sous-préfecture de Dole

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Nomination, démission et décès des maires, adjoints au maire et membres des conseils municipaux.- Dossiers par commune : courriers des maires, lettres de démission (an 8-1813).	Cote 1Z51	Date 1800-1813	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Administration communale et relations avec les communes Composition des municipalités. Nomination, démission et décès des maires, adjoints...
Résultat n°2	Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.	Cote 1Z17	Date 1829-1832	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834). Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.
Résultat n°3	Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation, collectivités locales et cabinet du sous-préfet3ème trimestre 1965	Cote 1149W2	Date 1965	Lieu Dole, arrondissement	Type de document -
	Contexte : Sous-préfecture de Dole Généralité Chronos de courrier de la sous-préfecture Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation,...
Résultat n°4	Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.	Cote 1Z18	Date 1832-1834	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834). Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.
Résultat n°5	Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.	Cote 1Z60	Date 1824-1826	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Administration communale et relations avec les communes Registres des arrêtés sur pétitions. Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.
Résultat n°6	Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise au Département du Jura : procès-verbal de la commission de remise, correspondance (1931). Constitution, désignation des membres et réunions de la commission de surveillance de la maison d'arrêt : procès-verbaux, avis du sous-préfet sur la nomination des membres, correspondance (1931-1938).	Cote 1Z41	Date 1931-1938	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Cabinet du sous-préfet Etablissements pénitentiaires Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise...
Résultat n°7	Surveillance de la vie associative dans l'arrondissement de Dole : rapports des renseignements généraux, tracts, affiches (Agence Républicaine d'Information (1977) ; Association doloise des Autogestionnaires (1977-1979 ; Association France-URSS, comité local dolois (1980) ; Cellule Lénine de la ZUP des Mesnils-Pasteur à Dole (1970-1984)Centre Jurassien d'Enregistrement des Citoyens du Monde (1968-1976)Club duo (1976)Convention Régionale Européenne (1979)Fédération de la Gauche Démocrate et socialiste (1975-1985)Front Rouge (1973-1974)Groupe Ecologique Dolois (1977)Jeunesse Ouvrière Chrétienne (1964-1976)Libre pensée franc-maçonne (1962-1973)Mouvement de la Paix (1970-1984)Mouvement Poujadiste (1954-1966)Objecteurs de conscience (1981)Secours rouge (1971)Taupes rouges (1973)Union Jeunes communistes de France, Cercle de Dole (1967-1975)Union des Jeunes pour le Progrès (1968-1976)Union Pacifiste de France (1970-1979)Diverses associations surveillées (1983-1984))	Cote 1149W78	Date 1954-1985	Lieu Dole, arrondissement	Type de document -
	Contexte : Sous-préfecture de Dole Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,... Vie associative, politique et syndicale Surveillance de la vie associative dans l'arrondissement...
Résultat n°8	Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution par les perceptions : courriers du receveur particulier de l'arrondissement (an 9). Etat général de la répartition entre les communes de l'arrondissement des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (exercice 1839) : tableaux de répartition, délibération du conseil d'arrondissement de Dole, correspondance (1838).	Cote 1Z73	Date 1801-1838	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Administration communale et relations avec les communes Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution...
Résultat n°9	Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.	Cote 1Z8	Date 1812-1819	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Fonctionnement de la sous-préfecture Transcription de la correspondance active du sous-préfet... Correspondance avec le préfet, les maires et autres... Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.
Résultat n°10	Dossiers des commissaires et officiers de police : dossiers individuels établis par les renseignements généraux	Cote 1149W75	Date 1959-1984	Lieu Dole, arrondissement	Type de document -
	Contexte : Sous-préfecture de Dole Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,... Rapports des renseignements généraux. Dossiers des commissaires et officiers de police :...
Résultat n°11	Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.	Cote 1149W172	Date 1960-1963	Lieu Dole, arrondissement, Algérie, pays	Type de document -
	Contexte : Sous-préfecture de Dole Guerre d'Algérie Rapatriés d'Algérie Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...
Résultat n°12	Situation du corps médical.- Identification des médecins mobilisés : notes du sous-préfet, lettres des maires, correspondance (1914). Réorgani-sation des circonscriptions sanitaires : liste des membres, télégrammes, notes du sous-préfet, correspondance (1914-1916). Fonctionnement des hôpitaux et des formations sanitaires : instructions officielles, rapports du sous-préfet et des maires, télégrammes, correspondance (1915-1918). Difficultés éprouvées par les communes privées de médecins : correspondance, rapports sur le service médical dans le Jura et la suppression de sa correspondance téléphonique (1916-1920).	Cote 1Z42	Date 1914-1920	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Cabinet du sous-préfet Santé et hygiène publique Fonctionnement des services médicaux et hospitaliers... Situation du corps médical.- Identification des médecins...
Résultat n°13	Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)	Cote 1149W87	Date 1980	Lieu Dole, arrondissement	Type de document -
	Contexte : Sous-préfecture de Dole Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,... Rapports de police Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)
Résultat n°14	Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.	Cote 1Z57	Date 1814-1817	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Administration communale et relations avec les communes Registres des arrêtés sur pétitions. Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.
Résultat n°15	Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur des affaires sensibles notamment avec les agriculteurs	Cote 1149W72	Date 1985-1989	Lieu Dole, arrondissement	Type de document -
	Contexte : Sous-préfecture de Dole Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,... Rapports des renseignements généraux. Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...
Résultat n°16	Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)classe 1991 - classe 1992	Cote 1149W106	Date 1991-1992	Lieu Dole, arrondissement	Type de document -
	Contexte : Sous-préfecture de Dole Affaires militaires Contigent. Listes, notices individuelles et dossiers de sursis...
Résultat n°17	Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.	Cote 1Z76	Date 1830-1841	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Réglementation et police administrative Enregistrement des arrêtés du sous-préfet : registres. Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.
Résultat n°18	Autorisations de lotir données par le préfet.- Dossiers par projet : arrêtés préfectoraux, avis du sous-préfet et de la commission sanitaire, correspondance, cahier des charges le cas échéant.	Cote 1Z72	Date 1924-1939	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Administration communale et relations avec les communes Autorisations de lotir données par le préfet.- Dossiers...
Résultat n°19	Personnes candidates à la fonction publique : dossiers individuels de renseignement (sélection : personnes dont le patronyme commence par B ou T)	Cote 1149W65	Date 1960-1966	Lieu Dole, arrondissement	Type de document -
	Contexte : Sous-préfecture de Dole Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,... Rapports des renseignements généraux. Personnes candidates à la fonction publique : dossiers...
Résultat n°20	Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.	Cote 1Z54	Date-	Lieu Dole, arrondissement	Type de document registre du courrier, arrêté préfectoral
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole Administration communale et relations avec les communes Registres des arrêtés sur pétitions. Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.

Résultats de la recherche

Nomination, démission et décès des maires, adjoints au maire et membres des conseils municipaux.- Dossiers par commune : courriers des maires, lettres de démission (an 8-1813).

Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.

Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation, collectivités locales et cabinet du sous-préfet3ème trimestre 1965

Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.

Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.

Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.

Dossiers des commissaires et officiers de police : dossiers individuels établis par les renseignements généraux

Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.

Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.

Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur des affaires sensibles notamment avec les agriculteurs

Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)classe 1991 - classe 1992

Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.

Autorisations de lotir données par le préfet.- Dossiers par projet : arrêtés préfectoraux, avis du sous-préfet et de la commission sanitaire, correspondance, cahier des charges le cas échéant.

Personnes candidates à la fonction publique : dossiers individuels de renseignement (sélection : personnes dont le patronyme commence par B ou T)

Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.