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  1. Résultat n°1
    Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

    1 media

    Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1099

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  2. Résultat n°2
    Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

    1 media

    Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

    Date

    1825

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    3Pplan4571

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  3. Résultat n°3
    Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

    1 media

    Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

    Date

    1813

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    3Pplan2193

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  4. Résultat n°4
    Treffay, section unique, feuille 1.

    1 media

    Treffay, section unique, feuille 1.

    Date

    1827

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    3Pplan6037

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  5. Résultat n°5
    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1826

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    3Pplan2476

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  6. Résultat n°6
    Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

    1 media

    Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6024

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  7. Résultat n°7
    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

    1 media

    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

    Date

    1813

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    3Pplan3707

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  8. Résultat n°8
    Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan874

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  9. Résultat n°9
    Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

    1 media

    Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan642

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  10. Résultat n°10
    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    1 media

    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4288

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  11. Résultat n°11
    Pretin, section A, le Village, feuille 1.

    1 media

    Pretin, section A, le Village, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4914

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  12. Résultat n°12
    Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5200

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  13. Résultat n°13
    Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre : Grenier

    1 media

    Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre : Grenier

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1399

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  14. Résultat n°14
    Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 5.géomètre : Patouillot

    1 media

    Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 5.géomètre : Patouillot

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan6316

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  15. Résultat n°15
    Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    1 media

    Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2114

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  16. Résultat n°16
    Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan3161

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  17. Résultat n°17
    Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Parent

    1 media

    Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Parent

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4580

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  18. Résultat n°18
    Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

    1 media

    Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan3599

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  19. Résultat n°19
    Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    1 media

    Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4556

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  20. Résultat n°20
    Chaussenans, section unique, feuille 7.

    1 media

    Chaussenans, section unique, feuille 7.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan1436

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  21. Résultat n°21
    Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 7.géomètre : Prost

    1 media

    Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 7.géomètre : Prost

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan3312

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    • Longwy-sur-le-Doubs
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    • Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin,...
  22. Résultat n°22
    Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan868

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    • Bretenières
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  23. Résultat n°23
    Aromas, section D, les Jardis, feuille 1.géomètre : Renardet

    1 media

    Aromas, section D, les Jardis, feuille 1.géomètre : Renardet

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan218

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  24. Résultat n°24
    Présilly, section A, la Grande Forêt, feuille 2.[début XIXe]

    1 media

    Présilly, section A, la Grande Forêt, feuille 2.[début XIXe]

    Date

    début XIXe siècle

    Cote

    3Pplan4904

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    • Présilly, section A, la Grande Forêt, feuille 2.[début...
  25. Résultat n°25
    Ivrey, section B, les Trois Fins, feuille 3.

    1 media

    Ivrey, section B, les Trois Fins, feuille 3.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan2888

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    • Communes commençant par la lettre I
    • Ivrey
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    • Ivrey, section B, les Trois Fins, feuille 3.
  26. Résultat n°26
    Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

    1 media

    Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2606

    • Contexte : Cadastre
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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Frontenay
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    • Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
  27. Résultat n°27
    Belmont, section D, du Château, feuille 1.géomètre : Lamare

    1 media

    Belmont, section D, du Château, feuille 1.géomètre : Lamare

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan560

    • Contexte : Cadastre
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    • Belmont
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    • Belmont, section D, du Château, feuille 1.géomètre...
  28. Résultat n°28
    Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

    1 media

    Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1898

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courtefontaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre...
  29. Résultat n°29
    Augea, section B, Changea, feuille 1.géomètre : Epailly

    1 media

    Augea, section B, Changea, feuille 1.géomètre : Epailly

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan305

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    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Augea
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Augea, section B, Changea, feuille 1.géomètre : Epailly
  30. Résultat n°30
    Peyrouse (La), section B, feuille unique.géomètre : Tabey aîné

    1 media

    Peyrouse (La), section B, feuille unique.géomètre : Tabey aîné

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan4514

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Peyrouse (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Peyrouse (La), section B, feuille unique.géomètre :...
  31. Résultat n°31
    Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan5743

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sièges
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre :...
  32. Résultat n°32
    Châtillon, section G, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Châtillon, section G, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan1393

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatillon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Châtillon, section G, le Village, feuille 1.géomètre...
  33. Résultat n°33
    Pointre, tableau d'assemblage.

    1 media

    Pointre, tableau d'assemblage.

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan4708

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pointre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pointre, tableau d'assemblage.
  34. Résultat n°34
    Lect, section E, Lachat, feuille 3.géomètre : Guyard

    1 media

    Lect, section E, Lachat, feuille 3.géomètre : Guyard

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan3092

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lect
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Lect, section E, Lachat, feuille 3.géomètre : Guyard
  35. Résultat n°35
    Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

    1 media

    Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4446

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    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Oussières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.
  36. Résultat n°36
    Vescles, section A, la Colombe, feuille 1.géomètre : Paget

    1 media

    Vescles, section A, la Colombe, feuille 1.géomètre : Paget

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan6243

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vescles
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    • Vescles, section A, la Colombe, feuille 1.géomètre...
  37. Résultat n°37
    Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.

    1 media

    Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1194

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.
  38. Résultat n°38
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5343

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  39. Résultat n°39
    Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille 3.géomètre : Sauldubois

    Date

    1820

    Cote

    3Pplan3917

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  40. Résultat n°40
    Ecleux, section A, la Fin, feuille 1.

    1 media

    Ecleux, section A, la Fin, feuille 1.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6988

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