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  • 1
    Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    1 media

    Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    Date

    1813

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    3Pplan2114

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  • 2
    Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    1 media

    Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    Date

    1825

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    3Pplan4556

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  • 3
    Pointre, tableau d'assemblage.

    1 media

    Pointre, tableau d'assemblage.

    Date

    1824

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    3Pplan4708

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  • 4
    Vaux-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.

    1 media

    Vaux-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.

    Date

    1812

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    3Pplan6161

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  • 5
    Parcey, tableau d'assemblage.

    1 media

    Parcey, tableau d'assemblage.

    Date

    1812

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    3Pplan4468

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  • 6
    Ferté (La), tableau d'assemblage.

    1 media

    Ferté (La), tableau d'assemblage.

    Date

    1810

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    3Pplan2410

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  • 7
    Molay, tableau d'assemblage.géomètre : Vermot

    1 media

    Molay, tableau d'assemblage.géomètre : Vermot

    Date

    1825

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    3Pplan3764

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  • 8
    Saint-Julien-sur-Suran, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels, Duchesne et Prost

    1 media

    Saint-Julien-sur-Suran, tableau d'assemblage.géomètre : Calmels, Duchesne et Prost

    Date

    1819

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    3Pplan5366

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  • 9
    Froideville, tableau d'assemblage.géomètre : Guyard

    1 media

    Froideville, tableau d'assemblage.géomètre : Guyard

    Date

    1829

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    3Pplan2596

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  • 10
    Présilly, tableau d'assemblage. [début XIXe]

    1 media

    Présilly, tableau d'assemblage. [début XIXe]

    Date

    début XIXe siècle

    Cote

    3Pplan4902

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  • 11
    Morez, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    1 media

    Morez, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan4093

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  • 12
    Mérona, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    1 media

    Mérona, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    Date

    1826

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    3Pplan3616

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  • 13
    Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

    1 media

    Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan2425

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  • 14
    Ruffey-sur-Seille, tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5190

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  • 15
    Chaussin, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

    1 media

    Chaussin, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1437

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    • Chaussin, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu
  • 16
    Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

    1 media

    Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

    Date

    1835

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    3Pplan252

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  • 17

    Goux, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot et E. F. Prost

    Date

    1812

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    3Pplan2738

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    • Goux, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot et E....
  • 18
    Tableau d'assemblage des communes du Chateley et de Chemenot.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes du Chateley et de Chemenot.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6587

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    • Tableau d'assemblage commun à Chemenot
    • Tableau d'assemblage des communes du Chateley et de...
  • 19
    Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

    1 media

    Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2603

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    • Frontenay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost
  • 20
    Brans, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Brans, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan845

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    • Brans, tableau d'assemblage.géomètre : Sauldubois
  • 21
    Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

    1 media

    Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6565

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    • Tableau d'assemblage commun à Orbagna, Rotalier et...
    • Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage....
  • 22
    Saugeot, tableau d'assemblage.

    1 media

    Saugeot, tableau d'assemblage.

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan5651

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    • Saugeot, tableau d'assemblage.
  • 23
    Chevreaux, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne André

    1 media

    Chevreaux, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne André

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan1608

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    • Chevreaux
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    • Chevreaux, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne...
  • 24
    Vaux-sous-Bornay, tableau d'assemblage.géomètre : Girardet

    1 media

    Vaux-sous-Bornay, tableau d'assemblage.géomètre : Girardet

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6167

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  • 25
    Morval, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    1 media

    Morval, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan4107

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    • Morval, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
  • 26
    Pupillin, tableau d'assemblage.

    1 media

    Pupillin, tableau d'assemblage.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4928

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  • 27
    Vulvoz, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy et Guyard

    1 media

    Vulvoz, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy et Guyard

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan6555

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    • Vulvoz
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    • Vulvoz, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy et Guyard
  • 28
    Dompierre-sur-Mont, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    1 media

    Dompierre-sur-Mont, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan2220

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    • Dompierre-sur-Mont
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    • Dompierre-sur-Mont, tableau d'assemblage.géomètre :...
  • 29
    Lavancia, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    1 media

    Lavancia, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan3022

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lavancia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Lavancia, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
  • 30
    Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    1 media

    Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3696

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mirebel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
  • 31
    Mesnay, tableau d'assemblage.

    1 media

    Mesnay, tableau d'assemblage.

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan3621

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mesnay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mesnay, tableau d'assemblage.
  • 32

    Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

    Date

    1814-1817

    Cote

    3Pplan6645

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    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette,...
  • 33
    Saligney, tableau d'assemblage.

    1 media

    Saligney, tableau d'assemblage.

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5551

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saligney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saligney, tableau d'assemblage.
  • 34
    Chamblay, tableau d'assemblage.

    1 media

    Chamblay, tableau d'assemblage.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6970

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chamblay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chamblay, tableau d'assemblage.
  • 35
    Chêne-Sec, tableau d'assemblage.géomètre : Bénier

    1 media

    Chêne-Sec, tableau d'assemblage.géomètre : Bénier

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1587

    • Contexte : Cadastre

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    • Chêne-Sec
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    • Chêne-Sec, tableau d'assemblage.géomètre : Bénier
  • 36
    Montrevel, tableau d'assemblage, Morges.géomètre : Parent

    1 media

    Montrevel, tableau d'assemblage, Morges.géomètre : Parent

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan4019

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    • Montrevel
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    • Montrevel, tableau d'assemblage, Morges.géomètre :...
  • 37
    Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.

    1 media

    Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6599

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  • 38
    Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot

    1 media

    Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan1531

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  • 39
    Foncine-le-Bas, tableau d'assemblage.

    1 media

    Foncine-le-Bas, tableau d'assemblage.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2456

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  • 40
    Thoissia, tableau d'assemblage.

    1 media

    Thoissia, tableau d'assemblage.

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan5985

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    • Thoissia, tableau d'assemblage.