registre d'insinuations

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 70 medias	insinuations suivant le tarif (12 juin 1784 - 11 avril 1791)	Cote 2C2053, II C 1688 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1784-1791	Lieu Saint-Aubin, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Saint-Aubin registres de formalité insinuations suivant le tarif (12 juin 1784 - 11 avril...
Résultat n°2	2 lots 105 medias	Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788	Cote 2C1573, IIC1263 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1768-1788	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Insinuations suivant le tarif Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788
Résultat n°3	2 lots 103 medias	Registre du 8 janvier 1732 au 5 mars 1738	Cote 2C1930, II C 1584 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1732-1738	Lieu Rouffange, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Rouffange registres de formalité Insinuations suivant le tarif Registre du 8 janvier 1732 au 5 mars 1738
Résultat n°4	1 media	Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791	Cote 2C1574, IIC1264 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1788-1791	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Insinuations suivant le tarif Registre du 21 janvier 1788 au 18 avril 1791
Résultat n°5	2 lots 75 medias	insinuation sur le tarif (4 mai 1790 au 5 février 1791)	Cote 2C105, Qp 171 a (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1790-1791	Lieu Arbois, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Arbois registres de formalité (1705-1793) insinuation sur le tarif (4 mai 1790 au 5 février 1791)
Résultat n°6	2 lots 108 medias	Registre du 1er juin 1749 au 7 avril 1768	Cote 2C1572, IIC1262 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1749-1768	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Insinuations suivant le tarif Registre du 1er juin 1749 au 7 avril 1768
Résultat n°7	2 lots 82 medias	Registre du 26 mai 1733 au 31 décembre 1738	Cote 2C1570, IIC1260 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1733-1738	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Insinuations suivant le tarif Registre du 26 mai 1733 au 31 décembre 1738
Résultat n°8	2 lots 106 medias	Registre du 1er janvier 1739 au 31 mai 1749	Cote 2C1571, IIC1261 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1739-1749	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Insinuations suivant le tarif Registre du 1er janvier 1739 au 31 mai 1749
Résultat n°9	2 lots 68 medias	Registre du 31 décembre 1722 au 17 janvier 1728	Cote 2C1568, IIC1258 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1722-1728	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Insinuations suivant le tarif Registre du 31 décembre 1722 au 17 janvier 1728
Résultat n°10	2 lots 63 medias	insinuations suivant le tarif (2 novembre 1788- 16 nivôse An III)	Cote 2C433, Qp1709 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1788-1795	Lieu Champagnole, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Champagnole registres de formalité (1695-1795) insinuations suivant le tarif (2 novembre 1788- 16...
Résultat n°11	2 lots 62 medias	insinuations suivant le tarif (1er juin 1785- 29 fructidor An II)	Cote 2C571, 2Cp175 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1785-1794	Lieu Clairvaux-les-Lacs, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Clairvaux-les-Lacs Registres de formalité (1710-1794) insinuations suivant le tarif (1er juin 1785- 29 fructidor...
Résultat n°12	2 lots 18 medias	Registre du 13 août 1739 au 14 juillet 1745	Cote 2C1931, II C 1585 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1739-1745	Lieu Rouffange, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Rouffange registres de formalité Insinuations suivant le tarif Registre du 13 août 1739 au 14 juillet 1745
Résultat n°13	2 lots 57 medias	insinuations suivant le tarif (11 mai 1734 - 31 décembre 1738)	Cote 2C2154, II C 1772 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1734-1738	Lieu Taxenne, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Taxenne Registres de formalité insinuations suivant le tarif (11 mai 1734 - 31 décembre...
Résultat n°14	2 lots 22 medias	insinuation suivant le tarif (13 janvier 1790- 10 octobre 1793)	Cote 2C518, IIC321 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1790-1793	Lieu Chaussin, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Chaussin registres de formalité (1709-1793) insinuation suivant le tarif (13 janvier 1790- 10 octobre...
Résultat n°15	2 lots 101 medias	Insinuations suivant le tarif (16 juin 1788-4 août 1793)	Cote 2C2179	Date 1788-1793	Lieu -	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Lons-le-Saunier registres de formalité Insinuations suivant le tarif (16 juin 1788-4 août...
Résultat n°16	2 lots 105 medias	Registre du 21 janvier 1728 au 26 mai 1733	Cote 2C1569, IIC1259 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1728-1733	Lieu Orchamps, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau d'Orchamps registres de formalité Insinuations suivant le tarif Registre du 21 janvier 1728 au 26 mai 1733
Résultat n°17	2 lots 105 medias	Registre du 1er janvier 1739 au 5 avril 1748	Cote 2C949, II C 692 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1739-1748	Lieu Gendrey, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Gendrey registres de formalité Insinuations suivant le tarif Registre du 1er janvier 1739 au 5 avril 1748
Résultat n°18	2 lots 92 medias	Registre du 13 avril 1748 au 5 novembre 1758	Cote 2C950, II C 693 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1748-1758	Lieu Gendrey, commune	Type de document registre d'insinuations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Gendrey registres de formalité Insinuations suivant le tarif Registre du 13 avril 1748 au 5 novembre 1758

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insinuations suivant le tarif (12 juin 1784 - 11 avril 1791)

Registre du 8 avril 1768 au 15 janvier 1788

Registre du 8 janvier 1732 au 5 mars 1738

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insinuation sur le tarif (4 mai 1790 au 5 février 1791)

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insinuations suivant le tarif (1er juin 1785- 29 fructidor An II)

Registre du 13 août 1739 au 14 juillet 1745

insinuations suivant le tarif (11 mai 1734 - 31 décembre 1738)

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Insinuations suivant le tarif (16 juin 1788-4 août 1793)

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