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  1. Résultat n°1

    Nomination, démission et décès des maires, adjoints au maire et membres des conseils municipaux.- Dossiers par commune : courriers des maires, lettres de démission (an 8-1813).

    Date

    1800-1813

    Cote

    1Z51

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Composition des municipalités.
    • Nomination, démission et décès des maires, adjoints...
  2. Résultat n°2

    Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.

    Date

    1829-1832

    Cote

    1Z17

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834).
    • Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.
  3. Résultat n°3

    Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation, collectivités locales et cabinet du sous-préfet3ème trimestre 1965

    Date

    1965

    Cote

    1149W2

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Généralité
    • Chronos de courrier de la sous-préfecture
    • Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  4. Résultat n°4

    Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.

    Date

    1832-1834

    Cote

    1Z18

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet seulement (1829-1834).
    • Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.
  5. Résultat n°5

    Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.

    Date

    1824-1826

    Cote

    1Z60

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.
  6. Résultat n°6

    Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise au Département du Jura : procès-verbal de la commission de remise, correspondance (1931). Constitution, désignation des membres et réunions de la commission de surveillance de la maison d'arrêt : procès-verbaux, avis du sous-préfet sur la nomination des membres, correspondance (1931-1938).

    Date

    1931-1938

    Cote

    1Z41

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Etablissements pénitentiaires
    • Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise...
  7. Résultat n°7

    Surveillance de la vie associative dans l'arrondissement de Dole : rapports des renseignements généraux, tracts, affiches (Agence Républicaine d'Information (1977) ; Association doloise des Autogestionnaires (1977-1979 ; Association France-URSS, comité local dolois (1980) ; Cellule Lénine de la ZUP des Mesnils-Pasteur à Dole (1970-1984)Centre Jurassien d'Enregistrement des Citoyens du Monde (1968-1976)Club duo (1976)Convention Régionale Européenne (1979)Fédération de la Gauche Démocrate et socialiste (1975-1985)Front Rouge (1973-1974)Groupe Ecologique Dolois (1977)Jeunesse Ouvrière Chrétienne (1964-1976)Libre pensée franc-maçonne (1962-1973)Mouvement de la Paix (1970-1984)Mouvement Poujadiste (1954-1966)Objecteurs de conscience (1981)Secours rouge (1971)Taupes rouges (1973)Union Jeunes communistes de France, Cercle de Dole (1967-1975)Union des Jeunes pour le Progrès (1968-1976)Union Pacifiste de France (1970-1979)Diverses associations surveillées (1983-1984))

    Date

    1954-1985

    Cote

    1149W78

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Vie associative, politique et syndicale
    • Surveillance de la vie associative dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  8. Résultat n°8

    Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution par les perceptions : courriers du receveur particulier de l'arrondissement (an 9). Etat général de la répartition entre les communes de l'arrondissement des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (exercice 1839) : tableaux de répartition, délibération du conseil d'arrondissement de Dole, correspondance (1838).

    Date

    1801-1838

    Cote

    1Z73

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution...
  9. Résultat n°9

    Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.

    Date

    1812-1819

    Cote

    1Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet, les maires et autres...
    • Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.
  10. Résultat n°10

    Dossiers des commissaires et officiers de police : dossiers individuels établis par les renseignements généraux

    Date

    1959-1984

    Cote

    1149W75

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Dossiers des commissaires et officiers de police :...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  11. Résultat n°11

    Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.

    Date

    1960-1963

    Cote

    1149W172

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  12. Résultat n°12

    Situation du corps médical.- Identification des médecins mobilisés : notes du sous-préfet, lettres des maires, correspondance (1914). Réorgani-sation des circonscriptions sanitaires : liste des membres, télégrammes, notes du sous-préfet, correspondance (1914-1916). Fonctionnement des hôpitaux et des formations sanitaires : instructions officielles, rapports du sous-préfet et des maires, télégrammes, correspondance (1915-1918). Difficultés éprouvées par les communes privées de médecins : correspondance, rapports sur le service médical dans le Jura et la suppression de sa correspondance téléphonique (1916-1920).

    Date

    1914-1920

    Cote

    1Z42

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Fonctionnement des services médicaux et hospitaliers...
    • Situation du corps médical.- Identification des médecins...
  13. Résultat n°13

    Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

    Date

    1980

    Cote

    1149W87

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports de police
    • Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  14. Résultat n°14

    Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.

    Date

    1814-1817

    Cote

    1Z57

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.
  15. Résultat n°15

    Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur des affaires sensibles notamment avec les agriculteurs

    Date

    1985-1989

    Cote

    1149W72

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  16. Résultat n°16

    Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)classe 1991 - classe 1992

    Date

    1991-1992

    Cote

    1149W106

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires militaires
    • Contigent.
    • Listes, notices individuelles et dossiers de sursis...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  17. Résultat n°17

    Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.

    Date

    1830-1841

    Cote

    1Z76

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Réglementation et police administrative
    • Enregistrement des arrêtés du sous-préfet : registres.
    • Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.
  18. Résultat n°18

    Autorisations de lotir données par le préfet.- Dossiers par projet : arrêtés préfectoraux, avis du sous-préfet et de la commission sanitaire, correspondance, cahier des charges le cas échéant.

    Date

    1924-1939

    Cote

    1Z72

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Autorisations de lotir données par le préfet.- Dossiers...
  19. Résultat n°19

    Personnes candidates à la fonction publique : dossiers individuels de renseignement (sélection : personnes dont le patronyme commence par B ou T)

    Date

    1960-1966

    Cote

    1149W65

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Personnes candidates à la fonction publique : dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  20. Résultat n°20

    Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.

    Cote

    1Z54

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.