.géomètre : Guyard

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Contexte : Cadastre

Présilly, tableau d'assemblage. [début XIXe]

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Contexte : Cadastre

Morez, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

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Contexte : Cadastre

Mérona, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

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Contexte : Cadastre

Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

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Contexte : Cadastre

Ruffey-sur-Seille, tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

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Contexte : Cadastre

Chaussin, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

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Contexte : Cadastre

Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

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Contexte : Cadastre

Goux, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot et E. F. Prost

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Contexte : Cadastre

Tableau d'assemblage des communes du Chateley et de Chemenot.

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Contexte : Cadastre

Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

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Contexte : Cadastre

Brans, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois

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