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  • 1
    insinuations suivant le tarif (12 juin 1784 - 11 avril 1791)

    2 lots 70 medias

    insinuations suivant le tarif (12 juin 1784 - 11 avril 1791)

    Date

    1784-1791

    Cote

    2C2053, II C 1688 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Saint-Aubin
    • registres de formalité
    • insinuations suivant le tarif (12 juin 1784 - 11 avril...
  • 2
    Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788

    2 lots 105 medias

    Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788

    Date

    1768-1788

    Cote

    2C1573, IIC1263 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788
  • 3
    Registre du 8 janvier 1732 au 5 mars 1738

    2 lots 103 medias

    Registre du 8 janvier 1732 au 5 mars 1738

    Date

    1732-1738

    Cote

    2C1930, II C 1584 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Rouffange
    • registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • Registre du 8 janvier 1732 au 5 mars 1738
  • 4
    Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791

    1 media

    Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791

    Date

    1788-1791

    Cote

    2C1574, IIC1264 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791
  • 5
    insinuation sur le tarif (4 mai 1790 au 5 février 1791)

    2 lots 75 medias

    insinuation sur le tarif (4 mai 1790 au 5 février 1791)

    Date

    1790-1791

    Cote

    2C105, Qp 171 a (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Arbois
    • registres de formalité (1705-1793)
    • insinuation sur le tarif (4 mai 1790 au 5 février 1791)
  • 6
    Registre du 1er juin 1749 au 7 avril 1768

    2 lots 108 medias

    Registre du 1er juin 1749 au 7 avril 1768

    Date

    1749-1768

    Cote

    2C1572, IIC1262 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • Registre du 1er juin 1749 au 7 avril 1768
  • 7
    Registre du 26 mai 1733 au 31 décembre 1738

    2 lots 82 medias

    Registre du 26 mai 1733 au 31 décembre 1738

    Date

    1733-1738

    Cote

    2C1570, IIC1260 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • Registre du 26 mai 1733 au 31 décembre 1738
  • 8
    Registre du 1er janvier 1739 au 31 mai 1749

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 31 mai 1749

    Date

    1739-1749

    Cote

    2C1571, IIC1261 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • Registre du 1er janvier 1739 au 31 mai 1749
  • 9
    Registre du 31 décembre 1722 au 17 janvier 1728

    2 lots 68 medias

    Registre du 31 décembre 1722 au 17 janvier 1728

    Date

    1722-1728

    Cote

    2C1568, IIC1258 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • Registre du 31 décembre 1722 au 17 janvier 1728
  • 10
    insinuations suivant le tarif (2 novembre 1788- 16 nivôse An III)

    2 lots 63 medias

    insinuations suivant le tarif (2 novembre 1788- 16 nivôse An III)

    Date

    1788-1795

    Cote

    2C433, Qp1709 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Champagnole
    • registres de formalité (1695-1795)
    • insinuations suivant le tarif (2 novembre 1788- 16...
  • 11
    insinuations suivant le tarif (1er juin 1785- 29 fructidor An II)

    2 lots 62 medias

    insinuations suivant le tarif (1er juin 1785- 29 fructidor An II)

    Date

    1785-1794

    Cote

    2C571, 2Cp175 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • insinuations suivant le tarif (1er juin 1785- 29 fructidor...
  • 12
    Registre du 13 août 1739 au 14 juillet 1745

    2 lots 18 medias

    Registre du 13 août 1739 au 14 juillet 1745

    Date

    1739-1745

    Cote

    2C1931, II C 1585 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Rouffange
    • registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • Registre du 13 août 1739 au 14 juillet 1745
  • 13
    insinuations suivant le tarif (11 mai 1734 - 31 décembre 1738)

    2 lots 57 medias

    insinuations suivant le tarif (11 mai 1734 - 31 décembre 1738)

    Date

    1734-1738

    Cote

    2C2154, II C 1772 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Taxenne
    • Registres de formalité
    • insinuations suivant le tarif (11 mai 1734 - 31 décembre...
  • 14
    insinuation suivant le tarif (13 janvier 1790- 10 octobre 1793)

    2 lots 22 medias

    insinuation suivant le tarif (13 janvier 1790- 10 octobre 1793)

    Date

    1790-1793

    Cote

    2C518, IIC321 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • insinuation suivant le tarif (13 janvier 1790- 10 octobre...
  • 15
    Insinuations suivant le tarif (16 juin 1788-4 août 1793)

    2 lots 101 medias

    Insinuations suivant le tarif (16 juin 1788-4 août 1793)

    Date

    1788-1793

    Cote

    2C2179

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Lons-le-Saunier
    • registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (16 juin 1788-4 août...
  • 16
    Registre du 21 janvier 1728 au 26 mai 1733

    2 lots 105 medias

    Registre du 21 janvier 1728 au 26 mai 1733

    Date

    1728-1733

    Cote

    2C1569, IIC1259 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • Registre du 21 janvier 1728 au 26 mai 1733
  • 17
    Registre du 1er janvier 1739 au 5 avril 1748

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 5 avril 1748

    Date

    1739-1748

    Cote

    2C949, II C 692 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Gendrey
    • registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • Registre du 1er janvier 1739 au 5 avril 1748
  • 18
    Registre du 13 avril 1748 au 5 novembre 1758

    2 lots 92 medias

    Registre du 13 avril 1748 au 5 novembre 1758

    Date

    1748-1758

    Cote

    2C950, II C 693 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Gendrey
    • registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • Registre du 13 avril 1748 au 5 novembre 1758