magistrat - Recherche

1
Histoire de la Justice 1995-1996.

Date de publication

1996

Auteur

BUFQUIN Pierre[co-auteur]

Cote

8oG2073/8-9
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2001-2250
- Histoire de la Justice 1995-1996.
2
Les magistrats dauphinois (1815-1870).

Date de publication

1987

Auteur

COUAILHAC Marie-José[auteur]

Cote

8oG884
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG751-1000
- Les magistrats dauphinois (1815-1870).
3
Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.

Date de publication

1961

Auteur

PIDOUX de LA MADUERE Sylvain[Auteur]

Cote

2J602
- Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
- Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
4
Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs familles au XVIIIe siècle.

Date de publication

1998

Auteur

EICHENLAUB Jean-Luc[Auteur]

Cote

8oG1888
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs...
5
Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Belvoir, Châtillon-sous-Maîche, Feule, Maîche, Saint-Hippolyte, Trévillers et Vaucluse.

Date de publication

1981

Auteur

THIEBAUD Jean-Marie[auteur]

Cote

8oF735/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF501-750
- Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté....
6
Figures judiciaires du passé. Un magistrat lettré franc-Comtois. Jean-François Bergeret, avocat général au Parlement de Besançon (1725-1792). d'après des documents d'archives et de famille inédits.

Date de publication

1930

Auteur

ROUX Roger[auteur]

Cote

Br1371
- Contexte : brochures
- Br
- Br1251-1500
- Figures judiciaires du passé. Un magistrat lettré franc-Comtois....
7
Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne.

Date de publication

2011

Auteur

LE MAO Caroline[directeur de publication]

Cote

8oG3595
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Hommes et gens du roi dans les parlements de France...
8
Les intendants de Province sous Louis XVI.

Date de publication

1909

Auteur

ARDASCHEFF Paul[auteur]

Cote

4oG25
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Les intendants de Province sous Louis XVI.
9
Histoire de la magistrature française des origines à nos jours. Tome II.

Date de publication

1957

Auteur

ROUSSELET Marcel[auteur]

Cote

4oG51/2
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Histoire de la magistrature française des origines...
10
Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe siècle).

Date de publication

1997

Auteur

GARNOT Benoît[directeur de publication]

Cote

8oG2671
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe...
11
Un haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire : Philibert Le Courbe (1673-1756). Mémoire de Diplôme d'Etudes Appronfondies sous la direction de M. Rigaudière.

Date de publication

1994

Auteur

EVRARD Sébastien[auteur]

Cote

4oF301
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Un haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire...
12
Bulletin de l'union franc-comtoise des greffiers de justice de paix et de simple police publié sous le patronage des compagnies du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort

Date

1910

Cote

Per1299
- Contexte : Périodiques
- Per1201-1300
- Bulletin de l'union franc-comtoise des greffiers de...
13
Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude sociale. Histoire et archives hors-série n°9.

Date de publication

2010

Auteur

BENNINI Martine[auteur]

Cote

8oG3866, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude...
14
Cour d'appel de Besançon. Essai sur l'éloquence judiciaire au XVIIIe siècle. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1880 par M. Besson, substitut du procureur général.

Date de publication

1880

Auteur

BESSON Edouard[auteur]

Cote

Br148
- Contexte : brochures
- Br
- Br1-250
- Cour d'appel de Besançon. Essai sur l'éloquence judiciaire...
15
Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux et mémoires de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Besançon]

Date de publication

1960

Auteur

GRAND Georges[auteur]

Cote

Br4389
- Contexte : brochures
- Br
- Br4251-4500
- Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux...
16
Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des magistrats au Parlement de Franche-Comté (XVIIe-XVIIIe siècles). [Tiré à part extrait de : Les Parlements de province, 1996].

Date de publication

1996

Auteur

GRESSET Maurice[auteur]

Cote

Br3336
- Contexte : brochures
- Br
- Br3251-3500
- Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des...
17
Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis XIV à la Révolution Française (1674-1789). Tome I.

Date de publication

1978

Auteur

GRESSET Maurice[auteur]

Cote

8oF708/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF501-750
- Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis...
18
Les magistrats du Parlement de Paris (1771-1790). Dictionnaire biographique et généalogique.

Date de publication

1990

Auteur

FELIX Joël[auteur]

Cote

8oG978
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG751-1000
- Les magistrats du Parlement de Paris (1771-1790). Dictionnaire...
19
Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 2 : les Présidents, les chevaliers d'honneur, les maîtres de requêtes, les conseillers clercs.

Date de publication

1961

Auteur

PIDOUX de LA MADUERE Sylvain[Auteur]

Cote

2J603
- Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
- Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
20
Une génération au service de l'Etat. Les procureurs généraux syndics de la Révolution française (1780-1830).

Date de publication

2015

Auteur

ANDRO Gaïd[auteur]

Cote

8°G3955
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- Une génération au service de l'Etat. Les procureurs...
21
Magistrats en majesté. Les discours de rentrée aux audiences solennelles des cours d'appel (XIXe-XXe siècles).

Date de publication

1998

Auteur

FARCY Jean-Claude[auteur]

Cote

8oG2555
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Magistrats en majesté. Les discours de rentrée aux...
22
Les anciens juristes francs-comtois. A propos de travaux récents. [Extrait des Mémoires de la société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, fascicule 33].

Date de publication

1976

Auteur

RICHARD Hugues[auteur]

Cote

Br1597
- Contexte : brochures
- Br
- Br1501-1750
- Les anciens juristes francs-comtois. A propos de travaux...
23
Une curieuse carrière de magistrat. [Extrait de la Nouvelle Revue franc-comtoise].

Date de publication

1974

Auteur

VOGNE Marcel[auteur]

Cote

Br678
- Contexte : brochures
- Br
- Br501-750
- Une curieuse carrière de magistrat. [Extrait de la...
24
Discours prononcé par M. Huart, substitut du procureur général, docteur en droit. Etude sur Arborio de Gattinara, premier président du parlement de Dole. Cour d'appel de Besançon.

Date de publication

1875

Auteur

HUART A.[auteur]

Cote

Br1137
- Contexte : brochures
- Br
- Br1001-1250
- Discours prononcé par M. Huart, substitut du procureur...
25
Jean Boyvin, président du parlement de Dole, sa vie, ses écrits, sa correspondance politique publiée pour la première fois.

Date de publication

1856

Auteur

CLERC Edouard[Auteur]

Cote

8oF27
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Jean Boyvin, président du parlement de Dole, sa vie,...
26
Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire (1792-1811).

Date de publication

2005

Auteur

ALLEN Robert[auteur]

Cote

8oG2829
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire...
27
Les magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle (1715-1771). Annales Littéraires de l'Université de Besançon, 35.

Date de publication

1960

Auteur

BLUCHE François[auteur]

Cote

4oG20
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Les magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle...
28
Magistrats et familles de notables du Jura (1790-1830).

Date de publication

1990

Auteur

ROCHE Max[auteur]

Cote

4oF351
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Magistrats et familles de notables du Jura (1790-1830).
29
Juger les juges. Du Moyen Age au Conseil supérieur de la magistrature.

Date de publication

2000

Auteur

BANCAUD Alain[co-auteur]

Cote

8oG2073/12
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2001-2250
- Juger les juges. Du Moyen Age au Conseil supérieur...
30
Les échevins de Sellières de 1678 à 1789. Mémoire de maîtrise d'histoire moderne sous la direction de M. Maurice GRESSET.

Date de publication

1993

Auteur

VALLEE Jean-Christophe[auteur]

Cote

4oF315
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Les échevins de Sellières de 1678 à 1789. Mémoire de...
31
Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 4 : les conseillers laïcs (suite), les avocats généraux, les procureurs généraux, les greffiers en chef, les substituts, les greffiers au plumitif.

Date de publication

1961

Auteur

PIDOUX de LA MADUERE Sylvain[Auteur]

Cote

2J605
- Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
- Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
32
Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Châtelneuf-en-Vennes, Clerval, Lièvremont, Montbenoît, Morteau, Neufchâtel, Réaumont et Vennes. Tome 2.

Date de publication

2010

Auteur

THIEBAUD Jean-Marie[auteur]

Cote

8oF735/3
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF501-750
- Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté....
33
Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Châtelneuf-en-Vennes, Clerval, Lièvremont, Montbenoît, Morteau, Neufchâtel, Réaumont et Vennes. Tome 2.

Date de publication

1984

Auteur

THIEBAUD Jean-Marie[auteur]

Cote

8oF735/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF501-750
- Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté....
34
Autour d'un rappel d'exil. [Extrait du bulletin de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Besançon, 4e trimestre 1935].

Date de publication

1936

Auteur

GERMAIN Léon[auteur]

Cote

Br77
- Contexte : brochures
- Br
- Br1-250
- Autour d'un rappel d'exil. [Extrait du bulletin de...
35
Liste des maires, procureurs, officiers municipaux et notables des communes rurales du Jura. Elections du début de 1790.

Date de publication

1990

Auteur

GRANDADAM Catherine[co-auteur]

Cote

4oF0253
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Liste des maires, procureurs, officiers municipaux...
36
Les officiers devant la justice dans le royaume de France au XIVe siècle.

Date de publication

2005

Auteur

TELLIEZ Romain[auteur]

Cote

8oG2810
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Les officiers devant la justice dans le royaume de...
37
Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis XIV à la Révolution Française (1674-1789). Tome II.

Date de publication

1978

Auteur

GRESSET Maurice[auteur]

Cote

8oF708/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF501-750
- Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis...
38
Histoire de la magistrature française des origines à nos jours. Tome I.

Date de publication

1957

Auteur

ROUSSELET Marcel[auteur]

Cote

4oG51/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Histoire de la magistrature française des origines...
39
Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle du 3 octobre 1932. Historique du discours de rentrée. [Extrait de la Revue pénitentiaire et de Droit pénal et Etudes criminologiques].

Date de publication

1933

Auteur

ROUX Roger[auteur]

Cote

Br1372
- Contexte : brochures
- Br
- Br1251-1500
- Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle du 3...
40
Les parlements et les Lumières.

Date de publication

2012

Auteur

CHALINE Olivier[directeur de publication]

Cote

8oG3671
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Les parlements et les Lumières.

Résultats de la recherche

Histoire de la Justice 1995-1996.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les magistrats dauphinois (1815-1870).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...

Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs familles au XVIIIe siècle.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Belvoir, Châtillon-sous-Maîche, Feule, Maîche, Saint-Hippolyte, Trévillers et Vaucluse.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Figures judiciaires du passé. Un magistrat lettré franc-Comtois. Jean-François Bergeret, avocat général au Parlement de Besançon (1725-1792). d'après des documents d'archives et de famille inédits.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les intendants de Province sous Louis XVI.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Histoire de la magistrature française des origines à nos jours. Tome II.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe siècle).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Un haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire : Philibert Le Courbe (1673-1756). Mémoire de Diplôme d'Etudes Appronfondies sous la direction de M. Rigaudière.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Bulletin de l'union franc-comtoise des greffiers de justice de paix et de simple police publié sous le patronage des compagnies du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude sociale. Histoire et archives hors-série n°9.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Cour d'appel de Besançon. Essai sur l'éloquence judiciaire au XVIIIe siècle. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1880 par M. Besson, substitut du procureur général.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux et mémoires de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Besançon]

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des magistrats au Parlement de Franche-Comté (XVIIe-XVIIIe siècles). [Tiré à part extrait de : Les Parlements de province, 1996].

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures