sous-préfecture de Lons-le-Saunier

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Du 2 janvier au 24 avril 1806.	Cote 2Z8	Date-	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Correspondance du sous-préfet Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires... Du 2 janvier au 24 avril 1806.
Résultat n°2	Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.	Cote 2Z15	Date 1815-1816	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Correspondance du sous-préfet Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance particulière [affaires réservées]. Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.
Résultat n°3	Transcription des arrêtés de compte, homologation des rôles et arrêtés de dépense des communes de l'arrondissement de Lons.	Cote 2Z19	Date 1801-1802	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Cabinet du sous-préfet Arrêtés et ordonnances du sous-préfet Transcription des arrêtés de compte, homologation des...
Résultat n°4	Du 27 juillet 1813 au 31 janvier 1816.	Cote 2Z2	Date 1813-1816	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Correspondance du sous-préfet Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec le préfet. Du 27 juillet 1813 au 31 janvier 1816.
Résultat n°5	De l'an 13 à 1806.	Cote 2Z24	Date 1804-1806	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Administration communale et relations avec les communes Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale. Enregistrement général des pétitions reçues en sous-préfecture... De l'an 13 à 1806.
Résultat n°6	Transcription des arrêtés du préfet sur pétitions en exécution de la loi du 17 ventôse an 8 relative au complément de l'armée : un registre.	Cote 2Z21	Date 1812-1816	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Cabinet du sous-préfet Affaires militaires Transcription des arrêtés du préfet sur pétitions en...
Résultat n°7	Du 13 février 1813 au 12 décembre 1814.	Cote 2Z35	Date 1813-1814	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Administration communale et relations avec les communes Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale. Transcription des avis du sous-préfet et arrêtés du... Du 13 février 1813 au 12 décembre 1814.
Résultat n°8	Du 13 décembre 1814 au 26 janvier 1816.	Cote 2Z36	Date 1814-1816	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Administration communale et relations avec les communes Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale. Transcription des avis du sous-préfet et arrêtés du... Du 13 décembre 1814 au 26 janvier 1816.
Résultat n°9	Du 26 juillet 1814 au 25 janvier 1816.	Cote 2Z18	Date 1814-1816	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Cabinet du sous-préfet Arrêtés et ordonnances du sous-préfet Transcription des arrêtés du sous-préfet, toutes matières... Du 26 juillet 1814 au 25 janvier 1816.
Résultat n°10	Du 13 vendémiaire an 11 au 20 pluviôse an 13.	Cote 2Z6	Date 1803-1805	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Correspondance du sous-préfet Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires... Du 13 vendémiaire an 11 au 20 pluviôse an 13.
Résultat n°11	Du 1er juin 1814 au 13 janvier 1815.	Cote 2Z14	Date 1814-1815	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Correspondance du sous-préfet Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance particulière [affaires réservées]. Du 1er juin 1814 au 13 janvier 1815.
Résultat n°12	Du 1er avril 1811 au 17 juillet 1812.	Cote 2Z9	Date 1811-1812	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Correspondance du sous-préfet Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires... Du 1er avril 1811 au 17 juillet 1812.
Résultat n°13	De l'an 11 à l'an 12.	Cote 2Z23	Date 1803-1804	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Administration communale et relations avec les communes Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale. Enregistrement général des pétitions reçues en sous-préfecture... De l'an 11 à l'an 12.
Résultat n°14	Du 17 juillet 1812 au 25 janvier 1814.	Cote 2Z10	Date 1812-1814	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Correspondance du sous-préfet Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires... Du 17 juillet 1812 au 25 janvier 1814.
Résultat n°15	Enregistrement général des courriers envoyés aux maires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier : un répertoire.	Cote 2Z16	Date 1803-1806	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Correspondance du sous-préfet Enregistrement général des courriers envoyés aux maires...
Résultat n°16	Du 18 fructidor an 8 au 5 frimaire an 9.	Cote 2Z3	Date 1800-1801	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Correspondance du sous-préfet Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires... Du 18 fructidor an 8 au 5 frimaire an 9.
Résultat n°17	Du 25 janvier au 18 avril 1814.	Cote 2Z11	Date-	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Correspondance du sous-préfet Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires... Du 25 janvier au 18 avril 1814.
Résultat n°18	De 1814 à 1816.	Cote 2Z27	Date 1814-1816	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Administration communale et relations avec les communes Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale. Enregistrement général des pétitions reçues en sous-préfecture... De 1814 à 1816.
Résultat n°19	Du 5 avril 1811 au 17 juillet 1813.	Cote 2Z1	Date 1811-1813	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Correspondance du sous-préfet Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec le préfet. Du 5 avril 1811 au 17 juillet 1813.
Résultat n°20	Du 23 avril 1811 au 26 juillet 1814.	Cote 2Z17	Date 1811-1814	Lieu Lons-le-Saunier, arrondissement	Type de document registre du courrier
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier Cabinet du sous-préfet Arrêtés et ordonnances du sous-préfet Transcription des arrêtés du sous-préfet, toutes matières... Du 23 avril 1811 au 26 juillet 1814.

Résultats de la recherche

Du 2 janvier au 24 avril 1806.

Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.

Transcription des arrêtés de compte, homologation des rôles et arrêtés de dépense des communes de l'arrondissement de Lons.

Du 27 juillet 1813 au 31 janvier 1816.

De l'an 13 à 1806.

Transcription des arrêtés du préfet sur pétitions en exécution de la loi du 17 ventôse an 8 relative au complément de l'armée : un registre.

Du 13 février 1813 au 12 décembre 1814.

Du 13 décembre 1814 au 26 janvier 1816.

Du 26 juillet 1814 au 25 janvier 1816.

Du 13 vendémiaire an 11 au 20 pluviôse an 13.

Du 1er juin 1814 au 13 janvier 1815.

Du 1er avril 1811 au 17 juillet 1812.

De l'an 11 à l'an 12.

Du 17 juillet 1812 au 25 janvier 1814.

Enregistrement général des courriers envoyés aux maires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier : un répertoire.

Du 18 fructidor an 8 au 5 frimaire an 9.

Du 25 janvier au 18 avril 1814.

De 1814 à 1816.

Du 5 avril 1811 au 17 juillet 1813.

Du 23 avril 1811 au 26 juillet 1814.