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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
table des partages. (renvoi au 2 C 1281)

2 lots 93 medias

Cote
2C1284, II C 1009 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date- Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • tables
  • Table des partages
  • table des partages. (renvoi au 2 C 1281)
2
table des partages (1741 - 1806)

2 lots 47 medias

Cote
2C2027, 2 Cp 248 bis (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1741-1806
Lieu
Saint-Amour, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Amour
  • tables
  • table des partages (1741 - 1806)
3
table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

2 lots 164 medias

Cote
2C584, 2Cp172 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1803
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • table des baux, partages et mariages (juillet 1726-...
4
Table des partages

2 lots 27 medias

Cote
2C440, 2Cp158 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1780-1791
Lieu
Champagnole, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Champagnole
  • tables (1727-1798)
  • Table des partages
5
Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII

2 lots 27 medias

Cote
2C388, Qp1248 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1761-1799
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des partages
  • Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII
6
Table de 1743 à 1780

2 lots 71 medias

Cote
2C1281, II C 1006 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1743-1780
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • tables
  • Table des partages
  • Table de 1743 à 1780
7
Table de 780 à 1811

2 lots 125 medias

Cote
2C1282, II C 1007 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1780-1811
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • tables
  • Table des partages
  • Table de 780 à 1811
8
table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)

2 lots 70 medias

Cote
2C983, 2 Cp 191 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1729-1756
Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • Tables
  • table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)
9
table des partages. (s.d.)[renvoi à la table des partages commencée le 4 février 1740 et achevée le 14 janvier 1817]

2 lots 54 medias

Cote
2C1732, 2 Cp 265 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1817
Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • tables
  • table des partages. (s.d.)[renvoi à la table des partages...
10
table des partages

2 lots 20 medias

Cote
2C283, 2 Cp 133 bis (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1783-1792
Lieu
Arlay, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • tables (1758-1792)
  • table des partages
11
Table de 1730 à 1748

2 lots 104 medias

Cote
2C1263, II C 988 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1730-1748
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • tables
  • Table des baux, partages et contrats de mariage
  • Table de 1730 à 1748
12
Table des baux, des partages et des contrats de mariage

2 lots 96 medias

Cote
2C376, 2Cp149 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1725-1761
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des baux, des partages et des contrats de mariage
13
table des partages (1742 - 1790)

2 lots 32 medias

Cote
2C1926, 2 Cp 246 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1742-1790
Lieu
Rahon, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Rahon
  • tables
  • table des partages (1742 - 1790)
14
table des partages. (renvoi au 2 C 1281)

2 lots 56 medias

Cote
2C1283, II C 1008 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date- Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • tables
  • Table des partages
  • table des partages. (renvoi au 2 C 1281)
15
table des baux, des partages et des contrats de mariage (1726 - 1756)

2 lots 85 medias

Cote
2C1728, II C 1407 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1756
Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • tables
  • table des baux, des partages et des contrats de mariage...
16
Tables du 14 juillet 1759 au 1er juillet 1808

2 lots 24 medias

Cote
2C128, 2 Cp 121 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1759-1808
Lieu
Arbois, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • tables (1726-1810)
  • Table des partages
  • Tables du 14 juillet 1759 au 1er juillet 1808
17
table des partages

2 lots 44 medias

Cote
2C589, 2Q384 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1744-1824
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • Table des partages
  • table des partages
18
Table de 1740 à 1810

2 lots 45 medias

Cote
2C231, 2 Cp 126 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1810
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des partages
  • Table de 1740 à 1810
19
Table de 1743 à 1789

2 lots 26 medias

Cote
2C1586, IIC1274 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1743-1789
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • tables
  • Table des partages
  • Table de 1743 à 1789
20
table des partages (1763 - 1807)

2 lots 47 medias

Cote
2C1895, Qp 6032 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1763-1807
Lieu
Poligny, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • tables
  • table des partages (1763 - 1807)