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  1. Résultat n°1

    Matrice foncière, folio 1 à 456.

    Date

    1823

    Cote

    3P2233

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  2. Résultat n°2

    Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].

    Cote

    3P3798

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  3. Résultat n°3

    Matrice foncière.

    Date

    1826

    Cote

    3P2791

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  4. Résultat n°4

    Matrice foncière, folio 1 à 600.

    Date

    1827

    Cote

    3P2852

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  5. Résultat n°5

    Matrice foncière.

    Date

    1827

    Cote

    3P3906

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  6. Résultat n°6

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1573

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  7. Résultat n°7

    Matrice foncière.

    Date

    1825

    Cote

    3P2580

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  8. Résultat n°8

    Matrice foncière.

    Date

    1829

    Cote

    3P2778

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    • Matrice foncière.
  9. Résultat n°9

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P3059

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    • Matrice foncière.
  10. Résultat n°10

    Matrice foncière.

    Date

    1831

    Cote

    3P1225

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    • Matrice foncière.
  11. Résultat n°11

    Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1193

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    • Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].
  12. Résultat n°12

    Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]

    Cote

    3P255

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    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]
  13. Résultat n°13

    Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P4079

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    • Villers-les-Bois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].
  14. Résultat n°14

    Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P2767

    • Contexte : Cadastre
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Neublans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].
  15. Résultat n°15

    Matrice foncière.

    Date

    1812

    Cote

    3P2840

    • Contexte : Cadastre
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    • Communes commençant par la lettre O
    • Orchamps
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  16. Résultat n°16

    Matrice foncière.

    Date

    1820

    Cote

    3P1190

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cinquétral
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  17. Résultat n°17

    Matrice foncière, folio 1 à 600.

    Date

    1829

    Cote

    3P637

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    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 600.
  18. Résultat n°18

    Matrice foncière, compte 176 à 488.

    Date

    1811

    Cote

    3P3980

    • Contexte : Cadastre
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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 176 à 488.
  19. Résultat n°19

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P1607

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    • Essavilly
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  20. Résultat n°20

    Matrice foncière, folio 1 à 330.

    Date

    1823

    Cote

    3P948

    • Contexte : Cadastre
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    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 330.
  21. Résultat n°21

    Matrice foncière.

    Date

    1825

    Cote

    3P3884

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Valempoulières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  22. Résultat n°22

    Matrice foncière, folio 2815 à 4034, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P257

    • Contexte : Cadastre
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 2815 à 4034, s.d. [début XIXe].
  23. Résultat n°23

    Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3493

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    • Saint-Lamain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].
  24. Résultat n°24

    Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P2152

    • Contexte : Cadastre
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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Longchaumois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].
  25. Résultat n°25

    Matrice foncière.

    Date

    1821

    Cote

    3P1363

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    • Communes commençant par la lettre C
    • Crançot
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  26. Résultat n°26

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P2143

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    • Communes commençant par la lettre L
    • Lombard
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  27. Résultat n°27

    Matrice foncière, folio 401 à 796.

    Date

    1825

    Cote

    3P2434

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Moissey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 401 à 796.
  28. Résultat n°28

    Matrice foncière.

    Date

    1835

    Cote

    3P3054

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    • Communes commençant par la lettre P
    • Plasne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  29. Résultat n°29

    Matrice foncière.

    Date

    1830

    Cote

    3P4125

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villey (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  30. Résultat n°30

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P1861

    • Contexte : Cadastre
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gevry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  31. Résultat n°31

    Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1382

    • Contexte : Cadastre
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cressia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [début XIXe].
  32. Résultat n°32

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P2468

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Molunes (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  33. Résultat n°33

    Matrice foncière, folio 541 à 1080, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1168

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chissey-sur-Loue
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 541 à 1080, s.d. [milieu XIXe].
  34. Résultat n°34

    Matrice foncière.

    Date

    1830

    Cote

    3P4137

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vincent
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  35. Résultat n°35

    Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3519

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lothain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].
  36. Résultat n°36

    Matrice foncière.

    Date

    1838

    Cote

    3P434

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  37. Résultat n°37

    Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P954

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].
  38. Résultat n°38

    Matrice foncière, s.d. [1824].

    Cote

    3P2652

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Morbier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1824].
  39. Résultat n°39

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe]

    Cote

    3P3850

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tourmont
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe]
  40. Résultat n°40

    Matrice foncière.

    Date

    1814

    Cote

    3P1304

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courbouzon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  41. Résultat n°41

    Matrice foncière.

    Date

    1814

    Cote

    3P2355

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mesnay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  42. Résultat n°42

    Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1264

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Conliège
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].
  43. Résultat n°43

    Matrice foncière.

    Date

    1820

    Cote

    3P3429

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  44. Résultat n°44

    Matrice foncière. [1844]. Commune réunie à celle de Sirod de 1824 à 1842.

    Date

    1844

    Cote

    3P2112

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lent
    • Matrices
    • Matrice foncière. [1844]. Commune réunie à celle de...
  45. Résultat n°45
    Etat de sections et matrice foncière.

    235 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P2400

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mignovillard
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.
  46. Résultat n°46

    Matrice foncière.

    Date

    1829

    Cote

    3P490

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bellecombe
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  47. Résultat n°47
    Procès-verbal de délimitation du territoire, état de sections et matrice foncière.

    58 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire, état de sections et matrice foncière.

    Date

    1815

    Cote

    3P758

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Certémery
    • Etats de sections et matrices
    • Procès-verbal de délimitation du territoire, état de...
  48. Résultat n°48

    Matrice foncière.

    Date

    1838

    Cote

    3P3633

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Santans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  49. Résultat n°49

    Matrice foncière, folio 1 à 460.

    Date

    1830

    Cote

    3P1814

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gatey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 460.
  50. Résultat n°50

    Matrice foncière, folio 701 à 1145, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P1824

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gendrey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 701 à 1145, s.d. [fin XIXe].
  51. Résultat n°51

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P3316

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Romain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  52. Résultat n°52

    Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].

    Cote

    3P1713

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].
  53. Résultat n°53

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P714

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Broissia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  54. Résultat n°54

    Matrice foncière.

    Date

    1810

    Cote

    3P3670

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  55. Résultat n°55

    Matrice foncière, folio 1 à 600.

    Date

    1828

    Cote

    3P3399

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Amour
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 600.
  56. Résultat n°56

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P4108

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villette-les-Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  57. Résultat n°57

    Matrice foncière [1824].

    Date

    1824

    Cote

    3P2124

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lézat
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière [1824].
  58. Résultat n°58

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P1910

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grange-de-Vaivre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  59. Résultat n°59

    Matrice foncière, folio 581 à 1140.

    Date

    1834

    Cote

    3P1240

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Commenailles
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 581 à 1140.
  60. Résultat n°60

    Matrice foncière, s.d. [1824].

    Cote

    3P3771

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tancua
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1824].
  61. Résultat n°61

    Matrice foncière.

    Date

    1812

    Cote

    3P445

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barre (la))
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  62. Résultat n°62

    Matrice foncière, s.d. [1826].

    Cote

    3P2304

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Marre (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1826].
  63. Résultat n°63

    Matrice foncière, s.d. [1813].

    Cote

    3P3428

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1813].
  64. Résultat n°64

    Matrice foncière.

    Date

    1812

    Cote

    3P3076

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Plumont
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  65. Résultat n°65

    Matrice foncière.

    Date

    1835

    Cote

    3P618

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bonnefontaine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  66. Résultat n°66
    Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée à celle de Mournans en 1826.

    38 medias

    Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée à celle de Mournans en 1826.

    Date

    1821

    Cote

    3P904

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charbonny
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée...
  67. Résultat n°67

    Matrice foncière, folio 461 à 924, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1472

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Deschaux (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 461 à 924, s.d. [début XIXe].
  68. Résultat n°68

    Matrice foncière.

    Date

    1865

    Cote

    3P1625

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  69. Résultat n°69

    Matrice foncière.

    Date

    1829

    Cote

    3P2723

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nanc
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  70. Résultat n°70

    Matrice foncière.

    Date

    1827

    Cote

    3P2739

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nancuise
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  71. Résultat n°71

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3685

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Septmoncel
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  72. Résultat n°72

    Matrice foncière.

    Date

    1815

    Cote

    3P1478

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Desnes
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  73. Résultat n°73

    Matrice foncière.

    Date

    1836

    Cote

    3P1944

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grusse
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  74. Résultat n°74

    Matrice foncière.

    Date

    1831

    Cote

    3P1162

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chisséria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  75. Résultat n°75

    Matrice foncière, folio 1 à 340.

    Date

    1828

    Cote

    3P2750

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Nantey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 340.
  76. Résultat n°76

    Matrice foncière, folio 1 à 380.

    Date

    1829

    Cote

    3P1341

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Coyrière
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 380.
  77. Résultat n°77

    Matrice foncière, folio 1 à 699.

    Date

    1822

    Cote

    3P2894

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pagney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 699.
  78. Résultat n°78
    Etat de sections et matrice foncière.

    109 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1819

    Cote

    3P708

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Briod
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.
  79. Résultat n°79

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P412

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Azans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  80. Résultat n°80

    Matrice foncière, folio 1 à 120.

    Date

    1822

    Cote

    3P405

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Avignon-lès-Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 120.