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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 20 mai au 9 septembre 1747

2 lots 107 medias

Cote
2C1106, II C 834 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1747
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 mai au 9 septembre 1747
2
Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

2 lots 106 medias

Cote
2C1669, II C 1358 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1776-1777
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777
3
Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730

2 lots 107 medias

Cote
2C24, 2 Cp 24 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1730
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 Janvier au 24 Octobre 1730
4
Registre du 10 mai au 26 octobre

2 lots 104 medias

Cote
2C719, IIC478 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1724
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 mai au 26 octobre
5
Registre du 21 mars au 7 décembre 1782

2 lots 207 medias

Cote
2C1219, II C 947 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1782
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 mars au 7 décembre 1782
6
Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764

2 lots 106 medias

Cote
2C1167, II C 895 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1764
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764
7
Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

2 lots 110 medias

Cote
2C476, IIC285 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1789-1791
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791
8
Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742

2 lots 105 medias

Cote
2C251, II C 109 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1742
Lieu
Arlay, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • registres de formalité (1710-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 octobre 1740 au 30 juillet 1742
9
Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

2 lots 108 medias

Cote
2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1774-1775
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
10
Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737

2 lots 113 medias

Cote
2C751, IIC510 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1736-1737
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 décembre 1736 au 3 avril 1737
11
Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

2 lots 106 medias

Cote
2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1732-1733
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
12
Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

2 lots 107 medias

Cote
2C1306, II C 1031 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1750-1752
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752
13
Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764

2 lots 106 medias

Cote
2C1440, IIC1146 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1763-1764
Lieu
Morez, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Morez
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 septembre 1763 au 28 juillet 1764
14
Registre du 28 février au 27 juin

2 lots 109 medias

Cote
2C746, IIC505 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1735
Lieu
Dole, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Dole
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 février au 27 juin
15
Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734

2 lots 107 medias

Cote
2C1059, II C 788 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1733-1734
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734
16
Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

2 lots 107 medias

Cote
2C1822, II C 1498 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1750-1751
Lieu
Poligny, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Poligny
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751
17
Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

2 lots 105 medias

Cote
2C346, IIC193 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768-1770
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
18
Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

2 lots 107 medias

Cote
2C1297, II C 1022 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1733-1736
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736
19
Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767

2 lots 106 medias

Cote
2C1173, II C 901 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1766-1767
Lieu
Lons-le-Saunier, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767
20
Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723

2 lots 105 medias

Cote
2C16, 2 Cp 16 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1723
Lieu
Arbois, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arbois
  • registres de formalité (1705-1793)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er Février au 26 Octobre 1723