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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

2 lots 30 medias

table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)
Cote
2C1580, IIC1270 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1743-1788
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orchamps
  • tables
  • Table des baux
  • table des baux des biens des gens de mainmorte (1743...
2
table des baux des biens appartenant aux laïcs

1 media

table des baux des biens appartenant aux laïcs
Cote
2C2168
 Date
1768-1787
 Lieu - Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des baux
  • table des baux des biens appartenant aux laïcs
3
table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

2 lots 164 medias

table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)
Cote
2C584, 2Cp172 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1803
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • table des baux, partages et mariages (juillet 1726-...
4
Table de 1740 à 1788

2 lots 59 medias

Table de 1740 à 1788
Cote
2C1332, 2Cp208 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1740-1788
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des baux laïcs
  • Table de 1740 à 1788
5
table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)

2 lots 70 medias

table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)
Cote
2C983, 2 Cp 191 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1729-1756
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Longwy
  • Tables
  • table des baux, partages et contrats de mariage (1729-1756)
6
table des baux des biens des gens de mainmorte (1746 - 1784)

2 lots 22 medias

table des baux des biens des gens de mainmorte (1746 - 1784)
Cote
2C1369, IIC1076 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1746-1784
 Lieu
Moissey, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • tables
  • Table des baux
  • table des baux des biens des gens de mainmorte (1746...
7
Table de 1771 à 1782

2 lots 225 medias

Table de 1771 à 1782
Cote
2C1266, II C 991 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1771-1782
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • tables
  • Table des baux
  • Table des baux laïcs
  • Table de 1771 à 1782
8
table des baux des biens appartenant aux laïcs

1 media

table des baux des biens appartenant aux laïcs
Cote
2C2169
 Date
1788-1816
 Lieu - Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des baux
  • table des baux des biens appartenant aux laïcs
9
Table de 1766 à 1784

2 lots 30 medias

Table de 1766 à 1784
Cote
2C925, II C 671 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1766-1784
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • tables
  • Table des baux
  • Table de 1766 à 1784
10
Table de 1730 à 1748

2 lots 104 medias

Table de 1730 à 1748
Cote
2C1263, II C 988 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1730-1748
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • tables
  • Table des baux, partages et contrats de mariage
  • Table de 1730 à 1748
11
Table des baux, des partages et des contrats de mariage

2 lots 96 medias

Table des baux, des partages et des contrats de mariage
Cote
2C376, 2Cp149 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1725-1761
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des baux, des partages et des contrats de mariage
12
table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)

2 lots 43 medias

table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)
Cote
2C1694, II C 1373 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1746-1792
 Lieu
Orgelet, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • tables
  • Table des baux
  • table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)
13
table des baux laïcs (1744 - 1789) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)

2 lots 55 medias

table des baux laïcs (1744 - 1789) (comporte des articles concernant le bureau de Montmirey-la-Ville)
Cote
2C1368, IIC1075 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1744-1789
 Lieu
Moissey, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moissey
  • tables
  • Table des baux
  • table des baux laïcs (1744 - 1789) (comporte des articles...
14
Table des baux des biens de gens de mainmorte (1er janvier 1745- 14 fructidor An II)

2 lots 28 medias

Table des baux des biens de gens de mainmorte (1er janvier 1745- 14 fructidor An II)
Cote
2C591, 2Cp174 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1745-1794
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • Table des baux
  • Table des baux des biens de gens de mainmorte (1er...
15
table des baux, des partages et des contrats de mariage (1726 - 1756)

2 lots 85 medias

table des baux, des partages et des contrats de mariage (1726 - 1756)
Cote
2C1728, II C 1407 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1756
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • tables
  • table des baux, des partages et des contrats de mariage...
16
Table de 1788 à 1792

2 lots 87 medias

Table de 1788 à 1792
Cote
2C1268, II C 993 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1788-1792
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • tables
  • Table des baux
  • Table des baux laïcs
  • Table de 1788 à 1792
17
Table de 1788 à 1816

2 lots 89 medias

Table de 1788 à 1816
Cote
2C1333, 2Qp542 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1788-1816
 Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des baux laïcs
  • Table de 1788 à 1816
18
table des baux laïcs

2 lots 96 medias

table des baux laïcs
Cote
2C392, 2Cp153 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1782-1788
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Bouchoux
  • tables (1724-1788)
  • table des baux laïcs
19
table des baux des biens des gens de mainmorte (1754 - 1787)

2 lots 30 medias

table des baux des biens des gens de mainmorte (1754 - 1787)
Cote
2C1466, IIC1170 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1754-1787
 Lieu
Morez, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • tables
  • table des baux des biens des gens de mainmorte (1754...
20
Table des baux laïcs (juin 1790- décembre 1824)

2 lots 53 medias

Table des baux laïcs (juin 1790- décembre 1824)
Cote
2C593, 2Q390 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1790-1824
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • Table des baux
  • Table des baux laïcs (juin 1790- décembre 1824)