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  • 1
    Registre du 20 mai au 9 septembre 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 20 mai au 9 septembre 1747

    Date

    1747

    Cote

    2C1106, II C 834 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 mai au 9 septembre 1747
  • 2
    Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    2C1669, II C 1358 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777
  • 3
    Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730

    2 lots 107 medias

    Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730

    Date

    1730

    Cote

    2C24, 2 Cp 24 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • registres de formalité (1705-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730
  • 4
    Registre du 10 mai au 26 octobre

    2 lots 104 medias

    Registre du 10 mai au 26 octobre

    Date

    1724

    Cote

    2C719, IIC478 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 mai au 26 octobre
  • 5
    Registre du 21 mars au 7 décembre 1782

    2 lots 207 medias

    Registre du 21 mars au 7 décembre 1782

    Date

    1782

    Cote

    2C1219, II C 947 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 mars au 7 décembre 1782
  • 6
    Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764

    Date

    1764

    Cote

    2C1167, II C 895 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764
  • 7
    Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

    2 lots 110 medias

    Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

    Date

    1789-1791

    Cote

    2C476, IIC285 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791
  • 8
    Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742

    2 lots 105 medias

    Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742

    Date

    1740-1742

    Cote

    2C251, II C 109 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arlay
    • registres de formalité (1710-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742
  • 9
    Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

    2 lots 108 medias

    Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
  • 10
    Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

    2 lots 113 medias

    Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C751, IIC510 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737
  • 11
    Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

    2 lots 106 medias

    Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

    Date

    1732-1733

    Cote

    2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
  • 12
    Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

    2 lots 107 medias

    Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

    Date

    1750-1752

    Cote

    2C1306, II C 1031 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752
  • 13
    Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

    Date

    1763-1764

    Cote

    2C1440, IIC1146 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Morez
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764
  • 14
    Registre du 28 février au 27 juin

    2 lots 109 medias

    Registre du 28 février au 27 juin

    Date

    1735

    Cote

    2C746, IIC505 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 février au 27 juin
  • 15
    Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734

    2 lots 107 medias

    Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734

    Date

    1733-1734

    Cote

    2C1059, II C 788 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734
  • 16
    Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

    2 lots 107 medias

    Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    2C1822, II C 1498 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751
  • 17
    Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

    2 lots 105 medias

    Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

    Date

    1768-1770

    Cote

    2C346, IIC193 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Bletterans
    • registres de formalité (1693-1792)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
  • 18
    Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

    2 lots 107 medias

    Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

    Date

    1733-1736

    Cote

    2C1297, II C 1022 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736
  • 19
    Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767

    2 lots 106 medias

    Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767

    Date

    1766-1767

    Cote

    2C1173, II C 901 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767
  • 20
    Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723

    Date

    1723

    Cote

    2C16, 2 Cp 16 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • registres de formalité (1705-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723
  • 21
    Registre du 3 janvier 1772 au 27 mars 1774

    2 lots 106 medias

    Registre du 3 janvier 1772 au 27 mars 1774

    Date

    1772-1774

    Cote

    2C974, II C 717 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Longwy
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 janvier 1772 au 27 mars 1774
  • 22
    Registre du 23 décembre au 28 mars 1748

    2 lots 107 medias

    Registre du 23 décembre au 28 mars 1748

    Date

    1747-1748

    Cote

    2C1108, II C 836 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 décembre au 28 mars 1748
  • 23
    Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

    Date

    1767-1768

    Cote

    2C1656, II C 1345 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768
  • 24
    Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C1674, II C 1363 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781
  • 25
    Registre du 19 février au 17 juin 1698

    2 lots 65 medias

    Registre du 19 février au 17 juin 1698

    Date

    1698

    Cote

    2C1741, II C 1417 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 février au 17 juin 1698
  • 26
    Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

    2 lots 107 medias

    Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

    Date

    1729-1731

    Cote

    2C1613, II C 1302 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731
  • 27
    Registre du 30 janvier au 30 novembre

    2 lots 106 medias

    Registre du 30 janvier au 30 novembre

    Date

    1758

    Cote

    2C183, II C 55 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arinthod
    • registres de formalité (1701-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 janvier au 30 novembre
  • 28
    Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734

    2 lots 108 medias

    Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734

    Date

    1733-1734

    Cote

    2C743, IIC502 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 décembre 1733 au 5 mai 1734
  • 29
    Registre du 28 février au 24 novembre 1769

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 février au 24 novembre 1769

    Date

    1769

    Cote

    2C1856, II C 1532 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 février au 24 novembre 1769
  • 30
    Registre du 26 Mai 1757 au 6 Février 1758

    2 lots 105 medias

    Registre du 26 Mai 1757 au 6 Février 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    2C65, 2 Cp 65 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • registres de formalité (1705-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 Mai 1757 au 6 Février 1758
  • 31
    Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763

    2 lots 108 medias

    Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763

    Date

    1761-1763

    Cote

    2C1350, IIC1059 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Moissey
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juin 1761 au 5 janvier 1763
  • 32
    Registre du 23 juin au 31 octobre 1755

    2 lots 107 medias

    Registre du 23 juin au 31 octobre 1755

    Date

    1755

    Cote

    2C1135, II C 863 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 juin au 31 octobre 1755
  • 33
    Registre du 8 octobre 1744 au 5 février 1745

    2 lots 107 medias

    Registre du 8 octobre 1744 au 5 février 1745

    Date

    1744-1745

    Cote

    2C1097, II C 825 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 octobre 1744 au 5 février 1745
  • 34
    Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

    2 lots 107 medias

    Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

    Date

    1759-1760

    Cote

    2C458, IIC267 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760
  • 35
    Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735

    2 lots 108 medias

    Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735

    Date

    1733-1735

    Cote

    2C539, IIC335 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735
  • 36
    Registre du 5 août 1779 au 10 juin 1781

    2 lots 108 medias

    Registre du 5 août 1779 au 10 juin 1781

    Date

    1779-1781

    Cote

    2C616, IIC388 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Colonne
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 août 1779 au 10 juin 1781
  • 37
    Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740

    2 lots 107 medias

    Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C1800, II C 1476 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Poligny
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740
  • 38
    Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

    2 lots 107 medias

    Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Cousance et Cuisia
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727
  • 39
    Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720

    2 lots 102 medias

    Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    2C708, IIC467 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Dole
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 décembre 1719 au 25 avril 1720
  • 40
    Registre du 18 novembre 1773 au 14 mars 1774

    2 lots 108 medias

    Registre du 18 novembre 1773 au 14 mars 1774

    Date

    1773-1774

    Cote

    2C1196, II C 924 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 novembre 1773 au 14 mars 1774