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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 1er janvier 1739 au 6 février 1747

2 lots 105 medias

Registre du 1er janvier 1739 au 6 février 1747
Cote
2C947, II C 690 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1739-1747
 Lieu
Gendrey, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Gendrey
  • registres de formalité
  • Centième denier
  • Registre du 1er janvier 1739 au 6 février 1747
2
Registre du centième denier (29 mai 1787 - 13 avril 1791)

2 lots 80 medias

Registre du centième denier (29 mai 1787 - 13 avril 1791)
Cote
2C1918, 2 Cp 240 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1787-1791
 Lieu
Rahon, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Rahon
  • registres de formalité
  • Registre du centième denier (29 mai 1787 - 13 avril...
3
Registre du 31 janvier 1733 au 14 septembre 1738 [manquant]

1 media

Registre du 31 janvier 1733 au 14 septembre 1738 [manquant]
Cote
2C885, IIC640 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1733-1738
 Lieu
Dole, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Centième denier
  • Registre du 31 janvier 1733 au 14 septembre 1738 [manquant]
4
Registre du centième denier (11 mai 1787 - 21 mars 1792)

2 lots 223 medias

Registre du centième denier (11 mai 1787 - 21 mars 1792)
Cote
2C2008, Qp 6295 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1787-1792
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Amour
  • registres de formalité
  • Registre du centième denier (11 mai 1787 - 21 mars...
5
centième denier (3 juillet 1790 au 13 février 1791) puis enregistrement des déclarations des successions directes et collatérales et actes portant translation antérieurs au 1er février 1791 (14 février 1791 au 5 avril 1792)

2 lots 204 medias

centième denier (3 juillet 1790 au 13 février 1791) puis enregistrement des déclarations des successions directes et collatérales et actes portant translation antérieurs au 1er février 1791 (14 février 1791 au 5 avril 1792)
Cote
2C363, Qp1053 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1790-1792
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • centième denier (3 juillet 1790 au 13 février 1791)...
6
Registre du 22 au 29 mai 1784 [lacunaire]

2 lots 6 medias

Registre du 22 au 29 mai 1784 [lacunaire]
Cote
2C886, Qp2749 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1784
 Lieu
Dole, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Centième denier
  • Registre du 22 au 29 mai 1784 [lacunaire]
7
Centième denier (11 novembre 1787- 6 nivôse An V)

2 lots 219 medias

Centième denier (11 novembre 1787- 6 nivôse An V)
Cote
2C680, 2Cp176 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1787-1796
 Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Centième denier (11 novembre 1787- 6 nivôse An V)
8
centième denier des donations et legs (octobre-novembre 1763) puis le même document est utilisé comme registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs (1786-1788)

2 lots 56 medias

centième denier des donations et legs (octobre-novembre 1763) puis le même document est utilisé comme registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs (1786-1788)
Cote
2C519, Qp1842 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1763-1788
 Lieu
Chaussin, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • registres de formalité (1709-1793)
  • centième denier des donations et legs (octobre-novembre...
9
Registre du 3 juillet 1784 au 12 juillet 1785

2 lots 128 medias

Registre du 3 juillet 1784 au 12 juillet 1785
Cote
2C887, IIC641 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1784-1785
 Lieu
Dole, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Centième denier
  • Registre du 3 juillet 1784 au 12 juillet 1785
10
Regsitre du 1er juillet 1748 au 31 décembre 1750 [puis enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil de 1769 à 1771]

2 lots 15 medias

Regsitre du 1er juillet 1748 au 31 décembre 1750 [puis enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil de 1769 à 1771]
Cote
2C572, 2Cp164 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1748-1771
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Registre du centième denier
  • Regsitre du 1er juillet 1748 au 31 décembre 1750 [puis...
11
Registre du 1er mars 1787 au 21 avril 1789

2 lots 193 medias

Registre du 1er mars 1787 au 21 avril 1789
Cote
2C889, IIC643 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1787-1789
 Lieu
Dole, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Centième denier
  • Registre du 1er mars 1787 au 21 avril 1789
12
Registre du centième denier (10 décembre 1788 - 30 novembre 1791)

2 lots 248 medias

Registre du centième denier (10 décembre 1788 - 30 novembre 1791)
Cote
2C1230, II C 958 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1788-1791
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Registre du centième denier (10 décembre 1788 - 30...
13
Registre de juillet 1749 au 19 février 1752

2 lots 9 medias

Registre de juillet 1749 au 19 février 1752
Cote
2C948, II C 691 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1749-1752
 Lieu
Gendrey, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Gendrey
  • registres de formalité
  • Centième denier
  • Registre de juillet 1749 au 19 février 1752
14
centième denier (20 février 1786-20 mai 1794)

2 lots 208 medias

centième denier (20 février 1786-20 mai 1794)
Cote
2C916, Qp 7368 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1786-1794
 Lieu
Foncine (Les), unité géographique
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Foncine
  • registres de formalité
  • centième denier (20 février 1786-20 mai 1794)
15
Registre du 22 avril 1789 au 22 février 1792

2 lots 170 medias

Registre du 22 avril 1789 au 22 février 1792
Cote
2C890, IIC644 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1789-1792
 Lieu
Dole, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Centième denier
  • Registre du 22 avril 1789 au 22 février 1792
16
insinuation au centième denier (2 Janvier 1790 au 30 Frimaire An II)

2 lots 204 medias

insinuation au centième denier (2 Janvier 1790 au 30 Frimaire An II)
Cote
2C104, Qp 131 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1790-1793
 Lieu
Arbois, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • insinuation au centième denier (2 Janvier 1790 au 30...
17
centième denier (11 juin 1789 - 11 avril 1791)

2 lots 39 medias

centième denier (11 juin 1789 - 11 avril 1791)
Cote
2C2054, II C 1687 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1789-1791
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Aubin
  • registres de formalité
  • centième denier (11 juin 1789 - 11 avril 1791)
18
Registre du 21 juin 1784 au 20 mai 1792

2 lots 240 medias

Registre du 21 juin 1784 au 20 mai 1792
Cote
2C573, 2Cp162 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1784-1792
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Registre du centième denier
  • Registre du 21 juin 1784 au 20 mai 1792
19
Registre du 2 décembre 1785 au 5 janvier 1787

2 lots 108 medias

Registre du 2 décembre 1785 au 5 janvier 1787
Cote
2C888, IIC642 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1785-1787
 Lieu
Dole, commune
 Type de document
registre du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Centième denier
  • Registre du 2 décembre 1785 au 5 janvier 1787