Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Une poignée de misérables. L'épuration de la société française après la Seconde Guerre mondiale.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    BARUCH Marc Olivier[directeur de publication]

    Cote

    8oG2798

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Une poignée de misérables. L'épuration de la société...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Un conflit entre le premier consul et le tribunal d'appel de Besançon.

    Date de publication

    1930

    Auteur

    ROUX Roger[auteur]

    Cote

    Br149

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Un conflit entre le premier consul et le tribunal d'appel...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Haute Cour de justice. Procès du Maréchal Pétain. Compte rendu in extenso des audiences transmis par le secrétariat général de la Haute Cour de justice.

    Date de publication

    1945

    Auteur

    Procès du Maréchal Pétain (français) 1945[anonyme]

    Cote

    4oG1572

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Haute Cour de justice. Procès du Maréchal Pétain. Compte...
  7. Résultat n°7

    Procès de l'An XII. Tome 6 : Procès instruits par la cour de justice criminelle et spéciale, contre Georges, Moreau et autres, recueilli par des sténographes.

    Date de publication

    An XII

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF255/6

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Procès de l'An XII. Tome 6 : Procès instruits par la...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Le procès Girard-Cadière (Toulon, Aix... 1731). Bibliographie anecdotique (illustrée de 8 gravures).

    Date de publication

    1928

    Auteur

    PARES Jacques[auteur]

    Cote

    Br1255

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1251-1500
    • Le procès Girard-Cadière (Toulon, Aix... 1731). Bibliographie...
  10. Résultat n°10

    Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Rapport fait à la Cour par M. Girod (de l'Ain). Tome premier. Faits généraux.

    Date de publication

    1834

    Auteur

    GIROD[rapporteur]

    Cote

    8oG1224/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Rapport...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Mémoire justificatif pour Joseph Farine, notaire à Champagnole, maire de cette ville, membre du conseil d'arrondissement de Poligny;

    Date de publication

    [1854 ?]

    Auteur

    FARINE Joseph[auteur]

    Cote

    Br568

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Mémoire justificatif pour Joseph Farine, notaire à...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Rapport fait à la Cour par M. Girod (de l'Ain). Tome deuxième. Faits particuliers de Lyon, Saint-Etienne, L'Isère, Chalons, Arbois, Marseille et Clermont-Ferrand.

    Date de publication

    1834

    Auteur

    GIROD[rapporteur]

    Cote

    8oG1224/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Rapport...
  16. Résultat n°16

    Les procès inédits de Boguet en matière de sorcellerie dans la grande judicature de Saint-Claude (XVIe-XVIIe siècles). [Extrait de : Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 18e fascicule, 1956].

    Date de publication

    1958

    Auteur

    BAVOUX Francis[auteur]

    Cote

    8oF589

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • Les procès inédits de Boguet en matière de sorcellerie...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Procès de l'An XII. Tome 2 : Procédure contre Georges, Pichegru, etc.

    Date de publication

    An XII

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF255/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Procès de l'An XII. Tome 2 : Procédure contre Georges,...
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    A mes compatriotes. [Relation d'un procès en nullité de mariage, intenté par M. Bréon à M. Paul Besson].

    Date de publication

    1876

    Auteur

    BESSON Paul[auteur]

    Cote

    Br746

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • A mes compatriotes. [Relation d'un procès en nullité...
  22. Résultat n°22

    Réfutation de l'écrit des Grenetiers, intitulé, réponse aux dernières réflexions ; pour les officiers municipaux de Lons-le-Saunier.

    Date de publication

    1789

    Auteur

    DETREVILLERS[rapporteur]

    Cote

    Br177

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Réfutation de l'écrit des Grenetiers, intitulé, réponse...
  23. Résultat n°23

    Collection des mémoires présentés au conseil du roi par les habitants du Mont-Jura et le chapitre de Saint-Claude avec l'arrêt rendu par ce tribunal.

    Date de publication

    1772

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF322/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Collection des mémoires présentés au conseil du roi...
  24. Résultat n°24

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XVI. Débats, 11 juin 1946 - 24 juin 1946.

    Date de publication

    1948

    Cote

    8oG1223/16

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  25. Résultat n°25

    Cour des Pairs. Affaire des 12 et 15 mai 1839. Rapport fait à la Cour par M. Mérilhou, comprenant la seconde série des faits particuliers.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    MERILHOU[rapporteur]

    Cote

    8oG1226/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Cour des Pairs. Affaire des 12 et 15 mai 1839. Rapport...
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XI. Débats, 8 avril 1946 - 17 avril 1946.

    Date de publication

    1947

    Cote

    8oG1223/11

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  30. Résultat n°30

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XV. Débats, 29 mai 1946 - 10 juin 1946.

    Date de publication

    1948

    Cote

    8oG1223/15

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Experts et expertise au Moyen Age. Consilium quaeritur a perito. XLIIe congrès de la SHMESP (Oxford, 31 mars - 3 avrl 2011).

    Date de publication

    2012

    Auteur

    GAZEAU Véronique[préfacier]

    Cote

    8oG3821

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Experts et expertise au Moyen Age. Consilium quaeritur...
  33. Résultat n°33

    Histoire de la sorcellerie au Comté de Bourgogne. Procès de sorcellerie au Baillage de Vesoul de 1606 à 1636.

    Date de publication

    1983

    Auteur

    DEY Aristide[auteur]

    Cote

    8oF1725

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Histoire de la sorcellerie au Comté de Bourgogne. Procès...
  34. Résultat n°34

    Affairistes et usuriers au Moyen Age. Tome 1 : Les Lombards, l'hérésie et l'Eglise.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    LABROT Jacques[auteur]

    Cote

    8oG3293/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Affairistes et usuriers au Moyen Age. Tome 1 : Les...
  35. Résultat n°35

    Dans la terre de Saint-Claude au 18ème siècle. [Extrait des mémoires de la société d'émulation du Jura].

    Date de publication

    1917

    Auteur

    LIBOIS Hippolyte[auteur]

    Cote

    Br44

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Dans la terre de Saint-Claude au 18ème siècle. [Extrait...
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Verdict de fin de siècle. L'affaire Poeckès, 23 juin 1913.

    Date de publication

    2014

    Auteur

    GIROD Patrick[auteur]

    Cote

    8oF1685

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Verdict de fin de siècle. L'affaire Poeckès, 23 juin...
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Procès de l'An XII. Tome 5 : Procès instruits par la cour de justice criminelle et spéciale, contre Georges, Moreau et autres, recueilli par des sténographes.

    Date de publication

    An XII

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF255/5

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Procès de l'An XII. Tome 5 : Procès instruits par la...
  40. Résultat n°40

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome X. Débats, 25 mars1946 - 6 avril 1946.

    Date de publication

    1947

    Cote

    8oG1223/10

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...