régime communal - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Les comtes de Bourgogne et leurs villes domaniales. Etude sur le régime communal, forme de l'exploitation seigneuriale d'après le cartulaire de la ville d'Arbois, suivie du texte de ce cartulaire, de pièces annexes, de notes et de tables.	Cote 8oF28	Date-	Lieu Bourgogne, province, Arbois, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1-250 Les comtes de Bourgogne et leurs villes domaniales....
Résultat n°2	Institution municipale et groupes sociaux. Gray, petite ville de province (1690-1790).	Cote 8oF1172	Date-	Lieu Gray, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1001-1250 Institution municipale et groupes sociaux. Gray, petite...
Résultat n°3	Pouvoir, ville et société en Europe (1650-1750). Colloque international du CNRS (octobre 1981).	Cote 8oG2698	Date-	Lieu Strasbourg, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2501-2750 Pouvoir, ville et société en Europe (1650-1750). Colloque...

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