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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté, du coeur historique aux quartiers périphériques.
Cote
Per578/4, AD243
 Date- Lieu
Dole, commune, Orgelet, commune, Lons-le-Saunier, commune, Poligny, commune, Saint-Claude, commune, Luxeuil-les-Bains, commune
 Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés
  • Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté,...
Résultat n°2

Guide du bouilleur de crû.
Cote
Br153
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br1-250
  • Guide du bouilleur de crû.
Résultat n°3

Théorie et application de l'impôt sur le capital.
Cote
8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Théorie et application de l'impôt sur le capital.
Résultat n°4

Population et octroi à Grenoble. Etat des sources (1793-1954).
Cote
8oG3810, 8o659 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Grenoble, commune
 Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Population et octroi à Grenoble. Etat des sources (1793-1954).
Résultat n°5

Histoire de l'octroi à Auxerre (1800-1944).
Cote
Br2766
 Date- Lieu
Auxerre, commune
 Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br2751-3000
  • Histoire de l'octroi à Auxerre (1800-1944).
Résultat n°6

Simplifions nos lois pour guérir un mal français. Rapport sur la qualité et la simplification du droit.
Cote
8oG3341
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Simplifions nos lois pour guérir un mal français. Rapport...
Résultat n°7

Histoire économique de la propriété, des salaires, des denrées et de tous les prix en général depuis l'an 1200 jusqu'en l'an 1800. Tome premier.
Cote
4oG107/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Histoire économique de la propriété, des salaires,...
Résultat n°8

Systèmes généraux d'impôts.
Cote
8oG3722, 8o574 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Systèmes généraux d'impôts.
Résultat n°9

La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles. Etude historique.
Cote
8oG1008
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
Résultat n°10

L'impôt sur l'alcool dans les principaux pays.
Cote
8oG3783, 8o628 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • L'impôt sur l'alcool dans les principaux pays.
Résultat n°11

De l'impôt du sel en 1848. Assemblée nationale, session de 1848.
Cote
8oF354/19
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 8oF
  • 8oF251-500
  • De l'impôt du sel en 1848. Assemblée nationale, session...
Résultat n°12

Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 3.
Cote
8oG3556/3
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 3.
Résultat n°13

Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 2.
Cote
8oG3556/2
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 2.
Résultat n°14

Recueil des lois, décrêts, arrêtés et circulaires concernant les sucres.
Cote
Br3575, Po259 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br3501-3750
  • Recueil des lois, décrêts, arrêtés et circulaires concernant...
Résultat n°15

Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 1.
Cote
8oG3556/1
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 1.
Résultat n°16

Bouilleurs de cru. Loi du 28 février 1923. Circulaire n°62 du 20 avril 1923. Direction générale des contributions indirectes.
Cote
Br4131
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br4001-4250
  • Bouilleurs de cru. Loi du 28 février 1923. Circulaire...
Résultat n°17

La TVA.
Cote
8oG2207, 8o490 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • La TVA.