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  • 1

    Matrice foncière, folio 1 à 456.

    Date

    1823

    Cote

    3P2233

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  • 2

    Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].

    Cote

    3P3798

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  • 3

    Matrice foncière.

    Date

    1826

    Cote

    3P2791

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  • 4

    Matrice foncière, folio 1 à 600.

    Date

    1827

    Cote

    3P2852

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  • 5

    Matrice foncière.

    Date

    1827

    Cote

    3P3906

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  • 6

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1573

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  • 7

    Matrice foncière.

    Date

    1825

    Cote

    3P2580

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  • 8

    Matrice foncière.

    Date

    1829

    Cote

    3P2778

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  • 9

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P3059

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    • Matrice foncière.
  • 10

    Matrice foncière.

    Date

    1831

    Cote

    3P1225

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    • Matrice foncière.
  • 11

    Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1193

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    • Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].
  • 12

    Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]

    Cote

    3P255

    • Contexte : Cadastre

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    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]
  • 13

    Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P4079

    • Contexte : Cadastre

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    • Villers-les-Bois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].
  • 14

    Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P2767

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Neublans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].
  • 15

    Matrice foncière.

    Date

    1812

    Cote

    3P2840

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orchamps
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 16

    Matrice foncière.

    Date

    1820

    Cote

    3P1190

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cinquétral
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 17

    Matrice foncière, folio 1 à 600.

    Date

    1829

    Cote

    3P637

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Communes commençant par la lettre B
    • Bouchoux (les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 600.
  • 18

    Matrice foncière, compte 176 à 488.

    Date

    1811

    Cote

    3P3980

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 176 à 488.
  • 19

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P1607

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre E
    • Essavilly
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 20

    Matrice foncière, folio 1 à 330.

    Date

    1823

    Cote

    3P948

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    • Chassal
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 330.