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  • 1
    Registre du 20 mai au 9 septembre 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 20 mai au 9 septembre 1747

    Date

    1747

    Cote

    2C1106, II C 834 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 mai au 9 septembre 1747
  • 2
    Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    2C1669, II C 1358 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777
  • 3
    Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730

    2 lots 107 medias

    Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730

    Date

    1730

    Cote

    2C24, 2 Cp 24 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • registres de formalité (1705-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730
  • 4
    Registre du 10 mai au 26 octobre

    2 lots 104 medias

    Registre du 10 mai au 26 octobre

    Date

    1724

    Cote

    2C719, IIC478 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 mai au 26 octobre
  • 5
    Registre du 21 mars au 7 décembre 1782

    2 lots 207 medias

    Registre du 21 mars au 7 décembre 1782

    Date

    1782

    Cote

    2C1219, II C 947 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 mars au 7 décembre 1782
  • 6
    Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764

    Date

    1764

    Cote

    2C1167, II C 895 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764
  • 7
    Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

    2 lots 110 medias

    Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

    Date

    1789-1791

    Cote

    2C476, IIC285 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791
  • 8
    Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742

    2 lots 105 medias

    Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742

    Date

    1740-1742

    Cote

    2C251, II C 109 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arlay
    • registres de formalité (1710-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742
  • 9
    Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

    2 lots 108 medias

    Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
  • 10
    Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

    2 lots 113 medias

    Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C751, IIC510 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737
  • 11
    Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

    2 lots 106 medias

    Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

    Date

    1732-1733

    Cote

    2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
  • 12
    Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

    2 lots 107 medias

    Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

    Date

    1750-1752

    Cote

    2C1306, II C 1031 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752
  • 13
    Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

    Date

    1763-1764

    Cote

    2C1440, IIC1146 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764
  • 14
    Registre du 28 février au 27 juin

    2 lots 109 medias

    Registre du 28 février au 27 juin

    Date

    1735

    Cote

    2C746, IIC505 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 février au 27 juin
  • 15
    Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734

    2 lots 107 medias

    Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734

    Date

    1733-1734

    Cote

    2C1059, II C 788 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734
  • 16
    Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

    2 lots 107 medias

    Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    2C1822, II C 1498 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751
  • 17
    Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

    2 lots 105 medias

    Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

    Date

    1768-1770

    Cote

    2C346, IIC193 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
  • 18
    Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

    2 lots 107 medias

    Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

    Date

    1733-1736

    Cote

    2C1297, II C 1022 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736
  • 19
    Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767

    2 lots 106 medias

    Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767

    Date

    1766-1767

    Cote

    2C1173, II C 901 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767
  • 20
    Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723

    Date

    1723

    Cote

    2C16, 2 Cp 16 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • registres de formalité (1705-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723