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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Du 2 janvier au 24 avril 1806.

    Cote

    2Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 2 janvier au 24 avril 1806.
  2. Résultat n°2

    Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.

    Date

    1815-1816

    Cote

    2Z15

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance particulière [affaires réservées].
    • Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.
  3. Résultat n°3

    Transcription des arrêtés de compte, homologation des rôles et arrêtés de dépense des communes de l'arrondissement de Lons.

    Date

    1801-1802

    Cote

    2Z19

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Arrêtés et ordonnances du sous-préfet
    • Transcription des arrêtés de compte, homologation des...
  4. Résultat n°4

    Du 27 juillet 1813 au 31 janvier 1816.

    Date

    1813-1816

    Cote

    2Z2

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 27 juillet 1813 au 31 janvier 1816.
  5. Résultat n°5

    De l'an 13 à 1806.

    Date

    1804-1806

    Cote

    2Z24

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Enregistrement général des pétitions reçues en sous-préfecture...
    • De l'an 13 à 1806.
  6. Résultat n°6

    Transcription des arrêtés du préfet sur pétitions en exécution de la loi du 17 ventôse an 8 relative au complément de l'armée : un registre.

    Date

    1812-1816

    Cote

    2Z21

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Transcription des arrêtés du préfet sur pétitions en...
  7. Résultat n°7

    Du 13 février 1813 au 12 décembre 1814.

    Date

    1813-1814

    Cote

    2Z35

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Transcription des avis du sous-préfet et arrêtés du...
    • Du 13 février 1813 au 12 décembre 1814.
  8. Résultat n°8

    Du 13 décembre 1814 au 26 janvier 1816.

    Date

    1814-1816

    Cote

    2Z36

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Transcription des avis du sous-préfet et arrêtés du...
    • Du 13 décembre 1814 au 26 janvier 1816.
  9. Résultat n°9

    Du 26 juillet 1814 au 25 janvier 1816.

    Date

    1814-1816

    Cote

    2Z18

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Arrêtés et ordonnances du sous-préfet
    • Transcription des arrêtés du sous-préfet, toutes matières...
    • Du 26 juillet 1814 au 25 janvier 1816.
  10. Résultat n°10

    Du 13 vendémiaire an 11 au 20 pluviôse an 13.

    Date

    1803-1805

    Cote

    2Z6

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 13 vendémiaire an 11 au 20 pluviôse an 13.
  11. Résultat n°11

    Du 1er juin 1814 au 13 janvier 1815.

    Date

    1814-1815

    Cote

    2Z14

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance particulière [affaires réservées].
    • Du 1er juin 1814 au 13 janvier 1815.
  12. Résultat n°12

    Du 1er avril 1811 au 17 juillet 1812.

    Date

    1811-1812

    Cote

    2Z9

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 1er avril 1811 au 17 juillet 1812.
  13. Résultat n°13

    De l'an 11 à l'an 12.

    Date

    1803-1804

    Cote

    2Z23

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Enregistrement général des pétitions reçues en sous-préfecture...
    • De l'an 11 à l'an 12.
  14. Résultat n°14

    Du 17 juillet 1812 au 25 janvier 1814.

    Date

    1812-1814

    Cote

    2Z10

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 17 juillet 1812 au 25 janvier 1814.
  15. Résultat n°15

    Enregistrement général des courriers envoyés aux maires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier : un répertoire.

    Date

    1803-1806

    Cote

    2Z16

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Enregistrement général des courriers envoyés aux maires...
  16. Résultat n°16

    Du 18 fructidor an 8 au 5 frimaire an 9.

    Date

    1800-1801

    Cote

    2Z3

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 18 fructidor an 8 au 5 frimaire an 9.
  17. Résultat n°17

    Du 25 janvier au 18 avril 1814.

    Cote

    2Z11

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 25 janvier au 18 avril 1814.
  18. Résultat n°18

    De 1814 à 1816.

    Date

    1814-1816

    Cote

    2Z27

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Enregistrement général des pétitions reçues en sous-préfecture...
    • De 1814 à 1816.
  19. Résultat n°19

    Du 5 avril 1811 au 17 juillet 1813.

    Date

    1811-1813

    Cote

    2Z1

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 5 avril 1811 au 17 juillet 1813.
  20. Résultat n°20

    Du 23 avril 1811 au 26 juillet 1814.

    Date

    1811-1814

    Cote

    2Z17

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Arrêtés et ordonnances du sous-préfet
    • Transcription des arrêtés du sous-préfet, toutes matières...
    • Du 23 avril 1811 au 26 juillet 1814.