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  • 1
    centième denier des biens réputés immeubles (20 décembre 1748 - 7 janvier 1792)

    2 lots 11 medias

    centième denier des biens réputés immeubles (20 décembre 1748 - 7 janvier 1792)

    Date

    1748-1792

    Cote

    2C1364, 2Cp210 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • tables
    • centième denier des biens réputés immeubles (20 décembre...
  • 2
    Table de 1732 à 1763

    2 lots 104 medias

    Table de 1732 à 1763

    Date

    1732-1763

    Cote

    2C1889, 2 Cp 230 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1732 à 1763
  • 3
    Table de 1748 à 1791

    2 lots 30 medias

    Table de 1748 à 1791

    Date

    1748-1791

    Cote

    2C1331, 2Cp203 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1748 à 1791
  • 4
    Table de 1726 à 1754

    2 lots 92 medias

    Table de 1726 à 1754

    Date

    1726-1754

    Cote

    2C581, 2Cp169 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1726 à 1754
  • 5
    Table du 11 avril 1749 au 10 mars 1756

    2 lots 91 medias

    Table du 11 avril 1749 au 10 mars 1756

    Date

    1749-1756

    Cote

    2C115, 2 Cp 111 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • tables (1726-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table du 11 avril 1749 au 10 mars 1756
  • 6
    Table de 1749 à 1755

    2 lots 74 medias

    Table de 1749 à 1755

    Date

    1749-1755

    Cote

    2C2144, 2 Cp 271 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Sellières
    • Tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1749 à 1755
  • 7
    Table de 1745 à 1763

    2 lots 95 medias

    Table de 1745 à 1763

    Date

    1745-1763

    Cote

    2C1890, 2 Cp 232 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1745 à 1763
  • 8
    Table de 1746 à 1752

    2 lots 27 medias

    Table de 1746 à 1752

    Date

    1746-1752

    Cote

    2C1330, 2Cp202 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1746 à 1752
  • 9
    table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)

    2 lots 103 medias

    table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)

    Date

    1726-1759

    Cote

    2C1727, II C 1406 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • tables
    • table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)
  • 10
    table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)

    2 lots 64 medias

    table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)

    Date

    1725-1755

    Cote

    2C1577, IIC1266 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • tables
    • table des droits du centième denier payés (1725 - 1755)
  • 11
    Table de 1735 à 1751

    2 lots 58 medias

    Table de 1735 à 1751

    Date

    1735-1751

    Cote

    2C2019, 2 Cp 254 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Saint-Amour
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1735 à 1751
  • 12
    Table alphabétique des droits de centième denier payés.

    2 lots 87 medias

    Table alphabétique des droits de centième denier payés.

    Date

    1750-1761

    Cote

    2C388bis, non coté dans série Q (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • tables (1725-1811)
    • Table alphabétique des droits de centième denier payés.
  • 13
    Table de 1760 à 1809

    2 lots 92 medias

    Table de 1760 à 1809

    Date

    1760-1809

    Cote

    2C228, Qp 755 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1760 à 1809
  • 14
    table des droits du centième denier payés (1726 - 1754)

    2 lots 81 medias

    table des droits du centième denier payés (1726 - 1754)

    Date

    1726-1754

    Cote

    2C1367, 2Cp209 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • tables
    • table des droits du centième denier payés (1726 - 1754)
  • 15
    Table de 1725 à 1733 (voir suite sur le registre suivant pour certaines lettres comme le B)

    2 lots 103 medias

    Table de 1725 à 1733 (voir suite sur le registre suivant pour certaines lettres comme le B)

    Date

    1725-1733

    Cote

    2C226, Qp 690 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1725 à 1733 (voir suite sur le registre suivant...
  • 16
    Table du 1er juillet 1726 au 1er mars 1731

    2 lots 65 medias

    Table du 1er juillet 1726 au 1er mars 1731

    Date

    1726-1731

    Cote

    2C111, 2 Cp 107 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • tables (1726-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table du 1er juillet 1726 au 1er mars 1731
  • 17
    Table de 1729 à 1755

    2 lots 54 medias

    Table de 1729 à 1755

    Date

    1729-1755

    Cote

    2C2143, Qp 1281 c (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Sellières
    • Tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1729 à 1755
  • 18
    Table du 19 février 1772 au 1er mai 1785

    2 lots 89 medias

    Table du 19 février 1772 au 1er mai 1785

    Date

    1772-1785

    Cote

    2C118, 2 Cp 114 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • tables (1726-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table du 19 février 1772 au 1er mai 1785
  • 19
    Table du 1er octobre 1742 au 11 avril 1749

    2 lots 79 medias

    Table du 1er octobre 1742 au 11 avril 1749

    Date

    1742-1749

    Cote

    2C114, 2 Cp 110 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • tables (1726-1810)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table du 1er octobre 1742 au 11 avril 1749
  • 20
    Table de 1754 à 1758

    2 lots 44 medias

    Table de 1754 à 1758

    Date

    1754-1758

    Cote

    2C2020, 2 Cp 256 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Saint-Amour
    • tables
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1754 à 1758