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    Registre du 20 mai au 9 septembre 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 20 mai au 9 septembre 1747

    Date

    1747

    Cote

    2C1106, II C 834 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 mai au 9 septembre 1747
  • 2
    Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    2C1669, II C 1358 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777
  • 3
    Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730

    2 lots 107 medias

    Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730

    Date

    1730

    Cote

    2C24, 2 Cp 24 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • registres de formalité (1705-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730
  • 4
    Registre du 10 mai au 26 octobre

    2 lots 104 medias

    Registre du 10 mai au 26 octobre

    Date

    1724

    Cote

    2C719, IIC478 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 mai au 26 octobre
  • 5
    Registre du 21 mars au 7 décembre 1782

    2 lots 207 medias

    Registre du 21 mars au 7 décembre 1782

    Date

    1782

    Cote

    2C1219, II C 947 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 mars au 7 décembre 1782
  • 6
    Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764

    Date

    1764

    Cote

    2C1167, II C 895 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764
  • 7
    Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

    2 lots 110 medias

    Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

    Date

    1789-1791

    Cote

    2C476, IIC285 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791
  • 8
    Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742

    2 lots 105 medias

    Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742

    Date

    1740-1742

    Cote

    2C251, II C 109 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arlay
    • registres de formalité (1710-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742
  • 9
    Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

    2 lots 108 medias

    Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
  • 10
    Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

    2 lots 113 medias

    Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C751, IIC510 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737
  • 11
    Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

    2 lots 106 medias

    Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

    Date

    1732-1733

    Cote

    2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
  • 12
    Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

    2 lots 107 medias

    Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

    Date

    1750-1752

    Cote

    2C1306, II C 1031 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752
  • 13
    Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

    Date

    1763-1764

    Cote

    2C1440, IIC1146 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764
  • 14
    Registre du 28 février au 27 juin

    2 lots 109 medias

    Registre du 28 février au 27 juin

    Date

    1735

    Cote

    2C746, IIC505 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 février au 27 juin
  • 15
    Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734

    2 lots 107 medias

    Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734

    Date

    1733-1734

    Cote

    2C1059, II C 788 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734
  • 16
    Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

    2 lots 107 medias

    Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    2C1822, II C 1498 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751
  • 17
    Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

    2 lots 105 medias

    Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

    Date

    1768-1770

    Cote

    2C346, IIC193 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
  • 18
    Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

    2 lots 107 medias

    Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

    Date

    1733-1736

    Cote

    2C1297, II C 1022 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736
  • 19
    Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767

    2 lots 106 medias

    Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767

    Date

    1766-1767

    Cote

    2C1173, II C 901 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767
  • 20
    Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723

    Date

    1723

    Cote

    2C16, 2 Cp 16 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • registres de formalité (1705-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723
  • 21
    Registre du 3 janvier 1772 au 27 mars 1774

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 janvier 1772 au 27 mars 1774

    Date

    1772-1774

    Cote

    2C974, II C 717 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Longwy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 janvier 1772 au 27 mars 1774
  • 22
    Registre du 23 décembre au 28 mars 1748

    2 lots 107 medias

    Registre du 23 décembre au 28 mars 1748

    Date

    1747-1748

    Cote

    2C1108, II C 836 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 décembre au 28 mars 1748
  • 23
    Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

    Date

    1767-1768

    Cote

    2C1656, II C 1345 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768
  • 24
    Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C1674, II C 1363 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781
  • 25
    Registre du 19 février au 17 juin 1698

    2 lots 65 medias

    Registre du 19 février au 17 juin 1698

    Date

    1698

    Cote

    2C1741, II C 1417 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 février au 17 juin 1698
  • 26
    Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

    2 lots 107 medias

    Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

    Date

    1729-1731

    Cote

    2C1613, II C 1302 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731
  • 27
    Registre du 30 janvier au 30 novembre

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 janvier au 30 novembre

    Date

    1758

    Cote

    2C183, II C 55 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 janvier au 30 novembre
  • 28
    Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734

    2 lots 108 medias

    Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734

    Date

    1733-1734

    Cote

    2C743, IIC502 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734
  • 29
    Registre du 28 février au 24 novembre 1769

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 février au 24 novembre 1769

    Date

    1769

    Cote

    2C1856, II C 1532 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 février au 24 novembre 1769
  • 30
    Registre du 26 Mai 1757 au 6 Février 1758

    2 lots 105 medias

    Registre du 26 Mai 1757 au 6 Février 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    2C65, 2 Cp 65 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • registres de formalité (1705-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 Mai 1757 au 6 Février 1758
  • 31
    Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763

    2 lots 108 medias

    Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763

    Date

    1761-1763

    Cote

    2C1350, IIC1059 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763
  • 32
    Registre du 23 juin au 31 octobre 1755

    2 lots 107 medias

    Registre du 23 juin au 31 octobre 1755

    Date

    1755

    Cote

    2C1135, II C 863 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 juin au 31 octobre 1755
  • 33
    Registre du 8 octobre 1744 au 5 février 1745

    2 lots 107 medias

    Registre du 8 octobre 1744 au 5 février 1745

    Date

    1744-1745

    Cote

    2C1097, II C 825 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 octobre 1744 au 5 février 1745
  • 34
    Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

    2 lots 107 medias

    Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

    Date

    1759-1760

    Cote

    2C458, IIC267 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760
  • 35
    Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735

    2 lots 108 medias

    Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735

    Date

    1733-1735

    Cote

    2C539, IIC335 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735
  • 36
    Registre du 5 août 1779 au 10 juin 1781

    2 lots 108 medias

    Registre du 5 août 1779 au 10 juin 1781

    Date

    1779-1781

    Cote

    2C616, IIC388 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Colonne
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 août 1779 au 10 juin 1781
  • 37
    Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740

    2 lots 107 medias

    Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C1800, II C 1476 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740
  • 38
    Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

    2 lots 107 medias

    Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727
  • 39
    Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720

    2 lots 102 medias

    Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    2C708, IIC467 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720
  • 40
    Registre du 18 novembre 1773 au 14 mars 1774

    2 lots 108 medias

    Registre du 18 novembre 1773 au 14 mars 1774

    Date

    1773-1774

    Cote

    2C1196, II C 924 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 novembre 1773 au 14 mars 1774
  • 41
    Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733

    2 lots 106 medias

    Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733

    Date

    1731-1733

    Cote

    2C538, IIC334 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733
  • 42
    Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737

    2 lots 107 medias

    Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C1793, II C 1469 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737
  • 43
    Registre du 14 avril 1716 au 13 février 1717

    2 lots 150 medias

    Registre du 14 avril 1716 au 13 février 1717

    Date

    1716-1717

    Cote

    2C1020, II C 749 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 avril 1716 au 13 février 1717
  • 44
    Registre du 25 mars 1778 au 4 avril 1779

    2 lots 107 medias

    Registre du 25 mars 1778 au 4 avril 1779

    Date

    1778-1779

    Cote

    2C1455, IIC1161 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 mars 1778 au 4 avril 1779
  • 45
    Registre du 30 mars au 31 juillet

    2 lots 104 medias

    Registre du 30 mars au 31 juillet

    Date

    1753

    Cote

    2C797, Qp2749 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 mars au 31 juillet
  • 46
    Registre du 20 septembre 1740 au 10 mai 1742

    2 lots 107 medias

    Registre du 20 septembre 1740 au 10 mai 1742

    Date

    1740-1742

    Cote

    2C1719, II C 1396 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 septembre 1740 au 10 mai 1742
  • 47
    Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789

    2 lots 208 medias

    Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789

    Date

    1788-1789

    Cote

    2C1881, II C 1557 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789
  • 48
    Registre du 24 septembre 1773 au 4 décembre 1776

    2 lots 107 medias

    Registre du 24 septembre 1773 au 4 décembre 1776

    Date

    1773-1776

    Cote

    2C2049, II C 1683 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Saint-Aubin
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 septembre 1773 au 4 décembre 1776
  • 49
    Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727

    2 lots 109 medias

    Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C725, IIC484 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 juillet 1726 au 9 janvier 1727
  • 50
    Registre du 11 décembre 1750 au 11 mars 1751

    2 lots 107 medias

    Registre du 11 décembre 1750 au 11 mars 1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    2C1119, II C 847 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 décembre 1750 au 11 mars 1751
  • 51
    Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715

    2 lots 21 medias

    Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715

    Date

    1713-1715

    Cote

    2C399, IIC218 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 octobre 1713 au 19 septembre 1715
  • 52
    Registre du 6 novembre 1760 au 28 septembre 1761

    2 lots 109 medias

    Registre du 6 novembre 1760 au 28 septembre 1761

    Date

    1760-1761

    Cote

    2C1437, IIC1143 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 novembre 1760 au 28 septembre 1761
  • 53
    Registre du 1er février 1730 au 10 juin 1730

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er février 1730 au 10 juin 1730

    Date

    1730

    Cote

    2C1048, II C 777 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er février 1730 au 10 juin 1730
  • 54
    Registre du 13 février au 8 septembre 1717

    2 lots 102 medias

    Registre du 13 février au 8 septembre 1717

    Date

    1717

    Cote

    2C1021, II C 750 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 février au 8 septembre 1717
  • 55
    Registre du 6 novembre 1730 au 29 décembre 1733

    2 lots 101 medias

    Registre du 6 novembre 1730 au 29 décembre 1733

    Date

    1730-1733

    Cote

    2C489, IIC293 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 novembre 1730 au 29 décembre 1733
  • 56
    Registre du 30 avril 1729 au 8 septembre 1729

    2 lots 104 medias

    Registre du 30 avril 1729 au 8 septembre 1729

    Date

    1729

    Cote

    2C1046, II C 775 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 avril 1729 au 8 septembre 1729
  • 57
    Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

    Date

    1765-1766

    Cote

    2C663, IIC435 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766
  • 58
    Registre du 28 mai 1787 au 13 avril 1791

    2 lots 191 medias

    Registre du 28 mai 1787 au 13 avril 1791

    Date

    1787-1791

    Cote

    2C1917, 2 Cp 239 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Rahon
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 mai 1787 au 13 avril 1791
  • 59
    Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

    2 lots 106 medias

    Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

    Date

    1744-1746

    Cote

    2C645, IIC417 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746
  • 60
    Registre du 21 décembre 1752 au 3 décembre 1754

    2 lots 107 medias

    Registre du 21 décembre 1752 au 3 décembre 1754

    Date

    1752-1754

    Cote

    2C944, II C687 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Gendrey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 décembre 1752 au 3 décembre 1754
  • 61
    Registre du 14 mars au 29 juin 1738

    2 lots 107 medias

    Registre du 14 mars au 29 juin 1738

    Date

    1738

    Cote

    2C1074, II C 803 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 mars au 29 juin 1738
  • 62
    Registre du 27 décembre 1727 au 19 juillet 1730

    2 lots 106 medias

    Registre du 27 décembre 1727 au 19 juillet 1730

    Date

    1727-1730

    Cote

    2C1898, II C 1562 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Rahon
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 décembre 1727 au 19 juillet 1730
  • 63
    Registre du 28 juin 1748 au 23 octobre 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 28 juin 1748 au 23 octobre 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C1499, IIC1198 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Nozeroy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 juin 1748 au 23 octobre 1749
  • 64
    Registre du 20 novembre 1757 au 26 avril 1760

    2 lots 107 medias

    Registre du 20 novembre 1757 au 26 avril 1760

    Date

    1757-1760

    Cote

    2C2043, II C 1677 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Saint-Aubin
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 novembre 1757 au 26 avril 1760
  • 65
    Registre du 28 juin au 10 décembre 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 28 juin au 10 décembre 1749

    Date

    1749

    Cote

    2C1819, II C 1495 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 juin au 10 décembre 1749
  • 66
    Registre du 1er juin 1757 au 20 mars 1759

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er juin 1757 au 20 mars 1759

    Date

    1757-1759

    Cote

    2C1348, IIC1057 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juin 1757 au 20 mars 1759
  • 67
    Registre du 3 Février au 21 Novembre

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 Février au 21 Novembre

    Date

    1773

    Cote

    2C87, 2 Cp 87 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • registres de formalité (1705-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 Février au 21 Novembre
  • 68
    Registre du 15 juillet 1720 au 30 septembre 1723

    2 lots 106 medias

    Registre du 15 juillet 1720 au 30 septembre 1723

    Date

    1720-1723

    Cote

    2C292, II C 139 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Baume-les-Messieurs
    • registres de formalité (1704-1738)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 juillet 1720 au 30 septembre 1723
  • 69
    Registre du 8 septembre au 31 décembre 1741

    2 lots 102 medias

    Registre du 8 septembre au 31 décembre 1741

    Date

    1741

    Cote

    2C1087, II C 815 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 septembre au 31 décembre 1741
  • 70
    Registre du 17 août 1759 au 29 avril 1761

    2 lots 105 medias

    Registre du 17 août 1759 au 29 avril 1761

    Date

    1759-1761

    Cote

    2C502, IIC306 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 août 1759 au 29 avril 1761
  • 71
    Registre du 18 juin au 29 octobre 1739

    2 lots 108 medias

    Registre du 18 juin au 29 octobre 1739

    Date

    1739

    Cote

    2C1079, II C 808 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 juin au 29 octobre 1739
  • 72
    Registre du 24 juin 1761 au 19 janvier 1762

    2 lots 106 medias

    Registre du 24 juin 1761 au 19 janvier 1762

    Date

    1761-1762

    Cote

    2C1843, II C 1519 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 juin 1761 au 19 janvier 1762
  • 73
    Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

    Date

    1744-1745

    Cote

    2C167, II C 39 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745
  • 74
    Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

    Date

    1778-1781

    Cote

    2C1564, IIC1254 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781
  • 75
    Registre du 17 janvier 1756 au 21 octobre 1757

    2 lots 107 medias

    Registre du 17 janvier 1756 au 21 octobre 1757

    Date

    1756-1757

    Cote

    2C603, IIC375 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Colonne
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 janvier 1756 au 21 octobre 1757
  • 76
    Registre du 24 janvier 1762 au 13 juin 1763

    2 lots 104 medias

    Registre du 24 janvier 1762 au 13 juin 1763

    Date

    1762-1763

    Cote

    2C262, II C 120 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arlay
    • registres de formalité (1710-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 janvier 1762 au 13 juin 1763
  • 77
    Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727

    2 lots 107 medias

    Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C1610, II C 1299 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727
  • 78
    Registre du 15 avril au 22 août

    2 lots 104 medias

    Registre du 15 avril au 22 août

    Date

    1761

    Cote

    2C819, IIC576 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 avril au 22 août
  • 79
    Registre du 9 juin au 3 octobre 1770

    2 lots 106 medias

    Registre du 9 juin au 3 octobre 1770

    Date

    1770

    Cote

    2C1184, II C 912 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9 juin au 3 octobre 1770
  • 80
    Registre du 14 juin au 18 novembre

    2 lots 107 medias

    Registre du 14 juin au 18 novembre

    Date

    1768

    Cote

    2C838, IIC594 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 juin au 18 novembre