44 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Histoire de la Justice 1995-1996.
Cote
8oG2073/8-9
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Histoire de la Justice 1995-1996.
Résultat n°2

Les magistrats dauphinois (1815-1870).
Cote
8oG884
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG751-1000
  • Les magistrats dauphinois (1815-1870).
Résultat n°3

Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.
Cote
2J602
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -
  • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
  • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
Résultat n°4

Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs familles au XVIIIe siècle.
Cote
8oG1888
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs...
Résultat n°5

Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Belvoir, Châtillon-sous-Maîche, Feule, Maîche, Saint-Hippolyte, Trévillers et Vaucluse.
Cote
8oF735/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 8oF
  • 8oF501-750
  • Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté....
Résultat n°6

Figures judiciaires du passé. Un magistrat lettré franc-Comtois. Jean-François Bergeret, avocat général au Parlement de Besançon (1725-1792). d'après des documents d'archives et de famille inédits.
Cote
Br1371
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br1251-1500
  • Figures judiciaires du passé. Un magistrat lettré franc-Comtois....
Résultat n°7

Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne.
Cote
8oG3595
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Hommes et gens du roi dans les parlements de France...
Résultat n°8

Les intendants de Province sous Louis XVI.
Cote
4oG25
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Les intendants de Province sous Louis XVI.
Résultat n°9

Histoire de la magistrature française des origines à nos jours. Tome II.
Cote
4oG51/2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Histoire de la magistrature française des origines...
Résultat n°10

Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe siècle).
Cote
8oG2671
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe...
Résultat n°11

Un haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire : Philibert Le Courbe (1673-1756). Mémoire de Diplôme d'Etudes Appronfondies sous la direction de M. Rigaudière.
Cote
4oF301
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Un haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire...
Résultat n°12

Bulletin de l'union franc-comtoise des greffiers de justice de paix et de simple police publié sous le patronage des compagnies du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort
Cote
Per1299
 Date
1910
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per1201-1300
  • Bulletin de l'union franc-comtoise des greffiers de...
Résultat n°13

Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude sociale. Histoire et archives hors-série n°9.
Cote
8oG3866, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude...
Résultat n°14

Cour d'appel de Besançon. Essai sur l'éloquence judiciaire au XVIIIe siècle. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1880 par M. Besson, substitut du procureur général.
Cote
Br148
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br1-250
  • Cour d'appel de Besançon. Essai sur l'éloquence judiciaire...
Résultat n°15

Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux et mémoires de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Besançon]
Cote
Br4389
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br4251-4500
  • Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux...
Résultat n°16

Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des magistrats au Parlement de Franche-Comté (XVIIe-XVIIIe siècles). [Tiré à part extrait de : Les Parlements de province, 1996].
Cote
Br3336
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br3251-3500
  • Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des...
Résultat n°17

Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis XIV à la Révolution Française (1674-1789). Tome I.
Cote
8oF708/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 8oF
  • 8oF501-750
  • Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis...
Résultat n°18

Les magistrats du Parlement de Paris (1771-1790). Dictionnaire biographique et généalogique.
Cote
8oG978
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG751-1000
  • Les magistrats du Parlement de Paris (1771-1790). Dictionnaire...
Résultat n°19

Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 2 : les Présidents, les chevaliers d'honneur, les maîtres de requêtes, les conseillers clercs.
Cote
2J603
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -
  • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
  • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
Résultat n°20

Une génération au service de l'Etat. Les procureurs généraux syndics de la Révolution française (1780-1830).
Cote
8°G3955
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Une génération au service de l'Etat. Les procureurs...