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  1. Résultat n°1

    Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté, du coeur historique aux quartiers périphériques.

    Cote

    Per578/4, AD243

    • Contexte : Articles dépouillés
    • Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté,...
  2. Résultat n°2

    Guide du bouilleur de crû.

    Date de publication

    1903

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br153

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Guide du bouilleur de crû.
  3. Résultat n°3

    Théorie et application de l'impôt sur le capital.

    Date de publication

    1874

    Auteur

    MENIER[auteur]

    Cote

    8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Théorie et application de l'impôt sur le capital.
  4. Résultat n°4

    Population et octroi à Grenoble. Etat des sources (1793-1954).

    Date de publication

    1972

    Auteur

    CHOMEL Vital[directeur de publication]

    Cote

    8oG3810, 8o659 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Population et octroi à Grenoble. Etat des sources (1793-1954).
  5. Résultat n°5

    Histoire de l'octroi à Auxerre (1800-1944).

    Date de publication

    1991

    Auteur

    COSTE Suzanne[directeur de publication]

    Cote

    Br2766

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2751-3000
    • Histoire de l'octroi à Auxerre (1800-1944).
  6. Résultat n°6

    Simplifions nos lois pour guérir un mal français. Rapport sur la qualité et la simplification du droit.

    Date de publication

    2009

    Auteur

    WARSMANN Jean-Luc[auteur]

    Cote

    8oG3341

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Simplifions nos lois pour guérir un mal français. Rapport...
  7. Résultat n°7

    Histoire économique de la propriété, des salaires, des denrées et de tous les prix en général depuis l'an 1200 jusqu'en l'an 1800. Tome premier.

    Date de publication

    1894

    Auteur

    AVENEL Georges d'[auteur]

    Cote

    4oG107/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Histoire économique de la propriété, des salaires,...
  8. Résultat n°8

    Systèmes généraux d'impôts.

    Date de publication

    1912

    Auteur

    STOURM René[auteur]

    Cote

    8oG3722, 8o574 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Systèmes généraux d'impôts.
  9. Résultat n°9

    La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles. Etude historique.

    Date de publication

    1989

    Auteur

    MASSALOUX Jean-Paul[auteur]

    Cote

    8oG1008

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
  10. Résultat n°10

    L'impôt sur l'alcool dans les principaux pays.

    Date de publication

    1886

    Auteur

    STOURM René[auteur]

    Cote

    8oG3783, 8o628 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • L'impôt sur l'alcool dans les principaux pays.
  11. Résultat n°11

    De l'impôt du sel en 1848. Assemblée nationale, session de 1848.

    Date de publication

    1848

    Auteur

    DEMESMAY Auguste[auteur]

    Cote

    8oF354/19

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • De l'impôt du sel en 1848. Assemblée nationale, session...
  12. Résultat n°12

    Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 3.

    Date de publication

    [1981 ?]

    Auteur

    ROUVILLOIS Philippe[auteur]

    Cote

    8oG3556/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 3.
  13. Résultat n°13

    Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 2.

    Date de publication

    [1981 ?]

    Auteur

    ROUVILLOIS Philippe[auteur]

    Cote

    8oG3556/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 2.
  14. Résultat n°14

    Recueil des lois, décrêts, arrêtés et circulaires concernant les sucres.

    Date de publication

    1917

    Cote

    Br3575, Po259 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3501-3750
    • Recueil des lois, décrêts, arrêtés et circulaires concernant...
  15. Résultat n°15

    Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 1.

    Date de publication

    [1981 ?]

    Auteur

    ROUVILLOIS Philippe[auteur]

    Cote

    8oG3556/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 1.
  16. Résultat n°16

    Bouilleurs de cru. Loi du 28 février 1923. Circulaire n°62 du 20 avril 1923. Direction générale des contributions indirectes.

    Date de publication

    1923

    Auteur

    BORDUGE[directeur de publication]

    Cote

    Br4131

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Bouilleurs de cru. Loi du 28 février 1923. Circulaire...
  17. Résultat n°17

    La TVA.

    Date de publication

    1978

    Auteur

    EGRET Georges[auteur]

    Cote

    8oG2207, 8o490 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • La TVA.