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Résultats de la recherche

  • 1

    Matrice foncière, folio 1 à 456.

    Date

    1823

    Cote

    3P2233

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  • 2

    Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].

    Cote

    3P3798

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    • Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].
  • 3

    Matrice foncière.

    Date

    1826

    Cote

    3P2791

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  • 4

    Matrice foncière, folio 1 à 600.

    Date

    1827

    Cote

    3P2852

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  • 5

    Matrice foncière.

    Date

    1827

    Cote

    3P3906

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  • 6

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1573

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  • 7

    Matrice foncière.

    Date

    1825

    Cote

    3P2580

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    • Matrice foncière.
  • 8

    Matrice foncière.

    Date

    1829

    Cote

    3P2778

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    • Matrice foncière.
  • 9

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P3059

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  • 10

    Matrice foncière.

    Date

    1831

    Cote

    3P1225

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  • 11

    Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1193

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    • Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].
  • 12

    Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]

    Cote

    3P255

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    • Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]
  • 13

    Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P4079

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    • Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].
  • 14

    Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P2767

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    • Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].
  • 15

    Matrice foncière.

    Date

    1812

    Cote

    3P2840

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    • Matrice foncière.
  • 16

    Matrice foncière.

    Date

    1820

    Cote

    3P1190

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    • Matrice foncière.
  • 17

    Matrice foncière, folio 1 à 600.

    Date

    1829

    Cote

    3P637

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    • Matrice foncière, folio 1 à 600.
  • 18

    Matrice foncière, compte 176 à 488.

    Date

    1811

    Cote

    3P3980

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    • Matrice foncière, compte 176 à 488.
  • 19

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P1607

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    • Matrice foncière.
  • 20

    Matrice foncière, folio 1 à 330.

    Date

    1823

    Cote

    3P948

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    • Matrice foncière, folio 1 à 330.
  • 21

    Matrice foncière.

    Date

    1825

    Cote

    3P3884

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 22

    Matrice foncière, folio 2815 à 4034, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P257

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    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 2815 à 4034, s.d. [début XIXe].
  • 23

    Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3493

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    • Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].
  • 24

    Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P2152

    • Contexte : Cadastre

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].
  • 25

    Matrice foncière.

    Date

    1821

    Cote

    3P1363

    • Contexte : Cadastre

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    • Crançot
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 26

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P2143

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    • Lombard
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 27

    Matrice foncière, folio 401 à 796.

    Date

    1825

    Cote

    3P2434

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    • Moissey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 401 à 796.
  • 28

    Matrice foncière.

    Date

    1835

    Cote

    3P3054

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    • Plasne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 29

    Matrice foncière.

    Date

    1830

    Cote

    3P4125

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    • Matrice foncière.
  • 30

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P1861

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    • Gevry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 31

    Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1382

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    • Cressia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [début XIXe].
  • 32

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P2468

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    • Molunes (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 33

    Matrice foncière, folio 541 à 1080, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1168

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    • Chissey-sur-Loue
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 541 à 1080, s.d. [milieu XIXe].
  • 34

    Matrice foncière.

    Date

    1830

    Cote

    3P4137

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    • Vincent
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 35

    Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3519

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    • Saint-Lothain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].
  • 36

    Matrice foncière.

    Date

    1838

    Cote

    3P434

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    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 37

    Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P954

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    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].
  • 38

    Matrice foncière, s.d. [1824].

    Cote

    3P2652

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Morbier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1824].
  • 39

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe]

    Cote

    3P3850

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tourmont
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe]
  • 40

    Matrice foncière.

    Date

    1814

    Cote

    3P1304

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbouzon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 41

    Matrice foncière.

    Date

    1814

    Cote

    3P2355

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mesnay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 42

    Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1264

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Conliège
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].
  • 43

    Matrice foncière.

    Date

    1820

    Cote

    3P3429

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 44

    Matrice foncière. [1844]. Commune réunie à celle de Sirod de 1824 à 1842.

    Date

    1844

    Cote

    3P2112

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lent
    • Matrices
    • Matrice foncière. [1844]. Commune réunie à celle de...
  • 45
    Etat de sections et matrice foncière.

    235 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P2400

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mignovillard
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.
  • 46

    Matrice foncière.

    Date

    1829

    Cote

    3P490

    • Contexte : Cadastre

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    • Matrice foncière.
  • 47
    Procès-verbal de délimitation du territoire, état de sections et matrice foncière.

    58 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire, état de sections et matrice foncière.

    Date

    1815

    Cote

    3P758

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  • 48

    Matrice foncière.

    Date

    1838

    Cote

    3P3633

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    • Matrice foncière.
  • 49

    Matrice foncière, folio 1 à 460.

    Date

    1830

    Cote

    3P1814

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    • Matrice foncière, folio 1 à 460.
  • 50

    Matrice foncière, folio 701 à 1145, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P1824

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    • Matrice foncière, folio 701 à 1145, s.d. [fin XIXe].
  • 51

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P3316

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    • Matrice foncière.
  • 52

    Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].

    Cote

    3P1713

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    • Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].
  • 53

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P714

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    • Matrice foncière.
  • 54

    Matrice foncière.

    Date

    1810

    Cote

    3P3670

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    • Matrice foncière.
  • 55

    Matrice foncière, folio 1 à 600.

    Date

    1828

    Cote

    3P3399

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    • Matrice foncière, folio 1 à 600.
  • 56

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P4108

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 57

    Matrice foncière [1824].

    Date

    1824

    Cote

    3P2124

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    • Matrice foncière [1824].
  • 58

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P1910

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 59

    Matrice foncière, folio 581 à 1140.

    Date

    1834

    Cote

    3P1240

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    • Matrice foncière, folio 581 à 1140.
  • 60

    Matrice foncière, s.d. [1824].

    Cote

    3P3771

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    • Matrice foncière, s.d. [1824].
  • 61

    Matrice foncière.

    Date

    1812

    Cote

    3P445

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    • Barre (la))
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 62

    Matrice foncière, s.d. [1826].

    Cote

    3P2304

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    • Marre (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1826].
  • 63

    Matrice foncière, s.d. [1813].

    Cote

    3P3428

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    • Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1813].
  • 64

    Matrice foncière.

    Date

    1812

    Cote

    3P3076

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    • Plumont
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 65

    Matrice foncière.

    Date

    1835

    Cote

    3P618

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    • Communes commençant par la lettre B
    • Bonnefontaine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 66
    Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée à celle de Mournans en 1826.

    38 medias

    Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée à celle de Mournans en 1826.

    Date

    1821

    Cote

    3P904

    • Contexte : Cadastre

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    • Charbonny
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée...
  • 67

    Matrice foncière, folio 461 à 924, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1472

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre D
    • Deschaux (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 461 à 924, s.d. [début XIXe].
  • 68

    Matrice foncière.

    Date

    1865

    Cote

    3P1625

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 69

    Matrice foncière.

    Date

    1829

    Cote

    3P2723

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nanc
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 70

    Matrice foncière.

    Date

    1827

    Cote

    3P2739

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nancuise
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 71

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3685

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Septmoncel
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 72

    Matrice foncière.

    Date

    1815

    Cote

    3P1478

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Desnes
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 73

    Matrice foncière.

    Date

    1836

    Cote

    3P1944

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grusse
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 74

    Matrice foncière.

    Date

    1831

    Cote

    3P1162

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chisséria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 75

    Matrice foncière, folio 1 à 340.

    Date

    1828

    Cote

    3P2750

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nantey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 340.
  • 76

    Matrice foncière, folio 1 à 380.

    Date

    1829

    Cote

    3P1341

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre C
    • Coyrière
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 380.
  • 77

    Matrice foncière, folio 1 à 699.

    Date

    1822

    Cote

    3P2894

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pagney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 699.
  • 78
    Etat de sections et matrice foncière.

    109 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1819

    Cote

    3P708

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Briod
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.
  • 79

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P412

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Azans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 80

    Matrice foncière, folio 1 à 120.

    Date

    1822

    Cote

    3P405

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Avignon-lès-Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 120.