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1

Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté, du coeur historique aux quartiers périphériques.

Date

-

Cote

Per578/4, AD243

2

Guide du bouilleur de crû.

Date

-

Cote

Br153

3

Théorie et application de l'impôt sur le capital.

Date

-

Cote

8oG3387, 8o542 (Ancienne cote aux AD Jura)

4

Population et octroi à Grenoble. Etat des sources (1793-1954).

Date

-

Cote

8oG3810, 8o659 (Ancienne cote aux AD Jura)

5

Histoire de l'octroi à Auxerre (1800-1944).

Date

-

Cote

Br2766

6

Simplifions nos lois pour guérir un mal français. Rapport sur la qualité et la simplification du droit.

Date

-

Cote

8oG3341

7

Histoire économique de la propriété, des salaires, des denrées et de tous les prix en général depuis l'an 1200 jusqu'en l'an 1800. Tome premier.

Date

-

Cote

4oG107/1

8

Systèmes généraux d'impôts.

Date

-

Cote

8oG3722, 8o574 (Ancienne cote aux AD Jura)

9

La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles. Etude historique.

Date

-

Cote

8oG1008

10

L'impôt sur l'alcool dans les principaux pays.

Date

-

Cote

8oG3783, 8o628 (Ancienne cote aux AD Jura)

11

De l'impôt du sel en 1848. Assemblée nationale, session de 1848.

Date

-

Cote

8oF354/19

12

Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 3.

Date

-

Cote

8oG3556/3

13

Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 2.

Date

-

Cote

8oG3556/2

14

Recueil des lois, décrêts, arrêtés et circulaires concernant les sucres.

Date

-

Cote

Br3575, Po259 (Ancienne cote aux AD Jura)

15

Finances publiques. La fiscalité. Fascicule 1.

Date

-

Cote

8oG3556/1

16

Bouilleurs de cru. Loi du 28 février 1923. Circulaire n°62 du 20 avril 1923. Direction générale des contributions indirectes.

Date

-

Cote

Br4131

17

La TVA.

Date

-

Cote

8oG2207, 8o490 (Ancienne cote aux AD Jura)