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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Matrice foncière, folio 1 à 456.
Cote
3P2233
 Date
1823
 Lieu
Macornay, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Macornay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 456.
2

Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].
Cote
3P3798
 Date- Lieu
Thervay, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Thervay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].
3

Matrice foncière.
Cote
3P2791
 Date
1826
 Lieu
Ney, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Ney
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
4

Matrice foncière, folio 1 à 600.
Cote
3P2852
 Date
1827
 Lieu
Orgelet, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orgelet
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 600.
5

Matrice foncière.
Cote
3P3906
 Date
1827
 Lieu
Varessia, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Varessia
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
6

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
Cote
3P1573
 Date- Lieu
Ecleux, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Ecleux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
7

Matrice foncière.
Cote
3P2580
 Date
1825
 Lieu
Montigny-sur-l'Ain, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montigny-sur-l'Ain
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
8

Matrice foncière.
Cote
3P2778
 Date
1829
 Lieu
Nevy-lès-Dole, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nevy-lès-Dole
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
9

Matrice foncière.
Cote
3P3059
 Date
1823
 Lieu
Plénise, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Plenise
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
10

Matrice foncière.
Cote
3P1225
 Date
1831
 Lieu
Coisia, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Coisia
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
11

Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P1193
 Date- Lieu
Cinquétral, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cinquétral
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].
12

Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]
Cote
3P255
 Date- Lieu
Arbois, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arbois
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]
13

Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P4079
 Date- Lieu
Villers-les-Bois, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villers-les-Bois
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].
14

Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].
Cote
3P2767
 Date- Lieu
Neublans, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Neublans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].
15

Matrice foncière.
Cote
3P2840
 Date
1812
 Lieu
Orchamps, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orchamps
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
16

Matrice foncière.
Cote
3P1190
 Date
1820
 Lieu
Cinquétral, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cinquétral
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
17

Matrice foncière, folio 1 à 600.
Cote
3P637
 Date
1829
 Lieu
Bouchoux (Les), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bouchoux (les)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 600.
18

Matrice foncière, compte 176 à 488.
Cote
3P3980
 Date
1811
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vers-sous-Sellières
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, compte 176 à 488.
19

Matrice foncière.
Cote
3P1607
 Date
1823
 Lieu
Essavilly, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essavilly
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
20

Matrice foncière, folio 1 à 330.
Cote
3P948
 Date
1823
 Lieu
Chassal, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chassal
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 330.