impôt indirect - Recherche

1
Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté, du coeur historique aux quartiers périphériques.

Cote

Per578/4, AD243
- Contexte : Articles dépouillés
- Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté,...
2
Guide du bouilleur de crû.

Date de publication

1903

Auteur

anonyme

Cote

Br153
- Contexte : brochures
- Br
- Br1-250
- Guide du bouilleur de crû.
3
Théorie et application de l'impôt sur le capital.

Date de publication

1874

Auteur

MENIER[auteur]

Cote

8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Théorie et application de l'impôt sur le capital.
4
Population et octroi à Grenoble. Etat des sources (1793-1954).

Date de publication

1972

Auteur

CHOMEL Vital[directeur de publication]

Cote

8oG3810, 8o659 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- Population et octroi à Grenoble. Etat des sources (1793-1954).
5
Histoire de l'octroi à Auxerre (1800-1944).

Date de publication

1991

Auteur

COSTE Suzanne[directeur de publication]

Cote

Br2766
- Contexte : brochures
- Br
- Br2751-3000
- Histoire de l'octroi à Auxerre (1800-1944).
6
Simplifions nos lois pour guérir un mal français. Rapport sur la qualité et la simplification du droit.

Date de publication

2009

Auteur

WARSMANN Jean-Luc[auteur]

Cote

8oG3341
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Simplifions nos lois pour guérir un mal français. Rapport...
7
Histoire économique de la propriété, des salaires, des denrées et de tous les prix en général depuis l'an 1200 jusqu'en l'an 1800. Tome premier.

Date de publication

1894

Auteur

AVENEL Georges d'[auteur]

Cote

4oG107/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Histoire économique de la propriété, des salaires,...
8
Systèmes généraux d'impôts.

Date de publication

1912

Auteur

STOURM René[auteur]

Cote

8oG3722, 8o574 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Systèmes généraux d'impôts.
9
La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles. Etude historique.

Date de publication

1989

Auteur

MASSALOUX Jean-Paul[auteur]

Cote

8oG1008
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1001-1250
- La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
10
L'impôt sur l'alcool dans les principaux pays.

Date de publication

1886

Auteur

STOURM René[auteur]

Cote

8oG3783, 8o628 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- L'impôt sur l'alcool dans les principaux pays.
11
De l'impôt du sel en 1848. Assemblée nationale, session de 1848.

Date de publication

1848

Auteur

DEMESMAY Auguste[auteur]

Cote

8oF354/19
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF251-500
- De l'impôt du sel en 1848. Assemblée nationale, session...
12
Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 3.

Date de publication

[1981 ?]

Auteur

ROUVILLOIS Philippe[auteur]

Cote

8oG3556/3
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 3.
13
Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 2.

Date de publication

[1981 ?]

Auteur

ROUVILLOIS Philippe[auteur]

Cote

8oG3556/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 2.
14
Recueil des lois, décrêts, arrêtés et circulaires concernant les sucres.

Date de publication

1917

Cote

Br3575, Po259 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : brochures
- Br
- Br3501-3750
- Recueil des lois, décrêts, arrêtés et circulaires concernant...
15
Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 1.

Date de publication

[1981 ?]

Auteur

ROUVILLOIS Philippe[auteur]

Cote

8oG3556/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 1.
16
Bouilleurs de cru. Loi du 28 février 1923. Circulaire n°62 du 20 avril 1923. Direction générale des contributions indirectes.

Date de publication

1923

Auteur

BORDUGE[directeur de publication]

Cote

Br4131
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Bouilleurs de cru. Loi du 28 février 1923. Circulaire...
17
La TVA.

Date de publication

1978

Auteur

EGRET Georges[auteur]

Cote

8oG2207, 8o490 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2001-2250
- La TVA.

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Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté, du coeur historique aux quartiers périphériques.

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Contexte : Articles dépouillés

Guide du bouilleur de crû.

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Auteur

Cote

Contexte : brochures

Théorie et application de l'impôt sur le capital.

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Cote

Contexte : Fonds général

Population et octroi à Grenoble. Etat des sources (1793-1954).

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Cote

Contexte : Fonds général

Histoire de l'octroi à Auxerre (1800-1944).

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Auteur

Cote

Contexte : brochures

Simplifions nos lois pour guérir un mal français. Rapport sur la qualité et la simplification du droit.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Histoire économique de la propriété, des salaires, des denrées et de tous les prix en général depuis l'an 1200 jusqu'en l'an 1800. Tome premier.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Systèmes généraux d'impôts.

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Contexte : Fonds général

La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles. Etude historique.

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Contexte : Fonds général

L'impôt sur l'alcool dans les principaux pays.

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Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

De l'impôt du sel en 1848. Assemblée nationale, session de 1848.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 3.

Date de publication

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Cote

Contexte : Fonds général

Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 2.

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Cote

Contexte : Fonds général

Recueil des lois, décrêts, arrêtés et circulaires concernant les sucres.

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 1.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Bouilleurs de cru. Loi du 28 février 1923. Circulaire n°62 du 20 avril 1923. Direction générale des contributions indirectes.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

La TVA.

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