syndicat des artisans et des petites entreprises du bâtiment du Jura

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Dossier de relations et correspondance avec la CAPEB (chambre des artisans et petites entreprises du bâtiment).	Cote 2268W233	Date 1994-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION ECONOMIE ET EMPLOI Dossier de relations et correspondance avec la CAPEB...
Résultat n°2	Elaboration du plan départemental de gestion des déchets du BTP (suite)- mise à disposition de la DDE pour une mission d'assistance technique- audiences CAPEB, FBTP, SAS BIPE, SYDOM- notes sur les déchets- sites potentiels : propositions des communes	Cote 2286W96	Date 1999-2003	Lieu Jura, département	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Déchets et décharges Elaboration du plan départemental de gestion des déchets...
Résultat n°3	Elaboration du plan départemental de gestion des déchets du BTP- réunion du 17/11/1995 sur les décehts des activités artisanales (problématique, position des structures intercommunales)- études sur les déchets des artisans et des commerçants (1996)- visites du DCTOM du 4/11/1996 et du 09/11/1998- réunion du 16/06/1997 sur l'élimination des déchets inertes- position de la CAPEB - audience du MATT des représentants locaux et nationaux (tension au sujet des déchets artisanaux) le 6/09/1997 - remise du Clou d'or- réunions techniques des 8, 10 et 11 juillet 1997- création d'un comité de pilotage : composition, modalités de fonctionnement, calendrier- réunion du 07/01/1998 : du groupe de travail, présentation de la démarche de l'ADEME, examen du calendrier, approbation des modalités pratiques de fonctionnement- réunion du sous-groupe n°1 du 22/01/1998 (examen des décharges présélectionnées), du 12 mars 1998- réunion du sous-groupe n°2 du 12/02/1998, du 09/04/1998 (problèmes de responsabilité, définition d'une structure juridique)- réunion du 14/05/1998 : information des maires- réunion du 16/06/1998 (validation d'un premier maillage, du mode d'exploitation et de financement)- réunion du 08/07/1998 et du 31/08/1998 : lancement d'études complémentaires, coordination- réunion du comité de pilotage du 20/10/1998, du 06/04/1999 (définition du réseau des sites)	Cote 2286W95	Date 1995-1998	Lieu Jura, département	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Déchets et décharges Elaboration du plan départemental de gestion des déchets...

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Dossier de relations et correspondance avec la CAPEB (chambre des artisans et petites entreprises du bâtiment).

Elaboration du plan départemental de gestion des déchets du BTP (suite)- mise à disposition de la DDE pour une mission d'assistance technique- audiences CAPEB, FBTP, SAS BIPE, SYDOM- notes sur les déchets- sites potentiels : propositions des communes