Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Une poignée de misérables. L'épuration de la société française après la Seconde Guerre mondiale.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    BARUCH Marc Olivier[directeur de publication]

    Cote

    8oG2798

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Une poignée de misérables. L'épuration de la société...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Un conflit entre le premier consul et le tribunal d'appel de Besançon.

    Date de publication

    1930

    Auteur

    ROUX Roger[auteur]

    Cote

    Br149

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Un conflit entre le premier consul et le tribunal d'appel...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Haute Cour de justice. Procès du Maréchal Pétain. Compte rendu in extenso des audiences transmis par le secrétariat général de la Haute Cour de justice.

    Date de publication

    1945

    Auteur

    Procès du Maréchal Pétain (français) 1945[anonyme]

    Cote

    4oG1572

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Haute Cour de justice. Procès du Maréchal Pétain. Compte...
  7. Résultat n°7

    Procès de l'An XII. Tome 6 : Procès instruits par la cour de justice criminelle et spéciale, contre Georges, Moreau et autres, recueilli par des sténographes.

    Date de publication

    An XII

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF255/6

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Procès de l'An XII. Tome 6 : Procès instruits par la...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Le procès Girard-Cadière (Toulon, Aix... 1731). Bibliographie anecdotique (illustrée de 8 gravures).

    Date de publication

    1928

    Auteur

    PARES Jacques[auteur]

    Cote

    Br1255

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1251-1500
    • Le procès Girard-Cadière (Toulon, Aix... 1731). Bibliographie...
  10. Résultat n°10

    Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Rapport fait à la Cour par M. Girod (de l'Ain). Tome premier. Faits généraux.

    Date de publication

    1834

    Auteur

    GIROD[rapporteur]

    Cote

    8oG1224/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Rapport...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Mémoire justificatif pour Joseph Farine, notaire à Champagnole, maire de cette ville, membre du conseil d'arrondissement de Poligny;

    Date de publication

    [1854 ?]

    Auteur

    FARINE Joseph[auteur]

    Cote

    Br568

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Mémoire justificatif pour Joseph Farine, notaire à...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Rapport fait à la Cour par M. Girod (de l'Ain). Tome deuxième. Faits particuliers de Lyon, Saint-Etienne, L'Isère, Chalons, Arbois, Marseille et Clermont-Ferrand.

    Date de publication

    1834

    Auteur

    GIROD[rapporteur]

    Cote

    8oG1224/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Rapport...
  16. Résultat n°16

    Les procès inédits de Boguet en matière de sorcellerie dans la grande judicature de Saint-Claude (XVIe-XVIIe siècles). [Extrait de : Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 18e fascicule, 1956].

    Date de publication

    1958

    Auteur

    BAVOUX Francis[auteur]

    Cote

    8oF589

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • Les procès inédits de Boguet en matière de sorcellerie...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Procès de l'An XII. Tome 2 : Procédure contre Georges, Pichegru, etc.

    Date de publication

    An XII

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF255/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Procès de l'An XII. Tome 2 : Procédure contre Georges,...
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20