magistrat - Recherche

1
Histoire de la Justice 1995-1996.

Date de publication

1996

Auteur

BUFQUIN Pierre[co-auteur]

Cote

8oG2073/8-9
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2001-2250
- Histoire de la Justice 1995-1996.
2
Les magistrats dauphinois (1815-1870).

Date de publication

1987

Auteur

COUAILHAC Marie-José[auteur]

Cote

8oG884
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG751-1000
- Les magistrats dauphinois (1815-1870).
3
Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.

Date de publication

1961

Auteur

PIDOUX de LA MADUERE Sylvain[Auteur]

Cote

2J602
- Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
- Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
4
Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs familles au XVIIIe siècle.

Date de publication

1998

Auteur

EICHENLAUB Jean-Luc[Auteur]

Cote

8oG1888
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs...
5
Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Belvoir, Châtillon-sous-Maîche, Feule, Maîche, Saint-Hippolyte, Trévillers et Vaucluse.

Date de publication

1981

Auteur

THIEBAUD Jean-Marie[auteur]

Cote

8oF735/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF501-750
- Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté....
6
Figures judiciaires du passé. Un magistrat lettré franc-Comtois. Jean-François Bergeret, avocat général au Parlement de Besançon (1725-1792). d'après des documents d'archives et de famille inédits.

Date de publication

1930

Auteur

ROUX Roger[auteur]

Cote

Br1371
- Contexte : brochures
- Br
- Br1251-1500
- Figures judiciaires du passé. Un magistrat lettré franc-Comtois....
7
Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne.

Date de publication

2011

Auteur

LE MAO Caroline[directeur de publication]

Cote

8oG3595
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Hommes et gens du roi dans les parlements de France...
8
Les intendants de Province sous Louis XVI.

Date de publication

1909

Auteur

ARDASCHEFF Paul[auteur]

Cote

4oG25
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Les intendants de Province sous Louis XVI.
9
Histoire de la magistrature française des origines à nos jours. Tome II.

Date de publication

1957

Auteur

ROUSSELET Marcel[auteur]

Cote

4oG51/2
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Histoire de la magistrature française des origines...
10
Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe siècle).

Date de publication

1997

Auteur

GARNOT Benoît[directeur de publication]

Cote

8oG2671
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe...
11
Un haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire : Philibert Le Courbe (1673-1756). Mémoire de Diplôme d'Etudes Appronfondies sous la direction de M. Rigaudière.

Date de publication

1994

Auteur

EVRARD Sébastien[auteur]

Cote

4oF301
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Un haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire...
12
Bulletin de l'union franc-comtoise des greffiers de justice de paix et de simple police publié sous le patronage des compagnies du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort

Date

1910

Cote

Per1299
- Contexte : Périodiques
- Per1201-1300
- Bulletin de l'union franc-comtoise des greffiers de...
13
Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude sociale. Histoire et archives hors-série n°9.

Date de publication

2010

Auteur

BENNINI Martine[auteur]

Cote

8oG3866, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude...
14
Cour d'appel de Besançon. Essai sur l'éloquence judiciaire au XVIIIe siècle. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1880 par M. Besson, substitut du procureur général.

Date de publication

1880

Auteur

BESSON Edouard[auteur]

Cote

Br148
- Contexte : brochures
- Br
- Br1-250
- Cour d'appel de Besançon. Essai sur l'éloquence judiciaire...
15
Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux et mémoires de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Besançon]

Date de publication

1960

Auteur

GRAND Georges[auteur]

Cote

Br4389
- Contexte : brochures
- Br
- Br4251-4500
- Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux...
16
Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des magistrats au Parlement de Franche-Comté (XVIIe-XVIIIe siècles). [Tiré à part extrait de : Les Parlements de province, 1996].

Date de publication

1996

Auteur

GRESSET Maurice[auteur]

Cote

Br3336
- Contexte : brochures
- Br
- Br3251-3500
- Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des...
17
Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis XIV à la Révolution Française (1674-1789). Tome I.

Date de publication

1978

Auteur

GRESSET Maurice[auteur]

Cote

8oF708/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF501-750
- Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis...
18
Les magistrats du Parlement de Paris (1771-1790). Dictionnaire biographique et généalogique.

Date de publication

1990

Auteur

FELIX Joël[auteur]

Cote

8oG978
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG751-1000
- Les magistrats du Parlement de Paris (1771-1790). Dictionnaire...
19
Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 2 : les Présidents, les chevaliers d'honneur, les maîtres de requêtes, les conseillers clercs.

Date de publication

1961

Auteur

PIDOUX de LA MADUERE Sylvain[Auteur]

Cote

2J603
- Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
- Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
20
Une génération au service de l'Etat. Les procureurs généraux syndics de la Révolution française (1780-1830).

Date de publication

2015

Auteur

ANDRO Gaïd[auteur]

Cote

8°G3955
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- Une génération au service de l'Etat. Les procureurs...

Résultats de la recherche

Histoire de la Justice 1995-1996.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les magistrats dauphinois (1815-1870).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...

Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs familles au XVIIIe siècle.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Belvoir, Châtillon-sous-Maîche, Feule, Maîche, Saint-Hippolyte, Trévillers et Vaucluse.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Figures judiciaires du passé. Un magistrat lettré franc-Comtois. Jean-François Bergeret, avocat général au Parlement de Besançon (1725-1792). d'après des documents d'archives et de famille inédits.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les intendants de Province sous Louis XVI.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Histoire de la magistrature française des origines à nos jours. Tome II.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe siècle).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Un haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire : Philibert Le Courbe (1673-1756). Mémoire de Diplôme d'Etudes Appronfondies sous la direction de M. Rigaudière.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Bulletin de l'union franc-comtoise des greffiers de justice de paix et de simple police publié sous le patronage des compagnies du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude sociale. Histoire et archives hors-série n°9.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Cour d'appel de Besançon. Essai sur l'éloquence judiciaire au XVIIIe siècle. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1880 par M. Besson, substitut du procureur général.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux et mémoires de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Besançon]

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des magistrats au Parlement de Franche-Comté (XVIIe-XVIIIe siècles). [Tiré à part extrait de : Les Parlements de province, 1996].

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures