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  1. Résultat n°1

    Histoire de la Justice 1995-1996.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    BUFQUIN Pierre[co-auteur]

    Cote

    8oG2073/8-9

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Histoire de la Justice 1995-1996.
  2. Résultat n°2

    Les magistrats dauphinois (1815-1870).

    Date de publication

    1987

    Auteur

    COUAILHAC Marie-José[auteur]

    Cote

    8oG884

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG751-1000
    • Les magistrats dauphinois (1815-1870).
  3. Résultat n°3

    Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.

    Date de publication

    1961

    Auteur

    PIDOUX de LA MADUERE Sylvain[Auteur]

    Cote

    2J602

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
  4. Résultat n°4

    Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs familles au XVIIIe siècle.

    Date de publication

    1998

    Auteur

    EICHENLAUB Jean-Luc[Auteur]

    Cote

    8oG1888

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs...
  5. Résultat n°5

    Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Belvoir, Châtillon-sous-Maîche, Feule, Maîche, Saint-Hippolyte, Trévillers et Vaucluse.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    THIEBAUD Jean-Marie[auteur]

    Cote

    8oF735/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté....
  6. Résultat n°6

    Figures judiciaires du passé. Un magistrat lettré franc-Comtois. Jean-François Bergeret, avocat général au Parlement de Besançon (1725-1792). d'après des documents d'archives et de famille inédits.

    Date de publication

    1930

    Auteur

    ROUX Roger[auteur]

    Cote

    Br1371

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1251-1500
    • Figures judiciaires du passé. Un magistrat lettré franc-Comtois....
  7. Résultat n°7

    Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    LE MAO Caroline[directeur de publication]

    Cote

    8oG3595

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Hommes et gens du roi dans les parlements de France...
  8. Résultat n°8

    Les intendants de Province sous Louis XVI.

    Date de publication

    1909

    Auteur

    ARDASCHEFF Paul[auteur]

    Cote

    4oG25

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Les intendants de Province sous Louis XVI.
  9. Résultat n°9

    Histoire de la magistrature française des origines à nos jours. Tome II.

    Date de publication

    1957

    Auteur

    ROUSSELET Marcel[auteur]

    Cote

    4oG51/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Histoire de la magistrature française des origines...
  10. Résultat n°10

    Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe siècle).

    Date de publication

    1997

    Auteur

    GARNOT Benoît[directeur de publication]

    Cote

    8oG2671

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe...
  11. Résultat n°11

    Un haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire : Philibert Le Courbe (1673-1756). Mémoire de Diplôme d'Etudes Appronfondies sous la direction de M. Rigaudière.

    Date de publication

    1994

    Auteur

    EVRARD Sébastien[auteur]

    Cote

    4oF301

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Un haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire...
  12. Résultat n°12

    Bulletin de l'union franc-comtoise des greffiers de justice de paix et de simple police publié sous le patronage des compagnies du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort

    Date

    1910

    Cote

    Per1299

    • Contexte : Périodiques
    • Per1201-1300
    • Bulletin de l'union franc-comtoise des greffiers de...
  13. Résultat n°13

    Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude sociale. Histoire et archives hors-série n°9.

    Date de publication

    2010

    Auteur

    BENNINI Martine[auteur]

    Cote

    8oG3866, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude...
  14. Résultat n°14

    Cour d'appel de Besançon. Essai sur l'éloquence judiciaire au XVIIIe siècle. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1880 par M. Besson, substitut du procureur général.

    Date de publication

    1880

    Auteur

    BESSON Edouard[auteur]

    Cote

    Br148

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Cour d'appel de Besançon. Essai sur l'éloquence judiciaire...
  15. Résultat n°15

    Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux et mémoires de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Besançon]

    Date de publication

    1960

    Auteur

    GRAND Georges[auteur]

    Cote

    Br4389

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux...
  16. Résultat n°16

    Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des magistrats au Parlement de Franche-Comté (XVIIe-XVIIIe siècles). [Tiré à part extrait de : Les Parlements de province, 1996].

    Date de publication

    1996

    Auteur

    GRESSET Maurice[auteur]

    Cote

    Br3336

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des...
  17. Résultat n°17

    Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis XIV à la Révolution Française (1674-1789). Tome I.

    Date de publication

    1978

    Auteur

    GRESSET Maurice[auteur]

    Cote

    8oF708/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis...
  18. Résultat n°18

    Les magistrats du Parlement de Paris (1771-1790). Dictionnaire biographique et généalogique.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    FELIX Joël[auteur]

    Cote

    8oG978

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG751-1000
    • Les magistrats du Parlement de Paris (1771-1790). Dictionnaire...
  19. Résultat n°19

    Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 2 : les Présidents, les chevaliers d'honneur, les maîtres de requêtes, les conseillers clercs.

    Date de publication

    1961

    Auteur

    PIDOUX de LA MADUERE Sylvain[Auteur]

    Cote

    2J603

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
  20. Résultat n°20

    Une génération au service de l'Etat. Les procureurs généraux syndics de la Révolution française (1780-1830).

    Date de publication

    2015

    Auteur

    ANDRO Gaïd[auteur]

    Cote

    8°G3955

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Une génération au service de l'Etat. Les procureurs...
  21. Résultat n°21

    Magistrats en majesté. Les discours de rentrée aux audiences solennelles des cours d'appel (XIXe-XXe siècles).

    Date de publication

    1998

    Auteur

    FARCY Jean-Claude[auteur]

    Cote

    8oG2555

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Magistrats en majesté. Les discours de rentrée aux...
  22. Résultat n°22

    Les anciens juristes francs-comtois. A propos de travaux récents. [Extrait des Mémoires de la société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, fascicule 33].

    Date de publication

    1976

    Auteur

    RICHARD Hugues[auteur]

    Cote

    Br1597

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • Les anciens juristes francs-comtois. A propos de travaux...
  23. Résultat n°23

    Une curieuse carrière de magistrat. [Extrait de la Nouvelle Revue franc-comtoise].

    Date de publication

    1974

    Auteur

    VOGNE Marcel[auteur]

    Cote

    Br678

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Une curieuse carrière de magistrat. [Extrait de la...
  24. Résultat n°24

    Discours prononcé par M. Huart, substitut du procureur général, docteur en droit. Etude sur Arborio de Gattinara, premier président du parlement de Dole. Cour d'appel de Besançon.

    Date de publication

    1875

    Auteur

    HUART A.[auteur]

    Cote

    Br1137

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1001-1250
    • Discours prononcé par M. Huart, substitut du procureur...
  25. Résultat n°25

    Jean Boyvin, président du parlement de Dole, sa vie, ses écrits, sa correspondance politique publiée pour la première fois.

    Date de publication

    1856

    Auteur

    CLERC Edouard[Auteur]

    Cote

    8oF27

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Jean Boyvin, président du parlement de Dole, sa vie,...
  26. Résultat n°26

    Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire (1792-1811).

    Date de publication

    2005

    Auteur

    ALLEN Robert[auteur]

    Cote

    8oG2829

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire...
  27. Résultat n°27

    Les magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle (1715-1771). Annales Littéraires de l'Université de Besançon, 35.

    Date de publication

    1960

    Auteur

    BLUCHE François[auteur]

    Cote

    4oG20

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Les magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle...
  28. Résultat n°28

    Magistrats et familles de notables du Jura (1790-1830).

    Date de publication

    1990

    Auteur

    ROCHE Max[auteur]

    Cote

    4oF351

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Magistrats et familles de notables du Jura (1790-1830).
  29. Résultat n°29

    Juger les juges. Du Moyen Age au Conseil supérieur de la magistrature.

    Date de publication

    2000

    Auteur

    BANCAUD Alain[co-auteur]

    Cote

    8oG2073/12

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Juger les juges. Du Moyen Age au Conseil supérieur...
  30. Résultat n°30

    Les échevins de Sellières de 1678 à 1789. Mémoire de maîtrise d'histoire moderne sous la direction de M. Maurice GRESSET.

    Date de publication

    1993

    Auteur

    VALLEE Jean-Christophe[auteur]

    Cote

    4oF315

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Les échevins de Sellières de 1678 à 1789. Mémoire de...
  31. Résultat n°31

    Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 4 : les conseillers laïcs (suite), les avocats généraux, les procureurs généraux, les greffiers en chef, les substituts, les greffiers au plumitif.

    Date de publication

    1961

    Auteur

    PIDOUX de LA MADUERE Sylvain[Auteur]

    Cote

    2J605

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
  32. Résultat n°32

    Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Châtelneuf-en-Vennes, Clerval, Lièvremont, Montbenoît, Morteau, Neufchâtel, Réaumont et Vennes. Tome 2.

    Date de publication

    2010

    Auteur

    THIEBAUD Jean-Marie[auteur]

    Cote

    8oF735/3

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté....
  33. Résultat n°33

    Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Châtelneuf-en-Vennes, Clerval, Lièvremont, Montbenoît, Morteau, Neufchâtel, Réaumont et Vennes. Tome 2.

    Date de publication

    1984

    Auteur

    THIEBAUD Jean-Marie[auteur]

    Cote

    8oF735/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté....
  34. Résultat n°34

    Autour d'un rappel d'exil. [Extrait du bulletin de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Besançon, 4e trimestre 1935].

    Date de publication

    1936

    Auteur

    GERMAIN Léon[auteur]

    Cote

    Br77

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Autour d'un rappel d'exil. [Extrait du bulletin de...
  35. Résultat n°35

    Liste des maires, procureurs, officiers municipaux et notables des communes rurales du Jura. Elections du début de 1790.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    GRANDADAM Catherine[co-auteur]

    Cote

    4oF0253

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Liste des maires, procureurs, officiers municipaux...
  36. Résultat n°36

    Les officiers devant la justice dans le royaume de France au XIVe siècle.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    TELLIEZ Romain[auteur]

    Cote

    8oG2810

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Les officiers devant la justice dans le royaume de...
  37. Résultat n°37

    Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis XIV à la Révolution Française (1674-1789). Tome II.

    Date de publication

    1978

    Auteur

    GRESSET Maurice[auteur]

    Cote

    8oF708/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis...
  38. Résultat n°38

    Histoire de la magistrature française des origines à nos jours. Tome I.

    Date de publication

    1957

    Auteur

    ROUSSELET Marcel[auteur]

    Cote

    4oG51/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Histoire de la magistrature française des origines...
  39. Résultat n°39

    Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle du 3 octobre 1932. Historique du discours de rentrée. [Extrait de la Revue pénitentiaire et de Droit pénal et Etudes criminologiques].

    Date de publication

    1933

    Auteur

    ROUX Roger[auteur]

    Cote

    Br1372

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1251-1500
    • Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle du 3...
  40. Résultat n°40

    Les parlements et les Lumières.

    Date de publication

    2012

    Auteur

    CHALINE Olivier[directeur de publication]

    Cote

    8oG3671

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Les parlements et les Lumières.