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  • 1
    table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

    2 lots 30 medias

    table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

    Date

    1743-1788

    Cote

    2C1580, IIC1270 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • tables
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  • 2
    table des baux des biens appartenant aux laïcs

    1 media

    table des baux des biens appartenant aux laïcs

    Date

    1768-1787

    Cote

    2C2168

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
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    • table des baux des biens appartenant aux laïcs
  • 3
    table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

    2 lots 164 medias

    table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

    Date

    1726-1803

    Cote

    2C584, 2Cp172 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • table des baux, partages et mariages (juillet 1726-...
  • 4
    Table de 1740 à 1788

    2 lots 59 medias

    Table de 1740 à 1788

    Date

    1740-1788

    Cote

    2C1332, 2Cp208 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
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    • Table de 1740 à 1788
  • 5
    table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)

    2 lots 70 medias

    table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)

    Date

    1729-1756

    Cote

    2C983, 2 Cp 191 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Longwy
    • Tables
    • table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)
  • 6
    table des baux des biens des gens de mainmorte (1746 - 1784)

    2 lots 22 medias

    table des baux des biens des gens de mainmorte (1746 - 1784)

    Date

    1746-1784

    Cote

    2C1369, IIC1076 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • tables
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    • table des baux des biens des gens de mainmorte (1746...
  • 7
    Table de 1771 à 1782

    2 lots 225 medias

    Table de 1771 à 1782

    Date

    1771-1782

    Cote

    2C1266, II C 991 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • tables
    • Table des baux
    • Table des baux laïcs
    • Table de 1771 à 1782
  • 8
    table des baux des biens appartenant aux laïcs

    1 media

    table des baux des biens appartenant aux laïcs

    Date

    1788-1816

    Cote

    2C2169

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    • Bureau d'Arinthod
    • tables (1725-1810)
    • Table des baux
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  • 9
    Table de 1766 à 1784

    2 lots 30 medias

    Table de 1766 à 1784

    Date

    1766-1784

    Cote

    2C925, II C 671 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des baux
    • Table de 1766 à 1784
  • 10
    Table de 1730 à 1748

    2 lots 104 medias

    Table de 1730 à 1748

    Date

    1730-1748

    Cote

    2C1263, II C 988 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • tables
    • Table des baux, partages et contrats de mariage
    • Table de 1730 à 1748
  • 11
    Table des baux, des partages et des contrats de mariage

    2 lots 96 medias

    Table des baux, des partages et des contrats de mariage

    Date

    1725-1761

    Cote

    2C376, 2Cp149 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • Table des baux, des partages et des contrats de mariage
  • 12
    table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)

    2 lots 43 medias

    table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)

    Date

    1746-1792

    Cote

    2C1694, II C 1373 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

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    • table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)
  • 13
    table des baux laïcs (1744 - 1789) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

    2 lots 55 medias

    table des baux laïcs (1744 - 1789) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

    Date

    1744-1789

    Cote

    2C1368, IIC1075 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • tables
    • Table des baux
    • table des baux laïcs (1744 - 1789) (comporte des articles...
  • 14
    Table des baux des biens de gens de mainmorte (1er janvier 1745- 14 fructidor An II)

    2 lots 28 medias

    Table des baux des biens de gens de mainmorte (1er janvier 1745- 14 fructidor An II)

    Date

    1745-1794

    Cote

    2C591, 2Cp174 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des baux
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  • 15
    table des baux, des partages et des contrats de mariage (1726 - 1756)

    2 lots 85 medias

    table des baux, des partages et des contrats de mariage (1726 - 1756)

    Date

    1726-1756

    Cote

    2C1728, II C 1407 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • tables
    • table des baux, des partages et des contrats de mariage...
  • 16
    Table de 1788 à 1792

    2 lots 87 medias

    Table de 1788 à 1792

    Date

    1788-1792

    Cote

    2C1268, II C 993 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • tables
    • Table des baux
    • Table des baux laïcs
    • Table de 1788 à 1792
  • 17
    Table de 1788 à 1816

    2 lots 89 medias

    Table de 1788 à 1816

    Date

    1788-1816

    Cote

    2C1333, 2Qp542 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • tables
    • Table des baux laïcs
    • Table de 1788 à 1816
  • 18
    table des baux laïcs

    2 lots 96 medias

    table des baux laïcs

    Date

    1782-1788

    Cote

    2C392, 2Cp153 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Bouchoux
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    • table des baux laïcs
  • 19
    table des baux des biens des gens de mainmorte (1754 - 1787)

    2 lots 30 medias

    table des baux des biens des gens de mainmorte (1754 - 1787)

    Date

    1754-1787

    Cote

    2C1466, IIC1170 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
    • tables
    • table des baux des biens des gens de mainmorte (1754...
  • 20
    Table des baux laïcs (juin 1790- décembre 1824)

    2 lots 53 medias

    Table des baux laïcs (juin 1790- décembre 1824)

    Date

    1790-1824

    Cote

    2C593, 2Q390 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des baux
    • Table des baux laïcs (juin 1790- décembre 1824)
  • 21
    table des baux (juin 1758-juillet 1771)

    2 lots 52 medias

    table des baux (juin 1758-juillet 1771)

    Date

    1758-1771

    Cote

    2C284, 2 Cp 151 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arlay
    • tables (1758-1792)
    • table des baux (juin 1758-juillet 1771)
  • 22
    Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]

    2 lots 6 medias

    Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]

    Date

    1700-1800

    Cote

    2C592, 2Cp167 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des baux
    • Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]
  • 23
    table des baux des biens appartenant aux laïcs (1788 - 1804)

    2 lots 47 medias

    table des baux des biens appartenant aux laïcs (1788 - 1804)

    Date

    1788-1804

    Cote

    2C2145, Qp 1261 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Sellières
    • Tables
    • table des baux des biens appartenant aux laïcs (1788...
  • 24
    Table de 1754 à 1770

    2 lots 149 medias

    Table de 1754 à 1770

    Date

    1754-1770

    Cote

    2C1265, II C 990 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • tables
    • Table des baux
    • Table des baux laïcs
    • Table de 1754 à 1770
  • 25
    table des baux laïcs

    2 lots 38 medias

    table des baux laïcs

    Date

    1772-1776

    Cote

    2C693, 2Cp187 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • tables
    • table des baux laïcs
  • 26
    table des baux

    2 lots 96 medias

    table des baux

    Date

    1784-1808

    Cote

    2C524, Qp2177 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • tables (1760-1809)
    • table des baux
  • 27
    Table de 1772 à 1789

    2 lots 64 medias

    Table de 1772 à 1789

    Date

    1772-1789

    Cote

    2C1270, II C 995 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • tables
    • Table des baux
    • Table des baux de mainmorte
    • Table de 1772 à 1789
  • 28
    Table de 1782 à 1788

    2 lots 135 medias

    Table de 1782 à 1788

    Date

    1782-1788

    Cote

    2C1267, II C 992 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • tables
    • Table des baux
    • Table des baux laïcs
    • Table de 1782 à 1788
  • 29
    Table de 1740 à 1780

    2 lots 56 medias

    Table de 1740 à 1780

    Date

    1740-1780

    Cote

    2C924, II C 670 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • tables
    • Table des baux
    • Table de 1740 à 1780
  • 30
    table des baux de mainmorte (1748 - 1791)

    2 lots 27 medias

    table des baux de mainmorte (1748 - 1791)

    Date

    1748-1791

    Cote

    2C985, 2 Cp 196 (1) (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Longwy
    • Tables
    • Table des baux
    • table des baux de mainmorte (1748 - 1791)
  • 31
    Table de1726 à 1753

    2 lots 85 medias

    Table de1726 à 1753

    Date

    1726-1753

    Cote

    2C2021, 2 Cp 258 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Saint-Amour
    • tables
    • Table des baux, partages et contrats de mariage
    • Table de1726 à 1753
  • 32
    table des baux

    2 lots 46 medias

    table des baux

    Date

    1724-1748

    Cote

    2C391, 2Cp152 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Bouchoux
    • tables (1724-1788)
    • table des baux
  • 33
    Table de 1745 à 1772

    2 lots 72 medias

    Table de 1745 à 1772

    Date

    1745-1772

    Cote

    2C1269, II C 994 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • tables
    • Table des baux
    • Table des baux de mainmorte
    • Table de 1745 à 1772
  • 34
    table des baux laïcs (1745-1791)

    2 lots 53 medias

    table des baux laïcs (1745-1791)

    Date

    1745-1791

    Cote

    2C984, 2 Cp 197 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Longwy
    • Tables
    • Table des baux
    • table des baux laïcs (1745-1791)
  • 35
    table des baux des biens des gens de mainmorte (1745 - 1791)

    2 lots 32 medias

    table des baux des biens des gens de mainmorte (1745 - 1791)

    Date

    1745-1791

    Cote

    2C1530, 2Cp221 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Nozeroy
    • tables
    • table des baux des biens des gens de mainmorte (1745...
  • 36
    Table de 1738 à 1754

    2 lots 63 medias

    Table de 1738 à 1754

    Date

    1738-1754

    Cote

    2C2022, 2 Cp 259 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Saint-Amour
    • tables
    • Table des baux, partages et contrats de mariage
    • Table de 1738 à 1754
  • 37
    Table de 1725 à 1753

    2 lots 81 medias

    Table de 1725 à 1753

    Date

    1725-1753

    Cote

    2C1528, 2Cp217bis (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Nozeroy
    • tables
    • Table des baux, partages et contrats de mariage
    • Table de 1725 à 1753
  • 38
    table des baux des biens appartenant aux laïcs (1742 - 1786)

    2 lots 57 medias

    table des baux des biens appartenant aux laïcs (1742 - 1786)

    Date

    1742-1786

    Cote

    2C1922, 2 Cp 247 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Rahon
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  • 39
    table des baux, partages et contrats de mariage (1756 - 1760)

    2 lots 34 medias

    table des baux, partages et contrats de mariage (1756 - 1760)

    Date

    1756-1760

    Cote

    2C923, II C 669 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Foncine
    • tables
    • table des baux, partages et contrats de mariage (1756...
  • 40
    table des baux, partages et contrats de mariage (1725 - 1758)

    2 lots 33 medias

    table des baux, partages et contrats de mariage (1725 - 1758)

    Date

    1725-1758

    Cote

    2C1578, IIC1268 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • tables
    • table des baux, partages et contrats de mariage (1725...