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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

    2 lots 81 medias

    table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

    Date

    1768-1802

    Cote

    2C223, 2 Cp 124 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des mutations
    • table des mutations en ligne collatérale (1er janvier...
  2. Résultat n°2
    table des mutations en ligne collatérale (1788 - 1808)

    2 lots 105 medias

    table des mutations en ligne collatérale (1788 - 1808)

    Date

    1788-1808

    Cote

    2C1339, 2Qp541 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Moirans
    • tables
    • Table des mutations
    • table des mutations en ligne collatérale (1788 - 1808)
  3. Résultat n°3
    Table de 1790 à 1798

    2 lots 106 medias

    Table de 1790 à 1798

    Date

    1790-1798

    Cote

    2C920, Qp 7332 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table alphabétique des mutations des immeubles
    • Table de 1790 à 1798
  4. Résultat n°4
    table des mutations des immeubles (1782-1792)

    2 lots 107 medias

    table des mutations des immeubles (1782-1792)

    Date

    1782-1792

    Cote

    2C1527, Qp5064 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Nozeroy
    • tables
    • table des mutations des immeubles (1782-1792)
  5. Résultat n°5
    table des mutations des biens immeubles (1788-1792)

    2 lots 106 medias

    table des mutations des biens immeubles (1788-1792)

    Date

    1788-1792

    Cote

    2C2017, 2 Cp 252 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Saint-Amour
    • tables
    • Table des mutations
    • table des mutations des biens immeubles (1788-1792)
  6. Résultat n°6
    table des mutations des biens immeubles (1782 - 1794)

    2 lots 101 medias

    table des mutations des biens immeubles (1782 - 1794)

    Date

    1782-1794

    Cote

    2C1920, 2 Cp 241 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Rahon
    • tables
    • table des mutations des biens immeubles (1782 - 1794)
  7. Résultat n°7
    table des mutations en ligne collatérale (1730 - 1792)

    2 lots 83 medias

    table des mutations en ligne collatérale (1730 - 1792)

    Date

    1730-1792

    Cote

    2C1894, Qp 6034 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • tables
    • Table des mutations
    • table des mutations en ligne collatérale (1730 - 1792)
  8. Résultat n°8
    table des mutations des immeubles (1787 - 1793)

    2 lots 106 medias

    table des mutations des immeubles (1787 - 1793)

    Date

    1787-1793

    Cote

    2C1690, Qp 5446 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • table des mutations des immeubles (1787 - 1793)
  9. Résultat n°9
    Table de 1769 à 1789

    2 lots 63 medias

    Table de 1769 à 1789

    Date

    1769-1789

    Cote

    2C919, II C 667 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table alphabétique des mutations des immeubles
    • Table de 1769 à 1789
  10. Résultat n°10
    table des mutations des biens immeubles (1786 - 1791)

    2 lots 56 medias

    table des mutations des biens immeubles (1786 - 1791)

    Date

    1786-1791

    Cote

    2C1888, Qp 5980 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Poligny
    • tables
    • Table des mutations
    • table des mutations des biens immeubles (1786 - 1791)
  11. Résultat n°11
    table alphabétique des mutations des immeubles (pour vérification des fausses estimations éventuelles de la valeur réelle des biens) (1787 au prairial An VI)

    2 lots 227 medias

    table alphabétique des mutations des immeubles (pour vérification des fausses estimations éventuelles de la valeur réelle des biens) (1787 au prairial An VI)

    Date

    1787-1798

    Cote

    2C225, Qp 695 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des mutations
    • table alphabétique des mutations des immeubles (pour...
  12. Résultat n°12
    table des mutations en ligne collatérale (1788 - 1805)

    2 lots 104 medias

    table des mutations en ligne collatérale (1788 - 1805)

    Date

    1788-1805

    Cote

    2C2026, Qp 6416 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Saint-Amour
    • tables
    • Table des mutations
    • table des mutations en ligne collatérale (1788 - 1805)
  13. Résultat n°13
    table des mutations des biens immeubles (1783 - 1789)

    2 lots 103 medias

    table des mutations des biens immeubles (1783 - 1789)

    Date

    1783-1789

    Cote

    2C2141, 2 Cp 270 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Sellières
    • Tables
    • table des mutations des biens immeubles (1783 - 1789)
  14. Résultat n°14
    table des mutations des immeubles (1781 - 1791)

    2 lots 97 medias

    table des mutations des immeubles (1781 - 1791)

    Date

    1781-1791

    Cote

    2C1328, 2Cp200 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Moirans
    • tables
    • Table des mutations
    • table des mutations des immeubles (1781 - 1791)
  15. Résultat n°15
    table alphabétique des mutations des immeubles (pour vérification des fausses estimations éventuelles de la valeur réelle des biens)

    2 lots 90 medias

    table alphabétique des mutations des immeubles (pour vérification des fausses estimations éventuelles de la valeur réelle des biens)

    Date

    1783-1787

    Cote

    2C224, Qp 696 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des mutations
    • table alphabétique des mutations des immeubles (pour...