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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
registre d'ordre de régie (1786 - 1793)

2 lots 107 medias

registre d'ordre de régie (1786 - 1793)
Cote
2C2146, Qp 8315 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1786-1793
 Lieu
Sellières, commune
 Type de document
registre d'ordre

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Sellières
  • Registre d'ordre
  • registre d'ordre de régie (1786 - 1793)
2
registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)

2 lots 54 medias

registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)
Cote
2C389, IIC210 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1768-1770
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre d'ordre

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • Registres d'ordre (1765-1786)
  • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
3
Registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs (juillet 1773- décembre 1792)

2 lots 156 medias

Registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs (juillet 1773- décembre 1792)
Cote
2C525, Qp1844 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1773-1792
 Lieu
Chaussin, commune
 Type de document
registre d'ordre

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Chaussin
  • Registres d'ordre (1773-1792)
  • Registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
4
Registre de 1784 à 1790

2 lots 104 medias

Registre de 1784 à 1790
Cote
2C287, II C 134 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1784-1790
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
registre d'ordre

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • Sommiers (1771-1790)
  • Registre d'ordres de régie particulière des commis...
  • Registre de 1784 à 1790
5
Registre du 5 décembre 1774 au 29 avril 1785 [avec table thématique en fin de volume]

2 lots 192 medias

Registre du 5 décembre 1774 au 29 avril 1785 [avec table thématique en fin de volume]
Cote
2C286, II C 133 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1774-1785
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
registre d'ordre

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • Sommiers (1771-1790)
  • Registre d'ordres de régie particulière des commis...
  • Registre du 5 décembre 1774 au 29 avril 1785 [avec...
6
registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la Compagnie, du directeur et autres employés supérieurs (1772 - 1784)

2 lots 105 medias

registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la Compagnie, du directeur et autres employés supérieurs (1772 - 1784)
Cote
2C1286, II C 1011 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1772-1784
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document
registre d'ordre

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • Registres d'ordre
  • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
7
Registre du 19 juin 1771 au 21 octobre 1774

2 lots 193 medias

Registre du 19 juin 1771 au 21 octobre 1774
Cote
2C285, II C 132 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1771-1774
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document
registre d'ordre

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arlay
  • Sommiers (1771-1790)
  • Registre d'ordres de régie particulière des commis...
  • Registre du 19 juin 1771 au 21 octobre 1774
8
registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans RIVIERE (29 mars 1765- 5 septembre 1786)

2 lots 204 medias

registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans RIVIERE (29 mars 1765- 5 septembre 1786)
Cote
2C390, IIC211 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1765-1786
 Lieu
Bletterans, commune
 Type de document
registre d'ordre

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • Registres d'ordre (1765-1786)
  • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
9
Registre de 1783 à 1791

2 lots 100 medias

Registre de 1783 à 1791
Cote
2C1928, II C 1582 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1783-1791
 Lieu
Rahon, commune
 Type de document
registre d'ordre

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Rahon
  • tables
  • Registre d'ordre de régie
  • Registre de 1783 à 1791
10
registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la Compagnie, du directeur et autres employés supérieurs (1765 - 1769)

2 lots 49 medias

registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la Compagnie, du directeur et autres employés supérieurs (1765 - 1769)
Cote
2C1285, II C 1010 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1765-1769
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document
registre d'ordre

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Lons-le-Saunier
  • Registres d'ordre
  • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
11
Registre de 1763 à 1783

2 lots 206 medias

Registre de 1763 à 1783
Cote
2C1927, II C 1581 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1763-1783
 Lieu
Rahon, commune
 Type de document
registre d'ordre

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Rahon
  • tables
  • Registre d'ordre de régie
  • Registre de 1763 à 1783